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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20263001001 approbation du PV du 17.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de S aône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 30 JANVIER 2026
Nombre membres
- au Conseil municiPal : 12
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 15
Date de convocation :26 janviet 2026.
Date de publication : 9 mars 2026.
L'an deux mil vingt-cinq, le trente janvier à vingt heures, Conseil municipal de cette commune, régulièrement convôqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert LUQUET, Maire.
Présents: MM. Robert LUQUET, Jean-André GUILLERMIN, Jacques PEREIRA, Dominique j-oBARD, Bernard FAVRE, Fabrice THERVILLE, et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT' Marie-Claude POTTIER, Florence CHEVASSON, Sophie DUMONTEL, Sonia BLONDEAU, Marie-France AULAS.
Excusé(es): Mme Corinne MERLIN a donné procuration à M. Robert LUQUET, Mme Laure SpVOOUX a donné procuration à Mme Sophie DUMONTEL, Mme Virginie THIVENT a donné procuration à Mme Marie-France AULAS, M. Bernard COTTIN a donné procuration à M. Loic COLTEL, M. Loic COLTEL, M. Willy BONFY, M. Benoît MEILHAC' Absent(s) :Néant.
Secrétaire de séance : Mme Marie Claude POTTIER.
Objet : 2026/3001/001 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2025.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du l7 décembre 2025.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à l'unanimité, le procès- verbal de la séance du 17 décembre 2025.
Pour: 15
Contre : 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le 5 février 2026,
Le Maire, Robert LUQUET
cutoire
Pour avoir été lo
EN PREFËcruRE ne snÔruE ET LOIRÉ
0 5 FEV. 2026