Déliberation - 2007CR6 JUILLET

Documents similaires

Conseil Municipal - 2017CR07 JUILLET

Conseil Municipal - 2008CR8 JUILLET

Conseil Municipal - 2012CR6 JUILLET

Conseil Municipal - 2015CR7 JUILLET

Conseil Municipal - 2018CR07 JUILLET

Conseil Municipal - 2014CR7 JUILLET

Compte-Rendu - 2021CR07 JUILLET

Conseil Municipal - 2019CR07 JUILLET

Conseil Municipal - 2016CR7 JUILLET

Conseil Municipal - 2012CR8 OCTOBRE

Déliberation - 2007CR6 JUILLET Document publié le Vendredi 6 juillet 2007 par la commune de Martignat. Lien du pdf (Déliberation - 2007CR6 JUILLET)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Aménagement du territoire,

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE – RENDU de la séance du 6 juillet 2007

Etaient présents : Mmes Vallet Martine, Badoux Marie-Louise, Charpy Lydie, Clément Edith, Dubois- Sévenier Danièle, MM Jacquiot Guy, Cottin Jean-Claude, Bejannin Daniel, Berger Claude, Cogne Michel, Palazzi Ovidio, Sebellin Michel

Excusés : Mme Lorge Jeanine

Absents : M. Berger Claude.

SUBVENTION A ASCOR :

Monsieur le rappelle au conseil que l’association ASCOR a assuré l’animation musicale lors du repas de Noël offert aux personnes âgées par la municipalité, ceci avec son propre matériel. Après avoir délibéré, le conseil alloue une subvention d’un montant de 300 € à ASCOR pour sa participation.

SUBVENTION AU SOU DES ECOLES

Monsieur le Maire explique au conseil que lors de la fête de la musique organisée par la municipalité, il était convenu de la fourniture des repas et boissons aux membres des groupes musicaux qui intervenaient gratuitement. Le sou des écoles qui organisait sa fête annuelle en même temps proposaient des repas, et a donc fourni les repas des musiciens.

Après avoir délibéré le conseil décide de verser une subvention d’un montant de 168 € au sou des écoles pour sa participation à la fête de la musique.

ETUDE DU SOIR A L’ECOLE PRIMAIRE

Une réunion a été demandée, fin juin, par les institutrices, avec les personnes en charge des enfants de l’étude et M. Le Maire. Elles souhaitent qu’il y ai une garderie pour les enfants qui ne veulent pas faire de devoirs et une étude avec les personnes qui aident les enfants pour leurs devoirs et leçons. Après discussion il est décidé de maintenir le fonctionnement de l’étude tel qu’il est actuellement. Les surveillantes d’étude aident les enfants qui le souhaitent mais la responsabilité des devoirs faits ou non incombe aux parents. Une étude avec un suivi du travail effectif des enfants nécessiterait un personnel qualifié et ayant les diplômes requis pour une telle charge.

Un règlement sur le fonctionnement de cette étude sera établi, précisant son rôle et les possibilités d’exclusion des enfants dont le comportement l’exigerait.

RAPPORTS ANNUELS SUR LES SERVICES DE DISTRIBUTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

Les rapports sur le fonctionnement du service de distribution de l’eau et celui de l’assainissement, rapports ci-contre, sont présentés et acceptés.

Il est précisé que le rendement en eau ne tient pas compte de la consommation dans les divers locaux communaux (complexe, école, mairie, ...) qui n’ont pas de compteurs car pas de facturation. M. le Maire rappelle que la station d’épuration du pont Royat devrait être en service fin 2008, début 2009.

PRIX DES REPAS PRIS A LA CANTINE PAR DES STAGIAIRES

Les stagiaires accueillis à l’école maternelle prennent parfois leur repas à la cantine. Il est décidé de leur facturer ces repas au prix d’achat auprès du fournisseur.

QUESTIONS DIVERSES

 Les travaux d’Evron ont débuté et se dérouleront jusqu’à la mi-novembre. Afin d’informer les riverains de la circulation dans le hameau deux panneaux avec le plan des rues seront posés, l’entreprise devra y indiquer les rues ouvertes et celles fermées à la circulation.

 les travaux d’aménagement de la cantine progressent, les employés travaillent actuellement aux peintures. La peinture des fenêtres sera probablement faite aux vacances de la Toussaint.  Attention de ne pas emprunter le chemin des grands plans actuellement, les travaux ne sont pas terminés à cause du mauvais temps.

 Le Département doit réaliser des travaux d’émulsion sur la route départementale de Montréal au rond- point vers les zones artisanales. L’enrobé sur l’emprise du rond-point ainsi que les bordures doivent également être refaits.

La CCO fera également réaliser des rénovations à ce rond-point : enlèvement des pavés et réfection du revêtement, enrobé sur l’embranchement d’accès à la ZA du Borrey.

Monsieur le Maire lève la séance à 19 heures.

Martignat, le 9 juillet 2007

Guy Jacquiot, Maire

Les délibérations afférentes

à cette réunion peuvent être

consultées en mairie pendant

les heures de permanence.