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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20251104
Document publié le Mardi 4 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20251104)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Énergies,
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Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 4 novembre 2025 à 16 heures
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 29 octobre 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : Mme Nelly SORIN - 1%" Vice-Présidente de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet oi
Prévention et gestion des déchets
Procédure formalisée - accord-cadre à bons de commande « Collecte
B_04.11.2025-01 | des déchets en points d'apport volontaire (PAV) lavage, installation et unanimité maintenance des colonnes » - période 2025 à 2029
Habitat - Urbanisme
Avenant n°1 à la convention de Pacte territorial France Rénov’ avec
l'Etat et l'Anah - période 2025-2029
Transport - mobilités
B_04.11.2025-02 unanimité
Covoiturage : convention de mandat pour la mise en œuvre du co-
B_04.11.2025-03 | financement du ticket passager de covoiturage par CSMA, avec unanimité
KAROS France -— période 01/2026 à 09/2027
Clisson, le 5 novembre 2025
Affichage au siège CSMA le : 5 novembre 2025
Publication sur le site internet le : 5 novembre 2025
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremainefr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Page 1/1 Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne