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Déliberation - 26octobre72
Document publié le Mardi 7 novembre 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 26octobre72)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
Éducation - Attribution de subventions
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Sur avis favorable de la Commission Éducation-Sports, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
- 100 € à l’Association des Palmes Académiques qui organise un concours de défense de la langue française destiné aux enfants des écoles.
- 1 500 € à la coopérative de l’école élémentaire Jean MACE, pour permettre aux enfants des Clairs-Soleils de participer à un séjour de 3 jours sur le site de Rochejean ; ce déplacement s’inscrit dans le cadre d’un projet approfondi sur le thème de l’eau, échelonné sur plusieurs années. Cette participation complète celle qui est attribuée habituellement aux classes transplantées.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 1 600 €, sera prélevée au chapitre 65.213/6574 CS 21100.
Le Conseil Municipal est invité à en décider.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 7 novembre 2006.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1925
26 octobre 2006