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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251911060 approbation du PV du 17 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de Saône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DA MERCREDI T9 NOVEMBRE 2025
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 16
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 18
Date de convocation : 13 novembre 2025.
Date de publication : 25 novembre2025
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-neuf novembre à dix-neufheures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit parla Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert LUQUET, Maire. Présents: MM. Robert LUQUET, Jacques PEREIRA, Jean-André GUILLERMIN, Dominique JOBARD, Loïc COLTEL, Bernard COTTIN, Fabrice THERVILLE, Willy BONFY, Benoît MEILHAC et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT, Marie-Claude POTTIER, Marie-France AULAS, Florence CHEVASSON, Corinne MERLIN, Sophie DUMONTEL, et Sonia BLONDEAU. Excusé(es): M. Bernard FAVRE a donné procuration à Mme Françoise MATHIEU-HUMBERT, Mme Virginie THIVENT a donné procuration à Mme Sophie DUMONTEL, Mme Laure SEYDOUX.
Absent(s): Néant.
Secrétaire de séance : M. Dominique JOBARD.
Objet : 2025/1911/060 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 octobre 2025.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à I'unanimité, le procès- verbal de la séance du 17 octobre 2025.
Pour: 18
Contre : 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le24 novembre 2025,
Le Maire, Robert LUQUET
Ce ée cutoire
Pour avc'ir été le
EN PREFECTUnS nr: sr.ôFi; Eï Lor!iE
2 { t{0v. 2025