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Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260403005 approbation PV seance du 30.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de Saône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI4 MARS 2026
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 14
- en exercice: 19
- qui ont pris part à la délibération : 16
Date de convocation:26 février 2026.
Date de publication : 9 mars 2026.
L'an deux mil vingt-six, le dix-neuf heures trente minutes, Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert LUQUET, Maire.
Présents: MM. Robert LUQUET, Jean-André GUILLERMIN, Jacques PEREIRA, Dominique JOBARD, Fabrice THERVILLE, Loïc COLTEL, Bernard COTTIN, et Mmes Marie-Claude POTTIER, Laure SEYDOUX, Corinne MERLIN, Florence CHEVASSON, Sophie DUMONTEL, Sonia BLONDEAU, Marie-France AULAS.
Excusé(es) : MM. Willy BONFY, Benoît MEILHAC, Bemard FAVRE, Mme Virginie THIVENT a
donné procuration à M. Bemard COTTIN, Mme Françoise MATHIEU-HUMBERT a donné procuration à Mme Marie Claude POTTIER.
Absent(s) : Néant.
Secrétaire de séance : Mme Marie France AULAS.
Objet l 2026/04.03/005 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseïl municipal du 30 janvier 2026.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2026.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à I'unanimité, le procès- verbal de la séance du 30 janvier 2026.
Pour: 16
Contre : 0
Abstention
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le 9 mars 2026,
Le Maire, Robert LUQUET
re
Pour avoir été re ule
EN PREFËCTURË DE SAÔI.IE ET LoIRË
0 I ltlARS 2026
0