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Ordre du Jour - odj cm vendredi 06 novembre 2020
Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm vendredi 06 novembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du 4ème trimestre 2020, le vendredi 06 novembre à 17h , au théâtre Jules Verne, Espace Paul Ricard sis 11, rue des écoles — 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le 3 () OCT, 2020
Le Maire,
(Ke 1 Chambre régionale des comptéS Pfovence-Alpes-Côte-d'Azur - examen de la
gestion de la commune à compter de l'exercice 2013 et suivants - rapport d'observations définitives - communication
2 Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte-d'Azur - examen de la gestion de la SOGEBA à compter du 1° janvier 2013 au 31 décembre 2017 - rapport d'observations définitives - communication
3 Budget annexe du port 2020 - décision modificative n°1
4 Budget principal - fonction 0258 «Aides directes aux associations » - subvention complémentaire - Exercice 2020 - « les étoiles de Bahia »
5 Budget principal - fonction 914 « Salons - Divers Marchés Autres Foires » - subventions aux associations - exercice 2020 - « Kiwanis »
6 Approbation de la nouvelle convention d'organisation et de financement des transports scolaires de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - autorisation du Maire à signer
7 Candidature au titre « Ville Amie des Enfants » UNICEF 2020/2026
8 Opposition au transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
9 Protocole transactionnel avec la société ORANGE
10 Approbation du protocole transactionnel avec la SARL Vollono dans le cadre du marché MCH19_17
11 Indemnisation de monsieur Alain TARI suite à l'endommagement de son véhicule
12 Acte notarié portant servitude de passage d'une canalisation publique sur un terrain privé - parcelle cadastrée section AD n° 811
13 Acte d'engagement dans la démarche Convention Territoriale Globale (CTG) - Caisse d'Allocations Familiales du Var
14 Création d'emplois
15 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
16 Personnel communal — recrutement et rémunération des agents en charge du recensement de la population 2021
17 Détermination des indemnités de fonction des élus
18 Désignation des membres du conseil municipal au Syndicat des Communes du Littoral Varois - remplacement d'un membre
19 Désignation des membres du conseil municipal au Comité Communal des Feux de Forêts (C.C.F.F) - remplacement d'un membre 20 Désignation des membres du conseil municipal à l'association des communes forestières du Var - remplacement d'un membre
21 S.LA.A.VD - adhésion de la commune de Sanary-Sur-Mer
22 Syndicat des Communes du Littoral Varois - adhésion de la commune de COGOLIN
23 Rapport d'activité 2019 - Syndicat des Communes du Littoral Varois
24 Indemnisation de l'artiste Daniel Van de Velde suite au bris d’une de ses sculptures
25 Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (Symielecvar) pour la réalisation de travaux d'éclairage public réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage - capitainerie du port
26 Adoption d’un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (Symielecvar) pour la réalisation de travaux d'éclairage public réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage - montée Maillet
27 Protection fonctionnelle pour monsieur Jean-Paul JOSEPH, Maire de Bandol