Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE deliberations CM 19.11.24
Déliberation - LISTE deliberations CM 21.11.23
Déliberation - LISTE deliberations CM 18.11.25
Déliberation - LISTE deliberations CM 22.11.22
Déliberation - Liste deliberations CM 19.07.22 1
Déliberation - LISTE deliberations CM 18.04.23
Déliberation - LISTE deliberations CM 18.03.25
Déliberation - LISTE deliberations CM 16.09.25
Déliberation - LISTE deliberations CM 20.03.26
Déliberation - LISTE deliberations CM 26.09.23
Déliberation - LISTE deliberations CM 15.09.2026
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 15.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 15 septembre 2026
L'an deux mil vingt-six, le quinze septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 9 septembre 2026
Nombre de membres en exercice : 23
PRESENTS : M. SUJEVIC Bruno, M. FOUCHARD Jacques, Mme DUVAL Christine, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel, Mme BODIN Charlotte, M. CRETTE Patrice, Mme BRAULT Lydie, M. CHADENEAU Michel, Mme EXPERT Jacqueline, M. DUARTE Laurent (arrivée à 20h13), Mme PAPIN Caroline, Mme BAUDRY Delphine, M. SIRE Marc, Mme RUMILLY Marielle (arrivée à 20h20), M. GILLET Arnaud, M. BOILEAU Bertrand, Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme GRÉGOIRE Sophie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno, Mme PIERRU Marine qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BODIN Charlotte. Mme RUMILLY Marielle qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme DUVAL Christine jusqu’à 20h20 (approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2026) et M. DUARTE Laurent qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. BOILEAU Bertrand jusqu’à 20h13 (approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2026).
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. CHADENEAU Michel est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité
Administration Générale
DE150926-01 – Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 CONTRE (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique et Mme MATHIEU Angéline)
DE150926-02 – Convention constitutive du GIP Géo Vendée – Approbation de l’avenant : ADOPTÉ à l’unanimité DE150926-03 – Création du Conseil des Sages : ADOPTÉ par 19 voix FAVORABLE et 4 CONTRE (Mme EXPERT Jacqueline, Mme BODIN Charlotte, Mme BAUDRY Delphine, Mme PAPIN Caroline)
Commande Publique
DE150926-04 – Projet de la médiathèque – Avenant n° 1 - Lot 1 – Elie Laurent : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 CONTRE (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique et Mme MATHIEU Angéline)
Finances
DE150926-05 – Transport scolaire – Participation communale aux frais d’inscription des familles : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 CONTRE (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique et Mme MATHIEU Angéline)
DE150926-06 – Tarifs du concert du 20 novembre 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité