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Procès Verbal - 20251713067 approbation du PV du 19 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251713067 approbation du PV du 19 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Département de Saône-et-T .oire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE D MERCREDI I7 DECEMBRE 2025
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 16
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 17
Date de convocation : 10 décembre 2025.
Date de publication :29 décembre2025.
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept décembre à dix-neuf heures trente minutes, le conseil municipal de cette sommune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit parla Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert LUQUET, Maire. Présents: MM. Robert LUQUET, Jacques PEREIRA, Jean-André GUILLERMIN, Dominique JOBARD, Loïc COLTEL, Bernard COTTIN, Fabrice THERVILLE, Bernard FAVRE, Benoît MEILHAC et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT, Marie-Claude POTTIER, Marie-France AULAS, Florence CHEVASSON, Corinne MERLIN, Sophie DUMONTEL, et Sonia BLONDEAU. Excusé(es): M. Willy BONFY, Mme Virginie THIVENT, Mme Laure SEYDOUX a donné procuration à M. Loïc COLTEL.
Absent(s): Néant.
Secrétaire de séance : Mme Marie France AULAS.
Objet z 2025/1712/067 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 novembre 2025.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2025. Mme Corinne MERLIN souhaite que le détail
de la décomposition financière pour I'opération de rénovation énergétique de l'école soit inscrit dans
le procès-verbal. Le tableau des dépenses prévisionnelles est donc intégré au procès-verbal.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à l'unanimité, le procès- verbal de la séance du 19 novembre 2025.
Pour: 17
Contre : 0
Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Certifié re
Pour avoir été re le
ËN PREFEcTURE DE SAÔNÊ ET LoIRE
2 2 nEC, 2025
Pour copie certifiée conforme
Le2}décembre 2025,
Le Maire, Robert LUQUET