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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250311
Document publié le Mardi 11 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250311)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Énergies,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 11 mars 2025 à 16 heures
Siège communautaire à CLISSON
Date de la convocation : 5 mars 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 13 mars 2025
Affichage au siège CSMA le : 13 mars 2025
Publication sur le site internet le : 13 mars 2025
N° décision Objet Vote
Prévention et gestion des déchets
B_11.03.2025-01 Marché à appel d’offres ouvert « Fourniture, transport et livraison de colonnes d'apport volontaire papier et verre – période 2025 -2029 unanimité
Développement économique
B_11.03.2025-02 Adhésion à l’association Initiative Loire-Atlantique Sud (ILAS) – année 2025 unanimité
Transport - mobilités
B_11.03.2025-03
Accord-cadre à marchés subséquents de transports réguliers de
personnes sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo - Marché
subséquent n°2 « Expérimentation Ligne 02 : Gare de La Haye-
Fouassière – Haute-Goulaine »
unanimité
Ressources humaines
B_11.03.2025-04 Actualisation du tableau des effectifs unanimité