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Procès Verbal - Liste des délibérations du 11 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du 11 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Fiscalité,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2024
À
19H30
N°
des
APE
Objet
des
délibérations
délibérations
J
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
13
2024-021
mars
2024
2024-022
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023
—
Budget
principal Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023
—
Budget
annexe
2024-023
«
Garages
»
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023
—
Budget
annexe
2024-024
à
Lotissement
communal
« Les
Chênes
»
2024-025
Taux
d’imposition
des
contributions
directes
communales
— Année
2024
2024-026
Budget
primitif 2024-
Budget
principal
2024-027
Budget
primitif 2024
— Budget
annexe
«
Garages
»
2024-028
Budget
primitif 2024
— Budget
annexe
Lotissement
communal
« Les
Chênes
»
2024-029
Attribution
des
Allocations
à la Conduite
Automobile
(Auto
Prem’s)
2024-030
Fixation
des
tarifs
des
locations
des
salle
municipales
2024-031
Autorisation
de
signature
de
convention
de
mise
à
disposition
des
salles
municipales
2024-032
Création
d’un
emploi
permanent
2024-033
Projet
d’intégration
du
bassin
du
Louts
au
périmètre
du
schéma
d'aménagement
et de
gestion
des
eaux
du
bassin
amont
de
l’Adour
2024-034
Signature
d’une
convention
avec
l’association
Matous
Landes
relative
à l’aide
à la
stérilisation
des
chats
libres
sur
la commune
d’Aire
sur
l’ Adour
Affichée
en
Mairie
:
le
12
avril
2024