Convocation - convocation cm affichage 030725

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Convocation - convocation cm affichage 030725 Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Dommartin. Lien du pdf (Convocation - convocation cm affichage 030725)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit, 1

Dommartin le 26 juin 2025

Convocation Affichée

Le jeudi 26 juin 2025

Mesdames et Messieurs les

Conseillers Municipaux

Chèr(e) Collègue,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil municipal qui aura, lieu le :

Jeudi 3 juillet 2025 à 20h30

Salle du Conseil Municipal en Mairie

• Informations sur les décisions municipales, prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

OBJET ATTRIBUTAIRE DATE DE DECISION MONTANT TTC

27-2025 Barrière tournante décorative Virages 07/05/2025 2 676, 00€

28-2025 Dossiers techniques amiante pour les bâtiments communaux Socobat Expertises 12/05/2025 6 468, 00€

29-2025 Travaux de désamiantage – école Bernard Clavel Ecohab 15/05/2025 9 646, 80€

30-2025 Panneaux routiers Krömm 23/05/2025 1 921, 11€

31-2025

Dépose des portes battantes +

châssis et pose d’un châssis + une

porte automatique à l’école

Bernard Clavel

CITEC 06/06/2025 8 622, 00€

32-2025 Changement de la climatisation dans la salle Malataverne Dubost Recorbet 06/06/2025 9 840, 00€

33-2025 Ecran Interactif SMART Board GX86-V3 Senselink 11/06/2025 4 120, 20€

34-2025

Changement du mobilier du

restaurant scolaire pour les

maternels

Mobisco 17/06/2025 13 888, 33€

ORDRE DU JOUR

• Désignation d’un secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mai 2025 par M. le Maire et le secrétaire de séance2

MARCHES PUBLICS

1) Travaux de rénovation énergétique de l’école communale « Bernard Clavel » - Augmentation de l’enveloppe budgétaire :

Rapporteur : Yves BERTHAULT

2) Avenants au marché de travaux de rénovation énergétique de l’école communale « Bernard Clavel » :

Rapporteur : Yves BERTHAULT

3) Avenant au marché de restauration scolaire :

Rapporteur : Catherine LAVET

4) Attribution du marché de nettoyage des bâtiments communaux : Rapporteur : Alain THIVILLIER

5) Révision des contrats d’assurance du lot flotte automobile n° 40606431 R 0027 : Rapporteur : Alain THIVILLIER

INTERCOMMUNALITE

6) Attribution du nombre de sièges des conseillers communautaires : Rapporteur : Alain THIVILLIER

7) Convention de service commun Achat – Commande Publique :

Rapporteur : Alain THIVILLIER

8) Convention de partage de services pour l’entretien des abords de chaussées : Rapporteur : Jean-Louis BERRAT

RESSOURCES HUMAINES

9) Mise à jour du RIFSEEP :

Rapporteur : Alain THIVILLIER

10) Précision temps de travail sur un poste permanent à temps non-complet au périscolaire : Rapporteur : Alain THIVILLIER

TRAVAUX

11) Convention de mise à disposition de propriété privée pour l’installation d’une caméra de vidéoprotection :

Rapporteur : Jean-Louis BERRAT3

Informations diverses :

- Vacances scolaires : vendredi 4 juillet

- Inauguration mobilités (Vel’par, ligne 122 et rue des Cordineaux) : samedi 12 juillet - Inauguration de l’école : samedi 30 août

- Rentrée scolaire : lundi 1er septembre

- Petit déjeuner organisé par le Sou des écoles : lundi 1er septembre - Forum des associations : samedi 6 septembre (lieu à confirmer)

- Vente de pizzas des classes en 5 : samedi 6 septembre

- Journées européennes du patrimoine : samedi 20 et dimanche 21 septembre - Fête des classes en 5 : samedi 27 septembre

- Tournoi de pétanque du comité des fêtes : samedi 4 octobre

- Forum des arts (date et lieu à confirmer)

- Octobre Rose : dimanche 5 octobre

- Report du forum séniors prévu initialement le 23 octobre 2025

Prochain Conseil Municipal à 20h30 :

-

Commissions municipales programmées :

Le Maire, Alain THIVILLIER