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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
09/12/2020 09:31
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 DECEMBRE 2020
17 heures
Espace Bras d’Or
HUIS CLOS ETAT d’URGENCE
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-141220 – Approbation des Avenants n° 3 aux Conventions de Gestion relatives
aux Compétences « ZAE », « Abris de Voyageurs », « Parcs de
Stationnement ».
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
02-141220 – Approbation de la Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage pour les opérations d’aménagement des Zones d’Activités
d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
03-141220 – Approbation de l’Avenant n° 5 à la Délégation de Service Public relatif à
l’exploitation du stationnement payant sur voirie et des parcs de
stationnement.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
04-141220 – Approbation du principe d'indemnisation du délégataire Q'PARK dans
le cadre de la gratuité du stationnement pour le personnel hospitalier.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
05-141220 – Approbation de l’acquisition à titre gratuit auprès de Mme MESELLEM
Parcelle AR n° 509 pour 26 m² sise Chemin de Riquet.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
06-141220 – Approbation de l’aliénation aux Consorts VIDAL – DE 577- Allée des
Muriers - Annulation délibération n° 05-14117 du 14/11/2017.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE 09/12/2020 09:31
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07-141220 - Approbation de la Convention de servitude ENEDIS DC25/035441 C2
C3 – Changement de cellule SFR AUBAGNE 1 : N.8 Section : DV Parcelle
0073.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
08-141220 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité – Avis de la Commune
d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
09-141220 – Approbation du Budget Primitif 2021 (Budget Principal).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
10-141220 – Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Annexe des Pompes
Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
11-141220 – Approbation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
12-141220 - Gestion pluriannuelle des Autorisations de Programme et Crédits de
Paiement (A.P.C.P.) 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
13-141220 – Application de l'étalement des charges liées à la crise sanitaire du
Covid-19.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
14-141220 - Autorisation du versement de la Subvention de fonctionnement
C.C.A.S. au titre du Budget Primitif 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
15-141220 - Régularisation d’écritures comptables.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
16-141220 – Approbation de l'exonération de la Redevance d'Occupation du
Domaine Public/COVID-19 4ème trimestre 2020.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
17-141220 - Approbation de l’exonération totale de la redevance « droit de
stationnement TAXIS » au titre de l’année 2020.
Rapporteur : Madame Danielle MENET.
18-141220 – Approbation de l’exonération des loyers des baux commerciaux
municipaux/COVID-19 4ème trimestre 2020.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
19-141220 - Approbation des tarifs des Droits de Place et d’Occupation du
Domaine Public communal 2021.
Rapporteur : Monsieur Stéphane CANTARINI 09/12/2020 09:31
.../...
20-141220 – Approbation de la Convention de partenariat avec le Conseil de
Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile pour les commerces de
proximité.
Rapporteur : Monsieur Stéphane CANTARINI
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE NUMERIQUE »
21-141220 - Approbation de la Convention avec l’Agence Nationale de Traitement
Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.).
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
22-141220 - Approbation des Contrats d’Objectifs avec les Associations « Piano
Cantabile », « Les Orgues d’Aubagne », « Méridiens », « Les Acteurs de la
Distillerie », « Nomades Kultur » et « 2I2M » 2021.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
23-141220 – Approbation des Conventions de Subventionnement avec les
Associations « Alcimé », « Méridiens », « Art’Euro », « AD2C », « A.A.C. » et « En Phase » 2021.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
24-141220 - Demande d’agrément au titre de l’engagement dans le dispositif du
Service Civique auprès de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
25-141220 - Approbation de l’Avenant au Contrat d’Objectifs 2020 à intervenir avec
l’Association « Les Amis du Vieil Aubagne ».
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN.
26-141220 - Approbation du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association
« Les Amis du Vieil Aubagne » 2021.
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
27-141220 - Reconduction du dispositif « Aide Aux Projets Jeunes Majeurs 2021 ».
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
28-141220 - Approbation des Contrats d'Objectifs intervenus avec vingt-deux
associations sportives aubagnaises et création du Contrat d’objectifs liant la Ville d’Aubagne et l’Association « Le Cercle d’Echecs Aubagnais »
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI 09/12/2020 09:31
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29-141220 - Approbation de huit Conventions de Subventionnement 2021.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
30-141220 – Définition d’emplois créés au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
31-141220 - Tableau des postes budgétaires 2021.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
32-141220 - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et mesures relatives au régime indemnitaire.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
33-141220 - Modalités de redistribution des chéquiers cadeaux de Noël attribués aux personnels et non retirés.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
34-141220 – Avenant au contrat groupe du C.D.G. 13 pour l’assurance des risques statutaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
35-141220 – Politique de soutien de l’apprentissage par l’accompagnement d’apprentis.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
36-141220 - Rapport Annuel d'Activités du Délégataire du Service Public de la
Restauration SOGERES pour l’exercice 2018/2019.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
37-141220 - Rapports Annuels du Délégataire du Service Public du stationnement
sur voirie et hors voirie pour les exercices 2018 et 2019.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
38-141220 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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