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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Rx:
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
SEPTEMBRE
2023
COMPTE-RENDU
DE
SEANCE
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni,
le mercredi
6 septembre
à 20
heures,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
DOITTAU,
Maire
de
Mons.
Date
de
convocation
: le
O1
septembre
2023
Madame
Véronique
DOITTAU
procède
à l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
Quorum
étant
atteint,
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
à 20h05.
15
membres
étaient
présents
à l’ouverture
de
la séance
Elodie
AUMONIER
; Hélène
CAMPLO-ROBERT
; Maryse
CEREDE
; Sylvie
COMPIN
;
Véronique
DOITTAU
; Anne
FERRAND
;
Jérôme
GALINON
; Françoise
GARRIGUES
; Éric
GINESTET
; Georges
HENRY
; Jean-Claude
LAFFONT
; Frédérique
LION;
Mickaël
NICOLAS
; Bernard
PROUST
; Jean-François
SOLA.
03
membres
absents
ayant
donné
procuration
Anne
DEVIGNOT
a donné
procuration
à Georges
HENRY
;
Jean-Luc
FABRE
a donné
procuration
à
Bernard
PROUST
;
Solange
HOLLARD
a donné
procuration
à Mickaël
NICOLAS.
01
membre
excusé
sans
procuration
Malika
BAREIL
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
COMPIN Conseil
Municipal
du
06/09/2023
ORDRE
DU
JOUR
1. DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2.
ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/06/2023
3. RESSOURCES
HUMAINES
- ADMINISTRATION
a)
Convention
avec
le
CDG31
: aide
au
recrutement
d’un
DGS
— délibération
29/2023
b)
Suppressions
de
postes:
mise
à
jour
2022-2023
du
tableau
des
effectifs
—
délibération
30/2023
c)
Modification
volume
horaire
d’un
poste
d’adjoint
technique
- délibération
31/2023
1 mr:
d) Convention
de
mise
à disposition
de
matériel
à la
commune
de
Beaupuy
-
délibération
32/2023
4. FINANCES
a)
Changement
de
plan
comptable
: mise
en
place
de
la
MS7
- délibération
33/2023
b)
Décision
modificative
au
budget
primitif
n°01-2023
- délibération
34/2023
5. VIE
DE
VILLAGE
a)
Ouverture
dominicale
des
commerces
pour
2024
- délibération
35/2023
b)
Convention
Marathon
des
mots
- délibération
36/2023
c)
Conventions
de
prêt
des
salles
communales
aux
associations
-
délibération
37/2023
; délibération
38/2023
; délibération
39/2023
; délibération
40/2023
;
délibération
41/2023
6. ENVIRONNEMENT
- PATRIMOINE
a)
SDEGH,
programme
LED
++:
rénovation
de
l’éclairage
public
-
délibération
42/2023
b)
SDEHG,
Cœur
de
village:
rénovation
de
l’éclairage
public
de
la
place
du
Languedoc
- délibération
43/2023
7. COMMUNICATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
(à titre
d’information)
a)
Communication
du
rapport
d’activité
du
SDEHG
b)
Bilan
d’activité
2022
de
l'ALAE
8. INFORMATIONS
DIVERSES
a) Suivi
des
travaux
du
bâtiment
scolaire
b) Rentrée
scolaire
c) Calendrier
HCR
- Forum
des
association
et
Accueil
des
nouveaux
monsois,
le
9 septembre
2023
- Le
vide
grenier,
le 10
septembre
2023
- La
fête
de
Mons,
du
15
au
17
septembre
2023
- Mons
à incroyable
talent,
organisé
par
le
CMEJ,
le
1%
octobre
2023
- Inauguration
de
l’école
Thomas
Pesquet,
le
7 octobre
2023
- Week
end
Culture,
le 14
octobre
2023
- Automne
Art,
le 18
novembre
2023
d) Départ
de
la DGS
et son
remplacement
1. DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Madame
le
Maire
propose
comme
secrétaire
de
séance
Sylvie
COMPIN.
VOTE
: Unanimité
Madame
le Maire
présente
l’ordre
du
jour mr:
2. ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/06/2023
VOTE
: Unanimité
- Une
abstention
: Anne
FERRAND
3. RESSOURCES
HUMAINES
- ADMINISTRATION
a) Convention
avec
le CDG31
: aide
au
recrutement
d’un
DGS
— délibération
29/2023
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Haute-Garonne
dispose
d’un
service
d’aide
au
recrutement.
