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Compte-Rendu - CR 11032024
Compte-Rendu - CR 15102025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h47 par la commune de Villalier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15102025)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Famille,
Mairie
de
Villakier
COMPTE
- RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
Octobre
2025
eee eee
ee
EEE
Présents
: Mmes
DELRIEU
Françoise,
LAMUR
Joëlle,
SERRANO-MAZEL
Charlotte
MM.
BOIVIN
Jean-Claude,
CARA
VON
Jean-Luc,
DRIOU
Marc,
RIVES
Jacques,
ZOCCARATO
Michel
Excusés
- absents
: BARTHAS
Muriel,
BEREAUX
Nathalie,
CODINA
Bernard,
GARD-MAZET
Nathalie,
SEGUY
Céline,
Secrétaire
de
séance
: CARAYON
Jean-Luc
Date
de
convocation
: 10
octobre
2025
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte-rendu
du
29
septembre
2025
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
au
titre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal. 1 — Projet
Foyer
— Travaux
: demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2 — Projet
Foyer
— Travaux
:
demande
de
subvention
Département
au
titre
de
1’ Aide
aux
communes
3 — Projet
Foyer
— Travaux
: : demande
de
subvention
Carcassonne
Agglo
au
titre
du
FPIC
2025
4 — Rénovation
éclairage
public
cœur
de
village
— phase
2
: demande
de
subvention
Syaden
5 - Bâche
incendie
: demande
de
subvention
Fonds
Vert
6 — Projet
Educatif
de
Territoire
Carcassonne
Agglo
Informations
et questions
diverses
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
19h00 Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
au
titre
des
délégations
consenties
par
Le
conseil
municipal Personnel
:
CDD
de
remplacement
service
technique
Du
01/11/2025
au
31/12/2025
1)
Projet
Foyer
—
Travaux
: demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
rénovation
du
foyer
municipal
« Réhabilitation,
rénovation
énergétique
et mis
aux
normes
d’un
espace
mutualisé
— espace
associatif
en
cœur
de
village
».
Le
coût
prévisionnel
du
projet
total
est
estimé
à 767
000.00
€
HT
soit
920
400.00
€ TTC
selon
la répartition
présentée
ci-dessous :
Travaux :
S
Montant
des
travaux
de
rénovation
salle
polyvalente
325
000
€ Hi]
360
m°
SdP
È
Montant
des
travaux
de
l'extension
82 000 € H1
40
m?
SdP
3
Montant
des
travaux
maison
des
assos
158 000
€ H1]
170
m2
SdP
a
@
[Montant
des
travaux
des
espaces
extérieurs
:
31
500
€ HT
230
m°? Sdp
ZR
[Enveloppe
amiante
33000
€ H1
&
Aléas
divers
{3
%) :
19
500
€ H1
8
Montant
total des travaux
:
650 000
€ Hi
5 a
Prestations
intellectuelles :
Pourcentage
Honoraires
de
Maîtrise
d'Œuvre
{architecte
et
BET})
78
000
€ HA
422%
Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
(AMO)
Diagnostics
techniques
immobiliers
Relevé
géomètre
(plan
topographique,
bornage...)
Etude géotechnique {sondages
de
sol}
.
39
000
€ H1
&k
Etude
thermique
et
acoustique
Bureau
de
Contrôle
et CSPS
Ordonnancement
Pilotage
Chantier
(OPC}
Assurance
Dommage
Ouvrage
et
chantier
Montant
tatal
des
prestations
intellectuelles
:
117
000
€ HA
Montant
total
de
l’opération
: Travaux
et
Prestations
Intellectuelles
:
767
000
€ HA
Montant
de
la TVA
(20
%):
153 400
€ HI]
Coût
d'opération
:
920
400
€ TTG
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
les
subventions
pour
la phase
« Travaux
» estimée
à 650
000.00
€ HT
soit 780
000.00
€ TTC.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
ces
travaux
serait
le
suivant :
Subventions
Montant
en €
DETR
(35%)
227
500.00
€
Département
(35%) :
227
500.00
€
Carcassonne
Agglo
FPIC
2025
24
326.00
€
Autofinancement
170
674,00
€
Total
650
000.00
€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
-
approuve
le projet
de
rénovation
du
foyer
municipal
«
Réhabilitation,
rénovation
énergétique
et mis
aux
normes
d’un
espace
mutualisé
— espace
associatif
en
cœur
de
village
»,
-
décide
de
solliciter
des
financements
pour
la phase
« Travaux
»,
-
approuve
le plan
de
financement
exposé,
-
autorise
le Maire
à solliciter
une
subvention
au
titre
de
la DETR.
(délibération
2025-31)
2)
Projet
Foyer
— Travaux
: demande
de
subvention
Département
au
titre
de
l’aide
aux
communes
Monsieur
le Maire
reprend
les
éléments
tels
qu’exposés
au
point
1.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lunanimité,
autorise
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l’aide
aux
communes.
(délibération
2025-32)
3)
Projet
Foyer
- Travaux
: demande
de
subvention
Carcassonne
Agglo
au
titre
du
FPIC
2025
Monsieur
le Maire
reprend
les
éléments
tels
qu’exposés
au
point
1.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lunanimité,
autorise
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Carcassonne
Agglo
au
titre
du
FPIC
2025.
