Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - SKM C30824121210160 0004
Déliberation - SKM C30824121210160 0003
Déliberation - SKM C30824121210160 0008
Déliberation - SKM C30824121210160 0007
Déliberation - SKM C30824121210160 0003
Déliberation - SKM C250i24062111560
Déliberation - SKM C30824121210160 0007
Déliberation - SKM C30824121210160 0002
Déliberation - SKM C30824121210160 0002
Déliberation - SKM C30824121210160 0006
Déliberation - SKM C30824121210160 0004
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Mouzay.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C30824121210160 0004)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Budget,
Liste des délibérations du conseil municipal == cennerations du conseil municipal
Séance du 25 avril 2024
Membres en exercice : 11 membres
Présents : 07 membres + 02 pouvoirs
suffrages exprimés : 09 voix
Secrétaire de séance: Madame Isabelle LALLET
52
1/ IDENTIFICATION DES ZONES D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION DES
ENERGIES RENOUVELABLES (2024 11)
APPROUVEE
2/ DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS BUDGETAIRES (2024 12)
APPROUVEE
3/ POSITION SUR LES DIVERS GROUPEMENTS DE COMMANDES ET SERVICES MUTUALISES
(2024 13)
APPROUVEE
Affichée la présente liste des délibérations aux lieux habituels d'affichage et publiée Sur le site
internet de la commune : http://mouzay.fr (en vertu de l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales).
Mouzay, le26 avril 2024
ONDWASSER.