Les
métiers
de
directeur
général
étant
actuellement
en
tension,
la
commune
l’a
sollicité
pour
le
recrutement
d’un
attaché
territorial
pour
la
fonction
de
directeur
général
de
services.
Elle
a
choisi
les
interventions
de
conseil
et
d’assistance
au
recrutement
pour
un
montant
de
650
€.
L'intervention
du
CDG31
est
soumise
à
la
signature
d’une
convention
établie
par
ses
services
qui
précise
les
modalités
d'intervention
ainsi
que
le
tarif
correspondant.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
la
convention
d’aide
au
recrutement
par
le
CDG31.
VOTE
: Unanimité
b) Suppressions
de
postes
: mise
à jour
2022-2023
du
tableau
des
effectifs
— délibération
30/2023 L’avancement
des
agents,
l’évolution
des
missions
et
du
volume
horaire
ainsi
que
les
recrutements
donnent
la
plupart
du
temps
lieu
à des
créations
de
poste.
Suite
à ces
créations,
il
convient,
par
la
suite,
de
supprimer
les
postes
qui
ne
sont
plus
pourvus.
Après
avis
du
comité
social
territorial,
la
commune
doit
supprimer
les
postes
suivants
:
-
La
suppression
d’un
emploi
de
technicien,
à
28h00
hebdomadaires
(mutation
vers
une
autre
collectivité).
-
La
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
technique,
à
29h00
hebdomadaires
(départ
en
retraite).
-
La
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
à
34h50
hebdomadaires
(avancement
de
grade).
-
La
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
à
27h22
hebdomadaires
(avancement
de
grade).
-
La
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
lère
classe,
à
27h22
hebdomadaires
(départ
en
retraite).
-
La
suppression
d’un
emploi
d'ATSEM
principal
de
2ème
classe,
à 20h50
hebdomadaires
(poste
non
pourvu).
-
La
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
administratif,
à 31h50
hebdomadaires
(avancement
de
grade).
-
La
suppression
d’un
emploi
d'ATSEM
principal
de
2ème
classe,
à 30h88
hebdomadaires
(avancement
de
grade).
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
la suppression
de
l’ensemble
de
ces
postes.
VOTE
: Unanimité
c) Modification
volume
horaire
d’un
poste
d’adjoint
technique
— délibération
31/2023
L'organisation
de
l’année
scolaire
2023-2024
rend
nécessaire
la
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
du
service
école.
Cette
évolution
3 horaire,
inférieure
à 10
%
de
la durée
hebdomadaire
de
travail,
entraîne
une
évolution
horaire
passant
de
29h30
à 31h07
hebdomadaires.
Cette
variation
permet
de
prendre
en
compte
l’évolution
de
la
charge
de
travail
induite
par
la
modification
des
missions
afférentes
au
poste.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
la modification
de
la durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
du
service
école
telle
que
ci-dessus.
VOTE
: Unanimité
d)
Convention
de
mise
à disposition
de
matériel
à la
commune
de
Beaupuy
— délibération
32/2023 Dans
le
cadre
d’une
ouverture
de
classe
dans
son
école
élémentaire,
la
commune
de
Beaupuy
sollicite
la
commune
de
Mons
pour
un
prêt
de
10
tables
et
de
10
chaises.
Le
matériel
appartenant
à
la
commune
de
Mons,
ce
prêt
doit
être
encadré
par
une
convention.
Le
prêt
de
matériel
est
convenu
pour
l’année
scolaire
2023-2024,
afin
de
laisser
le
temps
nécessaire
à
la
commune
de
Beaupuy
d’acquérir
le
matériel
dont
elle
a besoin
pour
équiper
cette
nouvelle
classe.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
la
convention
de
mise
à disposition
de
matériel
scolaire
pour
la
commune
de
Beaupuy.
VOTE
: Unanimité
4. FINANCES
a) Changement
de
plan
comptable
: mise
en
place
de
la MS7
- délibération
33/2023
La
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
a été
instaurée
au
Ler
janvier
2015
dans
le
cadre
de
la création
des
métropoles.
Une
généralisation
de
la M57
à toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
est
programmée
au
1er
janvier
2024.
Le
référentiel
M57
étend
à toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
régions,
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
La
version
M57
abrégée,
réservée
aux
collectivités
de
moins
de
3500
habitants,
à la
vue
de
ses
besoins
et exigences
comptables,
est
la forme
préconisée
pour
la
commune
de
Mons.
