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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20231121
Document publié le Mardi 21 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20231121)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Transports,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 21 novembre 2023 à 16 heures
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 15 novembre 2023
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : M. Vincent MAGRE
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 24 novembre 2023
Affichage au siège CSMA le : 24 novembre 2023
Publication sur le site internet le : 24 novembre 2023
N° décision Objet Vote
Cycle de l’eau
B_21.11.2023-01
Convention relative à la fourniture d’eau potable et à la gestion des
bouts de conduite, entre Altlantic’eau et Clisson Sèvre et Maine agglo
– période 2023 à 2032
unanimité
Transport - mobilités
B_21.11.2023-02
Transports Scolaires : Avenant n°1 à la convention de délégation et de
coopération des services de transports scolaires avec la Région des
Pays de la Loire
unanimité
Schéma Vélo : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour
l’aménagement d’itinéraires cyclables sur la commune de Clisson REPORT
Administration générale
B_21.11.2023-03
Marché sous la forme d’une procédure formalisée - « Souscription des
contrats d’assurances pour Clisson Sèvre et Maine Agglo - Lot n° 2 :
Assurance des responsabilités et des risques annexes » – Avenant n°1
unanimité