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Procès Verbal - Liste des délibérations du 15 02 2023
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du 15 02 2023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 FEVRIER 2023 À 19H30
N° des . Re délibérations Objet
des délibérations
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 15 2023-001 à
décembre 2022
2023-002 Attribution des Allocations à la Conduite Automobile (Auto Prem’s)
2023-003 Droit à la formation des élus municipaux — Bilan année 2022
2023-004 Approbation du Compte Administratif 2022 - Budget principal
Approbation du Compte Administratif 2022 - Budget annexe relatif au 2023-005 :
: lotissement communal « Les Chênes »
2023-006 Approbation du Compte Administratif 2022 - Budget annexe « Garages »
2023-007 Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget principal
Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget annexe relatif au 2023-008 ;
& lotissement communal « Les Chênes »
2023-009 Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget annexe « Garages »
Travaux d'éclairage public parking du lycée Gaston Crampe — SYDEC 2023-010 :
(Paiement)
2023-011 Versement d’un fonds de concours de la Commune à la Communauté de
Communes d’Aire sur l’Adour pour les travaux de réfection de la rue du
Levant
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2023-013 Attribution et versement d’une subvention municipale à l’association (UC2A » 2023-014 Restructuration de l’ancienne Halle aux Vêtements en Maison des Associations
— Demande de subvention au titre de la DETR 2023 (Dotation d’Equipement
des Territoires Ruraux)
2023-015 Signature d’une convention avec l’association Cha’lib relative à la stérilisation
des chats errants sur la commune d’Aire sur l’Adour
2023-016 Attribution de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation
du camping municipal « les Ombrages de l’Adour »
2023-017 Représentant de la Commune au Conseil d'Administration du LEP Jean
d’Arcet
2023-018 Election des représentants de la commune au sein de la SEML « Gascogne
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2023-019 SEML « Gascogne Energies Services »: Autorisation de souscription en
numéraire au capital initial des SAS Energie Solaire Aire sur l’Adour — SAS
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2023-020 Ouvertures / Fermetures de postes
Affichée en Mairie : le 16 février 2023