Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE deliberations CM 17.09.24
Déliberation - LISTE deliberations CM 18.04.23
Déliberation - LISTE deliberations CM 18.03.25
Déliberation - LISTE deliberations CM 19.11.24
Déliberation - LISTE deliberations CM 20.03.26
Déliberation - LISTE deliberations CM 26.09.23
Déliberation - LISTE deliberations CM 08.07.25
Déliberation - LISTE deliberations CM 19.05.26
Déliberation - LISTE deliberations CM 26.02.26
Déliberation - LISTE deliberations CM 20.06.23
Déliberation - LISTE deliberations CM 16.09.25
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 16.09.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité routière,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 septembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le seize septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de Madame JOUANE. Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 septembre 2025.
Nombre de membres en exercice : 22 PRESENTS : Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. PATEAU Jean-Yves, Mme BYROTHEAU Corine, M. GABORIEAU Romain, Mme MASSON Catherine, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel. ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie, M. GUERINEAU Jean-Michel, M. MONVOISIN Joël qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme JOUANE Françoise, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, Mme GREGOIRE Sophie qui a donné pouvoir pour participer, en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. PATEAU Jean-Yves est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juillet 2025 : ADOPTÉ par 16 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC, Mme GREGOIRE).
Commande publique
DE160925-01 – Travaux d’extension de l’accueil périscolaire – Avenant 1 - lot 5 : ADOPTÉ à l’unanimité DE160925-02 – Travaux de création d’une piste cyclable rue de la Moulinette – Avenant – lot EIFFAGE : ADOPTÉ à l’unanimité
Finances
DE160925-03 – Tarifs du concert du 14 novembre 2025 : ADOPTÉ à l’unanimité DE160925-04 – Participation aux dépenses de la restauration scolaire de la commune des Moutiers-les-Mauxfaits – Convention à passer pour la classe ULIS : ADOPTÉ à l’unanimité