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Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Domarin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE DOMARIN
2022/03/14 Conseil Municipal n° 03-2022
Séance du lundi 14 mars 2022 à 20h00
Présents : A. MARY, J. REYNAUD, A. GARNIER, M. FAURE, C. GAGEY, ML
AGAVIOS, B. ALLARD, S. BARBERET, P. BEAUVIER, V. CABANEL, M. GINDRE, S.
GUINET, M. NDOYE,
Pouvoirs : P. BOISSAT à M. NDOYE, L. POULET à J. REYNAUD, E. TAILLOT à C. GAGEY,
Absent : J. CHABERT
Secrétaire de séance : C. GAGEY
Secrétariat : A. CHOLLET
Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 : Le Compte-rendu du Conseil Municipal du
14 février 2022, rédigé par Mikaël FAURE, n’a pas fait l’objet de remarque particulière.
Il a été adopté à l’unanimité.
Décisions du Maire du 14 février au 14 mars 2022 :
14 février 2022 : Acceptation du devis 1001 BUROS pour l’achat d’un bureau et d’un
tabouret
Montant du devis TTC : 560.40 €.
21 février 2022 : Acceptation du devis MANUTAN Collectivités pour l’achat d’un vestiaire
double pour le restaurant scolaire
Montant du devis TTC : 379.46 €.
21 février 2022 : Acceptation du devis ANGELONI TP pour les travaux de terrassement
pour la réalisation d’un fossé Chemin des sources
Montant du devis TTC : 1392.00 €.
Délibérations :
Ø Subventions aux Associations locales pour l’année 2022
Le Conseil Municipal adopte les subventions suivantes à attribuer au titre de l’année 2022 . ASD : 3 000 €
Tennis-Club : 2 152 €
Judo-Club : 3 000 €
ACCA : 150 €
Boule du Ruisseau : 500 €
Tennis de Table de Domarin : 216 €
Projet culturel : 1 000 €
_______
Total : 10 018 €
Adoptée à l’unanimité.
Ø Subvention au Sou des Ecoles pour l’année 2022 :
Une subvention de 2 100 € est attribuée au Sou des Ecoles. Même montant que 2021.
Adoptée à l’unanimité.
Ø Subvention aux Associations d’intérêt général pour l’année 2022 :
Les subventions pour les Associations d’intérêt général ont été reconduites pour 2022 avec
les mêmes montants que pour 2022. Une nouvelle Association « Electriciens sans
frontières » a été ajoutée.
- La Croix Rouge : 200 €
- Donneurs de sang : 100 €
- Electriciens sans frontières : 100 €
- Prévention routière : 100 €
- Institut Médico Educatif : 150 €
- Centre Léon Bérard : 100 €
- Ligue contre le cancer : 100 €
- AFIPH : 150 €
- Centre Delphine Neyret : 200 €
- Direction Départementale de
l’Education Nationale (DDEN) : 100 €
- Association Française des
Sclérosés En Plaques (AFSEP) : 100 €
- Bibliothèque Centre Hospitalier
Pierre Oudot (CHPO) : 100 €
- Loco Motiv : 100 €
- Soleil de clowns : 100 €
- Association jeunes sapeurs-pompiers : 100 €
- Secours populaire – Comité des Portes de l’Isère : 100 €
- LPliz (Help please) : 100 €
- AFSI (Aide aux familles en
situation incertaine) : 100 €
- SOS Inceste Pour Revivre : 100 €
- Chromosome Surprise : 100 €
______
Total 2 300 €
Adoptée à l’unanimité
Ø Convention entre le Préfet de l’Isère et les services utilisateurs du Système
National d’Enregistrement des demandes de logement social
Depus 2015, les demandes de logement social en Isère sont enregistrées dans le Système
National d’Enregistrement (SNE).
Chaque service utilisateur du SNE doit au préalable avoir signé une convention avec le
préfet de l’Isère, rappelant les droits et obligations de chacun.
Cette convention arrive à échéance et doit être renouvelée.
Adoptée à l’unanimité.
Ø Modification des dates de la mise à disposition du public du projet de révision
simplifiée n° 3 du PLU pour l’OAP du Crêt
Afin de réaliser l’opération du Crêt, le PLU doit être modifié. Cette délibération précise les
dates de la mise à disposition du public du projet de révision simplifiée du PLU pour l’OAP du
Crêt. Le dossier en question sera mis à disposition du public entre le 28 mars et le 28 avril
2022. Un registre centralisera les différentes remarques se rapportant à ce secteur
uniquement.
Adoptée à l’unanimité.
Ø Emprunt Construction City Parc :
Pour financer la construction du city parc, un prêt relais à court terme d’un montant de
100 000 € a été contracté auprès du Crédit Agricole Centre Est.
Adoptée à la majorité avec 2 abstentions.
Remarque de Jean REYNAUD qui aurait souhaité un emprunt plus important afin
d’engager plus de travaux.
Ø Subvention à la MFR La Grive : La Maison Familiale de la Grive est un établissement de formation par alternance qui
accueille cette année 275 jeunes principalement dans le domaine de la vente. Cet
établissement d’enseignement privé est reconnu par le Ministère de l’Agriculture et le
Ministère de l’Education Nationale et accueille cette année 2 jeunes de notre commune.
C’est pourquoi la Maison Familiale de la Grive nous réclame une subvention. Le Conseil
Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accorder une subvention de 100 € par jeune
soit 200 € .
Adoptée à l’unanimité.
Ø Adhésion à l’Association des Femmes Elues de l’Isère :
L’AFEI est une association qui réunit les femmes élues de l’Isère. Elle vise à faciliter
l’exercice des missions de ces élues.
Le Maire propose d’adhérer à cette Association pour l’année 2022.
Le Coût de la cotisation est de 100 €.
La référente est Chrystel GAGEY.
Adoptée à l’unanimité.
Ø Lancement des travaux du City Parc :
Le Conseil Municipal a décidé de construire un City Parc en 2022.
Une présentation du power point est faite ainsi que la syntèse réalisée par la Commission
Travaux.
Suite à la réunion de la Commission Travaux, Monsieur le Maire propose de positionner ce
City Parc à côté du Complexe Sportif.
Jean REYNAUD regrette l’emplacement choisi.
Adoptée à la majorité avec 1 abstention et 4 personnes étaient contre le choix de cet
emplacement.
Questions diverses :
- Remerciements concernant la collecte pour l’Ukraine.
- Il a été procédé à la répartition des tours de scrutin pour les élections
présidentielles des 10 et 24 avril de 8h à 19h. - Rappel de la réunion publique du jeudi 17 mars à 19h concernant l’OAP du Crêt.
- Coupure d’électricité du vendredi 11 mars : Il s’agissait d’un câble défectueux
sur la rue des Sapins.
Fin de séance à 22h45
Chrystel GAGEY