(délibération
2025-33)
4)
Rénovation
Eclairage
public
Cœur
de
village
—
Phase
2
:
demande
de
subvention
SYADEN
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
y
a
lieu
de
présenter
le
dossier
de
demande
de
subvention
au
SYADEN,
concernant
la poursuite
de
la rénovation
de
Péclairage
public
dans
le cœur
du
village.
Le
Syaden
accorde
des
subventions
à hauteur
de
60%
pour
un
montant
maximal
de
dépense
de
25
000.00
€
AT.
Montant
prévisionnel
des
Montant
prévisionnel
travaux
HT
subvention
Rénovation
EP
25
000.00
EISYADEN
(60%)
|
15
000.00
€
Coeur
de
Village
Commune
10
000.00
€
Total
25
000.00
€
|Total
25
000.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
SYADEN
au
taux
maximum
du
montant
de
la dépense.
(délibération
2025-34)
5)
Bâche
incendie
: demande
de
subvention
Fonds
Vert
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
est
nécessaire
d’installer
une
bâche
incendie
Parcelle
AS
1 (Dépôt
service
technique)
- Chemin
de
Fourtou,
pour
protéger
cette
zone
du
risque
incendie.
Le
projet
total
s’élèverait
à : 9
824.39
€ HT
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
valider
ce
projet
et de
solliciter
un
soutien
financier
au
titre
du
Fonds
Vert.
Le
Fonds
Vert
est
un
dispositif
inédit,
qui
va
aider
les
collectivités
à
renforcer
leur
performance
environnementale,
adapter
leur
territoire
au
changement
climatique
et améliorer
leur
cadre
de
vie.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité,
valide
le
projet
d’installation
d’une
bâche
incendie
Chemine
de
Fourtou
— Parcelle
AS
1 (Dépôt
service
Technique),
et décide
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
PEtat
au
titre
du
Fonds
Vert
au
taux
maximum
du
montant
de
la
dépense.
{délibération
2025-35) 6)
Projet
Educatif
de
Territoire
Carcassonne
Agglo
Monsieur
le Maire
expose
:
Carcassonne
Agglo
a
souhaité
initier
une
politique
éducative
pour
les
enfants
âgés
de
0
à
17
ans
du
territoire
par
la
signature
d’un
Projet
Educatif
de
Territoire
(PEDT).
Cette
volonté
vise
à fédérer
les
acteurs
éducatifs,
sociaux,
culturels
et
sportifs
autour
d'une
vision
commune
de
l'éducation,
en
s'appuyant
sur
une
démarche
de
co-
construction
impliquant
élus,
techniciens,
et
usagers.
Le
projet
doit
permettre
de
lutter
contre
les
inégalités
éducatives,
sociales
et
territoriales,
de
répondre
aux
besoins
des
usagers
(enfants
et
familles),
de
fédérer
les
différents
acteurs
du
territoire,
de
donner
un
sens
commun
à
l'action
éducative,
et de
professionnaliser
les
agents.
Ces
enjeux
se
traduisent
par
dix
ambitions
qui
doivent
favoriser
la
construction
personnelle
de
l’enfant,
son
épanouissement
et le vivre-ensemble.
Les
communes
sont
sollicitées
pour
délibérer
en
faveur
de
ce
projet
éducatif de
territoire
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
approuve
le projet
éducatif
de
territoire
tel qu’exposé
pour
la période
2025/2027.
(délibération
2025-36)
Informations
et
questions
diverses
Information
: le
Département
a adressé
à la commune
une
invitation
au
lancement
du
jeu
«
Les
portes
d’Aude
» qui
se
tiendra
le lundi
20
octobre
2025
à
18
heures
à
l'Hôtel
du
département
en
salle
Gaston
DEFFERRE.
Risque
inondation
:
Un
document
reprenant
les
bons
comportements
et les
consignes
de
sécurité
à respecter
en
cas
d’intempéries,
notamment
inondation,
va
être
distribué,
à
l’ensemble
de
la population.
Associations
:
L’association
Cartables
et Cie
: l’assemblée
générale
a eu
lieu
avec
quelques
nouveaux
parents.
Les
projets
:
-
soirée
Halloween
est
organisée
le
vendredi
31
octobre
au
foyer
(la
communication
a
été
faite
essentiellement
sur
les
écoles).
-
participation
au
marché
de
noël
-
vide-dressing
en
février
-
carnaval
en
avril
-
organiser
la
fête
des
écoles
en
un
lieu
qui
permettrait
de
rassembler
les
deux
écoles
et
de
fédérer
les
parents.
L’association
la
Belle
Epoque
: l’assemblée
générale
a
eu
lieu.
Environ
50
adhérents
mais
peu
de
Villalier.
Projets
de
lotos
et de
thés
dansants.
M.
BOIVIN
signale
que
dans
le Lotissement
le Moulin
— Rue
Marcel
Pagnol,
deux
semi-remorques
stationnent
sur les trottoirs
avec
pour
conséquence
d’endommager
des
trottoirs,
les avaloirs
et surtout
d’obliger
les piétons
à passer
sur
la route.
La
séance
est levée
à 20h00
Le
Maire,
Michel
ZOCCARATO
Place
Joë-Bousquet
—11600
VILLALIER:
Tél.
04.68.77.13.92
—
Fax.
04.68.77.13.34
— e-mail
:
commune-de-villalier@wanadoo.fr