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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260623
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260623)
Thèmes du document : Données personnelles, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
20/06/2023 10:01
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 JUIN 2023
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-260623 – Concession de Service Public pour la gestion de la Restauration
Scolaire : Approbation du choix du délégataire et du Contrat de C.S.P.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
02-260623 – Approbation de la programmation financière du Contrat de Ville 2023.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
03-260623 – Approbation du projet de requalification de l’Espace Jourdan.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
04-260623 – Approbation de l’augmentation du capital social et de la modification
des statuts de société publique locale SOLEAM.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
05-260623 – Avis sur le PLUi.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
06-260623 – Approbation du Cahier des Charges de rétrocession du Local sis 8
Cours Barthélémy.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
07-260623 – Approbation d’une convention de servitude ENEDIS Parcelles :
DE 0164 – 0236 – 0238 – 0240 – 0342 – 0922 Camp de Lambert Fenestrelle ouest.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE 20/06/2023 10:01
.../...
08-260623 – Approbation d’une convention de servitude ENEDIS Parcelle :
AC 0349 lieu-dit allée des Verriers à Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
09-260623 – Approbation d’une convention de servitude ENEDIS Parcelle :
BS 0435 – 0656 lieu-dit Charrel Sud 60 Traverse de la Perussonne.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10-260623 – Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise
d'ouvrage entre L’EPAGE HuCA et la Ville d'Aubagne pour la réalisation des travaux de réaménagement des berges de l’Huveaune, secteur Centre-Ville / Equipements sportifs.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
11-260623 – Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise
d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne pour la réalisation du BUS+ sur voirie communale.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
12-260623 - Affectation du résultat de l’exercice 2022 du Budget Principal de la
Ville d’Aubagne.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
13-260623 - Affectation du résultat de l’exercice 2022 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
14-260623- Approbation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
2024.
Rapporteur : Monsieur André LEVISSE
15-260623 - Approbation de l’actualisation des tarifs de la restauration Résidence
Autonomie pour les années 2021-2022 et 2022-2023.
Rapporteur : Madame Valérie MORINIERE
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE
NUMERIQUE »
16-260623 – Adhésion à l’A.D.C.C.F. de la réserve communale d'Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
17-260623 –Approbation de la signature d’une convention de prêt à usage d'un
module d'hébergement métropolitain pour l'armement d'un Centre
d'Accueil des Impliqués.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI 20/06/2023 10:01
.../...
« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
18-260623 - Approbation de l’exonération des libraires partenaires pour l’édition
2022 du Festival Grains de Sel.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
19-260623 – Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour
l’édition 2023 du festival Grain de Sel.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
20-260623 – Approbation de la modification du règlement de fonctionnement
commun des accueils municipaux.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
21-260623 – Approbation du 6ème axe du P.E.D.T. - Projet Educatif de Territoire.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
22-260623 – Adhésion à la Convention de mise en œuvre du dispositif petits-
déjeuners 2022-2023.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
23-260623 – Approbation du regroupement des écoles Passons maternelle et
Passons élémentaire.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
24-260623 – Approbation du versement d’une participation financière de la Ville
d’Aubagne à la Ville de Carnoux pour la prise en charge de la scolarisation d’enfants aubagnais pour l’année scolaire 2022-2023.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
25-260623 – Approbation de la signature du contrat « schéma départemental des
services aux familles des Bouches-du-Rhône ».
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
26-260623 – Approbation de la reconduction du dispositif « ECOBUS » pour
l’année scolaire 2023-2024.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
27-260623 – Approbation de la reconduction des dispositifs « Chéquier Jeunes
Aubagnais » et « Carte Jeunesse » pour l’année 2024.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI 20/06/2023 10:01
.../...
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
28-260623 – Approbation de la convention de mutualisation avec le Conseil
Régional au titre de l'année 2022-2023 pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
« POLITIQUE SOCIALE, SANTE, SOLIDARITE ET
VIE ASSOCIATIVE »
29-260623 – Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne
et le Groupement de Coopération Médico-sociale « Le Fil Rouge
Alzheimer ».
Rapporteur : Madame Valérie MORINIERE
30-260623 - Approbation du versement d’une subvention à l’Association Comité de
Jumelage d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
31-260623 – Désignation d’un référent déontologue des élus locaux de la Ville
d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
32-260623 – Approbation de la convention d’adhésion à la mission « référent
déontologue – référent laïcité » du CDG 13.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
33-260623 – Définition d'emploi déjà créé au tableau des postes budgétaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
34-260623 – Mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2023.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
35-260623 – Approbation de la remise gracieuse accordée à l’agent Zidane
BOUDJELTHIA.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
36-260623 – Remboursement des frais de personnel du Budget Annexe des
Pompes funèbres au Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
37-260623 –Adhésion de la Ville à l'AFCDP (Association Française des
Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 20/06/2023 10:01
.../...
VIE MUNICIPALE
38-260623 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
39-260623 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du
Conseil Municipal du 26 Juin 2023.
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