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Convocation - convocation cm affichage 003
Convocation - convocation cm affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm affichage)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Loisirs,
1
Dommartin le 27 mai 2026
Convocation Affichée
Le 27 mai 2026
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Chèr(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil municipal qui aura, lieu le :
Mardi 2 juin 2026 à 20h30
Salle du Conseil Municipal en Mairie
• Informations sur les décisions municipales, prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
OBJET ATTRIBUTAIRE DATE DE DECISION MONTANT TTC
32-2026 Travaux divers Dubost Recorbet 30/04/2026 2 639, 34€
33-2026 Agents de sécurité pour la fête de la musique Sécuri+ 12/05/2026 1 785, 60€
34-2026 Cabines sanitaires – Fête de la musique WC Loc 12/05/2026 945, 02€
35-2026 Agents de sécurité pour la fête de l’école Sécuri+ 21/05/2026 446, 40€
36-2026 Agent de sécurité pour le gala de danse Sécuri+ 26/05/2026 223, 20€ 2
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026 par M. le Maire et le secrétaire de séance
MARCHES PUBLICS – FINANCES – DEMANDES DE SUBVENTION
1) Avenants au marché de travaux de rénovation énergétique de l’école communale « Bernard Clavel » :
Rapporteur : Denis EVAUX
2) Attribution du marché de restauration scolaire 2026-2029 :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
3) Partenariat Territorial 2026 – Appel à projets des communes :
Rapporteur : Jean-Louis BERRAT
4) Répartition des amendes de police 2026 :
Rapporteur : Jean-Louis BERRAT
5) Vote d’une enveloppe financière pour le projet du columbarium Rapporteur : Denis EVAUX
PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
6) Renouvellement de la Convention d’achat de places en crèche :
Rapporteur : Catherine LAVET
7) Modification de la tarification du restaurant scolaire :
Rapporteur : Catherine LAVET
INTERCOMMUNALITE
8) Désignation des représentants de la commune à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
9) Désignation de référents « rivière », PCS et sentinelles Vigie-crues Azergues : Rapporteur : Alain THIVILLIER 3
RESSOURCES HUMAINES
10) Renouvellement de 3 conventions de mises à disposition du personnel du DOMTAC pour les services périscolaires :
Rapporteur : Catherine LAVET
Informations diverses :
- Blanche PALARD représente Dommartin à la commission tourisme de la CCPA à la place de Patrick CHARVIN
- Retour sur le commission municipale enfance - jeunesse
- Retour sur la commission municipale patrimoine
- Manifestations à venir :
o Samedi 6 juin : représentations théâtrales de Dom’en scène
o Samedi 13 juin : gala de danse de Studio danse
o Vendredi 19 juin : fête de la musique du comité des fêtes
o Vendredi 19 juin : 50 ans du FAM Etang Carret
o Samedi 20 juin : journée rhodanienne de la résistance à la Stèle Joseph Sterlin à Chicotière o Vendredi 26 juin : fête de l’école du Sou des écoles et de l’école Bernard Clavel
Prochains Conseils Municipaux à 20h30 :
- 05 juin
- 1er septembre
Prévision prochaines commissions communales :
Le Maire, Alain THIVILLIER