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Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20262406053 approbation PV 5062026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de S aône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI24 JAIN 2026
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 15
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 16
Date de convocation : 18 juin 2026.
Date de publication :29 juin2026.
L'an deux mil vingt-six, le vingt quatre juin à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle La Sorlinoise, sous la présidence de M. Jean André GUILLERMIN, Maire.
Présents : : MM. Jean-André GUILLERMIN, Bernard COTTIN, Olivier DI LORENZO, Xavier GREUZARD, Sébastien LACHARME, Jérémy DE BRITO, Loic COLTEL, et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT, Marie-France AULAS, Céline BIDAUT, Sandrine BERTRAND, Christèle BOTTI-GLIYON, Sandrine LATUILIERE, Sonia BLONDEAU, Annabelle CHANUT. Excusé(es) : V/illy BONFY, Fabrice THERVILLE, Sophie DUMONTEL a donné procuration à Mme Marie France AULAS.
Absent(s) : M. Benoît MEILHAC.
Secrétaire de séance : Mme Marie France AULAS
Objet z 2026/2406/053 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juin 2026.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à l'unanimité, le procès- verbal de la séance du 5 juin2026.
Pour: 16
Contre : 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le29 juin2026,
Le Maire, Jean André GUILLERMIN
Certifié exécutoire
Pour avo!r été le
EN PREFËcruRE nr snôrur ET LorRE
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