Le
périmètre
de
cette
nouvelle
norme
comptable
sera
celui
des
budgets
gérés
selon
la
M14
soit
pour
la
Ville
de
MONS
son
budget
principal.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
des
budgets
de
la Ville
de
MONS.
VOTE
: Unanimité
b) Décision
modificative
au
budget
primitif
n°01-2023
- délibération
34/2023
Décision
modificative
n°1-1
L'opération
N°31
relative
à la
construction
d’un
terrain
de
boules
a été
annulée.
D’un
autre
côté,
il
a fallu
réaliser
des
travaux
supplémentaires
de
terrassement,
non
prévus
dans
la
programmation
annuelle,
sur
les
jeux
de
l’espace
Monac.
Il
s'avère
donc
nécessaire
de
transférer
des
crédits
de
l'opération
31,
d’un
montant
de
10
000
€,
vers
l’article
2312,
afin
de
financer
le
terrassement
des
jeux
de
l’espace
Monac. mr:
Section
d'investissement
Montant
après
DM
Montant
initial
|
Mouvement
N°1
Dépenses
opération
31
/ 2313
10
000€
-10000
€
0E
Article
2312
64
743,44
€
10
000
€
74
743,44
€
Montant
total
de
la section
d'investissement
3
128
106,52
€
0€
3
128
106,52
€
VOTE
: Unanimité
Décision
modificative
n°1-2
Afin
d’assurer
la
viabilisation
des
terrains
du
lotissement
Cantalauze3,
il
convient
de
transférer
150
000
€
de
l'opération
26
sur
l’article
2312
afin
de
compléter
les
crédits
nécessaires
à
la
viabilisation
des
terrains
du
lotissement
de
Cantalauze3,
en
conservant
intacts
les
équilibres
financiers
déjà
existant
sur
la
section
d’investissement.
Section
d'investissement
Montant
après
DM
Montant
initial
Mouvement
N°2
Dépenses
opération
26
/ 2313
2613
711,08
€
-
_150000€
2 463
711,08
€
Dépenses
Article
2312
74
743,44
€
+
150
000
€
224
743,44
€
Montant
total
de
la section
d'investissement
3
128
106,52
€
0€
3
128
106,52€
VOTE
: Adopté
à la
majorité
— 3
votes
contre
(Anne
DEVIGNOT,
Georges
HENRY,
Jean-
Claude
LAFFONT).
Décision
modificative
n°1-3
Sur
sollicitation
de
la
Trésorerie
de
Balma,
pour
inscrire
des
crédits
nécessaires
à
la
constatation
d’une
dotation
pour
dépréciation
de
créances
douteuses
sur
le
service
de
restauration
scolaire,
il
est
nécessaire
de
transférer
170
€
de
l’article
6718
vers
l’article
6817.
Section
fonctionnement
Montant
après
DM
Montant
initial
Mouvement
N°2
Dépenses
Article
6718
1 000,00
€
-
170,00
€
830,00
€
Dépenses
Article
6817
0€
+
170,00
€
170,00
€
Montant
total
de
la
section
de
fonctionnement
1 913
050,24
€
0€
1913
050,24
€
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
ces
décisions
modificatives
au
budget
2023.
VOTE
: Unanimité 5. VIE
DE
VILLAGE
a) Ouverture
dominicale
des
commerces
pour
2024
- délibération
35/2023
Les
communes
membres
de
Toulouse
métropole
délibèrent
chaque
année
afin
de
désigner,
sur
le
territoire
de
la
métropole,
les
jours
d’ouverture
dominicale
pour
l’année
à venir.
Pour
2024
les
jours
proposés
sont
:
e
Le
1er
dimanche
suivant
le
début
des
soldes
d’hivers
(soit
le
14
janvier)
;
e
Le
premier
dimanche
suivant
le
début
des
soldes
d’été
(soit
le
30
juin)
;
e
Les
ler,
8,
15,
22
et
29
décembre
2024.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
les
jours
d’ouverture
dominicale
proposés
ci-
dessus. VOTE
: Adopté
à la
majorité
— Une
abstention
(Françoise
GARRIGUES)
et
un
votre
contre
(Anne
FERRAND).
b)
Convention
Marathon
des
mots
- délibération
36/2023
Toulouse
Métropole,
via
l'association
«
Toulouse
le
Marathon
du
livre
»
propose
un
partenariat
littéraire
pour
l’organisation
de
l’évènement
« le
Marathon
des
mots
».
