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Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Domarin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOMARIN
2024/03/11 Conseil Municipal n° 03-2024
Séance du lundi 11 mars 2024 à 20h00
Présents : A. MARY, J. REYNAUD, A. GARNIER, M. FAURE, C. GAGEY,
ML AGAVIOS, S. BARBERET, P. BEAUVIER, V. CABANEL, J. CHABERT, M. GINDRE,
S. GUINET,
Pouvoir : M. NDOYE à C. GAGEY,
Absents : B. ALLARD, P. BOISSAT, L. POULET, E. TAILLOT,
Secrétaire de séance : Mikaël FAURE
Procès-verbal de la séance du 12 février 2024 : Le Compte-rendu du Conseil Municipal
du 12 février 2024, rédigé par Chrystel GAGEY, n’a pas fait l’objet de remarque
particulière. Il a été adopté à l’unanimité.
Décisions du Maire du 13 février au 04 mars 2024 :
➢ 19/02/2024 : Acceptation du devis RIBEIRO Isolation pour les travaux d’isolation
thermique de l’école élémentaire René FILLET. Montant du devis TTC : 16 401.00 €.
Délibérations :
➢ CAPI – Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux –
Approbation des conventions de réservation sur le territoire de la CAPI
La CAPI demande d’approuver la convention unique avec ses 22 communes, le Département
de l’Isère et les bailleurs sociaux pour le passage à la gestion en flux des réservations de
logements sociaux.
La commune de Domarin dispose de 4 bailleurs :
- SEMCODA
- Alpes Isère Habitat
- SDH
- Pluralis.
Adoptée à l’unanimité. ➢ Rapport annuel de l’Elu mandataire au sein de SARA Aménagement
Alain MARY est désigné comme représentant à l’Assemblée Spéciale au sein de l’organisme
SARA.
La SARA intervient dans 16 communes.
Le Maire expose le bilan de l’exercice écoulé et le bon fonctionnement de SARA.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Achat parcelles AB 285 et AB 287
Monsieur le Maire informe le Conseil de la rétrocession des parcelles AB 285 et AB 287
qui a été conclue à Isère Habitat.
La commune récupère les parcelles à titre gratuit pour l’aménagement du futur lotissement.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Adhésion à l’Association des Femmes Elues de l’Isère
L’Association des femmes élues de l’Isère propose des réunions d’informations dans la
gestion des collectivités locales.
L’AFEI demande une cotisation de 100 €.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Subventions aux Associations locales pour l’année 2024
Pour l’année 2024, les subventions versées aux Associations domarinoises ont été
recalculées pour qu’elles perçoivent toute une contribution financière. Le montant total des
subventions est de 10 425 €. Ci-dessous le détail :
ASD : 2 700 €
Tennis-Club : 614 €
Judo-Club : 2 700 €
ACCA : 150 €
Boule du Ruisseau : 200 €
Tennis de Table de Domarin : 200 €
Mouv’In Dom : 690 €
Randomarinoise : 200 €
Yoga : 432 €
American Country : 96 €
Gym douce : 216 € Adele et Compagnie : 288 €
L’Air de Rien : 72 €
Badminton : 200 €
Aïkido : 30 €
Pétanque Loisir : 144 €
Handball : 78 €
Russ’Isère : 200 €
Taekwondo : 222 €
Zen Attitude : 152 €
Futsal : 120 €
Comité des Fêtes : 200 €
Projet culturel : 521 €
_______
Total : 10 425 €
Adoptée à la majorité avec 1 abstention.
➢ Subvention au Sou des Ecoles pour l’année 2024
Le Conseil Municipal a décidé d’allouer une subvention de 2 100 € au Sou des Ecoles pour
l’année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Subventions aux associations d’intérêt général pour l’année 2024
Le montant total des subventions versées au Associations d’intérêt général pour l’année
2024 est de 2 100 €. Ci-dessous le détail :
- La Croix Rouge : 200 €
- Donneurs de sang : 100 €
- Electriciens sans frontières : 100 €
- Prévention routière : 100 €
- Institut Médico Educatif : 150 €
- Centre Léon Bérard : 100 €
- Ligue contre le cancer : 100 €
- AFIPH : 150 €
- Centre Delphine Neyret : 200 €
- Direction Départementale de
l’Education Nationale (DDEN) : 100 €
- Association Française des
Sclérosés En Plaques (AFSEP) : 100 €
- Loco Motiv : 100 €
- Soleil de clowns : 100 €
- Association jeunes sapeurs-pompiers : 100 €
- Secours populaire – Comité des Portes
de l’Isère : 100 € AFSI (Aide aux familles en
situation incertaine) : 100 €
SOS Inceste Pour Revivre : 100 €
Chromosome Surprise : 100 €
______
Total 2 100 €
Adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
➢ Les barrières du piège à graviers de l’Itrat ont été changées suite à leur destruction
par un véhicule automobile à l’automne 2023.
➢ L’Entreprise PACCARD invite les Elus à une journée d’information sur la fabrication
des cloches les vendredi 5 et samedi 6 avril 2024 à Sévrier.
➢ La Municipalité va fêter les 100 ans de Monsieur CRETINON André le samedi
16 mars à 15 heures en mairie.
➢ Matinée citoyenne le samedi 6 avril 2024.
Fin de séance à 21h45
Mikaël FAURE
Les délibérations peuvent être consultées en mairie sur simple demande auprès
du Secrétariat.