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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240416
Document publié le Mardi 16 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240416)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Environnement,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique 16 avril 2024 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 10 avril 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 17 avril 2024
Affichage au siège CSMA le : 17 avril 2024
Publication sur le site internet le : 17 avril 2024
N° décision Objet Vote
Cycle de l’eau
B_16.04.2024-01 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne pour la construction de la station d’épuration à Boussay unanimité
Déchets
B_16.04.2024-02
Marché sous la forme d’une procédure formalisée « Collecte,
transport et traitement des déchets issus des déchèteries de Clisson
Sèvre et Maine Agglo – période 2023 à 2028 – avenant n°2 au lot n°1
unanimité
Patrimoine
B_16.04.2024-03 Marché à procédure adaptée « Démolition d’un bâtiment industriel – ZA Tabari – Clisson » - avenant n°1 unanimité