Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm affichage
Convocation - convocation cm affichage
Convocation - convocation cm affichage
Convocation - convocation cm affichage
Convocation - convocation cm affichage 030725
Convocation - convocation cm 15102024 affichage
Convocation - convocation cm affichage 003
Convocation - convocation cm affichage
Convocation - convocation cm affichage 27012025
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation cm affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1
Dommartin le 21 avril 2026
Convocation Affichée
Le 21 avril 2026
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Chèr(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil municipal qui aura, lieu le :
Mardi 28 avril 2026 à 20h30
Salle du Conseil Municipal en Mairie
• Informations sur les décisions municipales, prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
OBJET ATTRIBUTAIRE DATE DE DECISION MONTANT TTC
26-2026 Briques pilées Naturalis 31/03/2026 1 790, 26€
27-2026 Création d’un accès au parking Eiffage 31/03/2026 4 949, 76€
28-2026 Inspection visuelle clocher de l’église + orientations Haxom 31/03/2026 2 880, 00€
29-2026 Fleurs Ferriere Fleurs 31/03/2026 1 779, 09€
30-2026
Mission d’audit et d’assistance à la
souscription d’une convention de
participation prévoyance
Sigma Risk 31/03/2026 2 760, 00€
31-2026 Création d’un sentier terrain de foot accès PMR Eiffage route 09/04/2026 7 443, 00€
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2026 par M. le Maire et le secrétaire de séance
COMMISSION MUNICIPALE
1) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs : Rapporteur : Alain THIVILLIER 2
2) Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales : Rapporteur : Alain THIVILLIER
INTERCOMMUNALITE
3) Désignation des conseillers municipaux dans les commissions thématiques de la CCPA : Rapporteur : Alain THIVILLIER
AFFAIRES GENERALES
4) Etablissement des listes préparatoires à la liste annuelle du Jury d’assises 2027 : Rapporteur : Alain THIVILLIER
5) Droit à la formation des membres du Conseil Municipal :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
6) Désignation d’un correspondant incendie et secours :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
7) Désignation d’un correspondant défense :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
FINANCES
8) Vote des subventions associations – budget communal 2026 :
Rapporteur : Alain THIVILLIER / Aurélie ROSAT
COMMERCES
9) Renouvellement du bail commercial du tabac :
Rapporteur : Denis EVAUX
RESSOURCES HUMAINES
10) Création d’un poste d’adjoint d’animation (cat. C) titulaire à temps complet au service périscolaire :
Rapporteur : Catherine LAVET
11) Mise à jour du tableau des effectifs :
Rapporteur : Catherine LAVET
Informations diverses :
- Météo des déchets
- Demande des coordonnées des élus du conseil municipal par M. le Sénateur, Bernard FIALAIRE - Retour sur le commission municipale voirie
- Retour sur la commission municipale vie associative – communication 3
- Contentieux antenne SFR
- Manifestations à venir :
o Vendredi 8 mai : cérémonie de commémoration du 8 mai 1945
o Vendredi 8 mai : concours de pétanque du DOMTAC
o Samedi 30 mai : Fête du pain organisée par l’ARAPED
o Dimanche 31 mai : Vide-greniers organisé par le Sou des écoles
o Samedi 6 juin : représentations théâtrales de Dom’en scène
o Samedi 13 juin : gala de danse de Studio danse
o Vendredi 19 juin : fête de la musique du comité des fêtes
o Vendredi 26 juin : fête de l’école du Sou des écoles et de l’école Bernard Clavel
Prochains Conseils Municipaux à 20h30 :
- 02 juin
Prévision prochaines commissions communales :
- CCAS le 29 avril à 19h00
- Commission enfance le 29 avril à 20h30
- Commission patrimoine communal le 11 mai à 20h
- CAO le 12 mai 18h30
Le Maire, Alain THIVILLIER