Une
convention
est
proposée.
Mons
a accueilli
deux
évènements
animés
par
Pascal
DESSAINT
:
-
Ateliers
polar
: expérience
d'écriture
guidée,
2
cessions
de
3
heures
de
9h30
à
12h30
ou
de
14h30
à
17h30,
le
dimanche
25
juin,
salle
Monac
;
-_
Lecture
«
1886,
l’Affaire
Jules
Watrin
»,
sur
le
parvis
de
la
mairie
le
mardi
27
juin
à 19h00.
La
lecture
sera
traduite
en
langue
des
signes
française
dans
le
cadre
du
partenariat
avec
«
Villes
pour
tous
»
;
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
la
convention
Marathon
des
mots.
VOTE
: Unanimité
c) Conventions
de
prêt
des
salles
communales
aux
associations
- délibération
37/2023
;
délibération
38/2023
; délibération
39/2023
; délibération
40/2023
; délibération
41/2023
La
municipalité
met
à disposition
des
associations
communales,
à titre
gracieux,
plusieurs
salles
ainsi
que
des
locaux
de
stockage
de
matériel.
Ces
mises
à
disposition
doivent
passer
par
l'établissement
de
conventions
entre
la
municipalité
et
les
associations
afin
de
convenir
des
modalités
d’utilisation
des
locaux
concernés.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
les
conventions
de
mise
à disposition
des
salles
communales
et
de
leurs
locaux
de
stockage
de
matériel
à diverses
associations
communales.
VOTE
délibération
37/2023
: Unanimité
VOTE
délibération
38/2023
: Unanimité
VOTE
délibération
39/2023
: Unanimité
VOTE
délibération
40/2023
: Unanimité
VOTE
délibération
41/2023
: Unanimité
6. ENVIRONNEMENT
- PATRIMOINE
a) SDEGH
: programme
LED
++
: rénovation
de
l’éclairage
public
- délibération
42/2023 Le
SDEHG
a identifié
212
points
lumineux
à
rénover
dans
le
cadre
du
nouveau
programme
de
rénovation
d'éclairage
public
dit
« LED++
».
Ce
choix
conduira
à des
économies
d’énergie
de
80 6 % sur
l’ensemble
des
points
lumineux
rénovés.
Ce
nouveau
programme
vise
à diminuer
les
dépenses
liées
à la
fourniture
d'électricité
de
ces
points
lumineux
d’au
minimum
10
%.
Ainsi,
les
coûts
résultants
seraient
les
suivants
:
11 contributions
annuelles
aux
-
10
243€/an
travaux Factures
d'électricité
14
351€/an
2 672€/an
Total
des
dépenses
14
351€/an
12
915€/an
Les
futures
factures
d'électricité
de
ces
points
lumineux
ne
représenteraient
alors
qu’une
faible
part
des
dépenses
atténuant
ainsi
considérablement
les
hausses
du
prix
de
l'électricité
pouvant
intervenir
dans
les
années
à venir.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
projet
de
rénovation
proposé
par
le
SDEHG.
VOTE
: Unanimité
b)
SDEHG
: Cœur
de
village
: rénovation
de
l'éclairage
public
de
la place
du
Languedoc
- délibération
43/2023
Suite
à la
demande
de
la commune
du
21/11/2022
concernant
la rénovation
de
l'éclairage
public
sur
le
projet
cœur
de
village,
le
SDEHG
a
réalisé
un
Avant-Projet
Sommaire,
la
commune
doit
désormais
s’engager
sur
sa
participation
financière.
Cette
opération
a
été
conçue
en
vue
d'installer
un
éclairage
public
respectueux
de
l’environnement
et
de
la
biodiversité
conciliant
économies
d'énergie,
maîtrise
des
dépenses
publiques
et réduction
de
la pollution
lumineuse.
Compte
tenu
des
règlements
applicables
au
SDEHG,
la part
restant
à la
charge
de
la commune
se
calculerait
comme
suit
:
° TVA
(récupérée
par
le SDEHG)
32
480
€
° Part
SDEHG
82
500
€
e Part
restant
à la
charge
de
la commune
(ESTIMATION)
97
003
€
Total
211983
€
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
l’avant-projet.
VOTE
: Unanimité
7. COMMUNICATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
a) Communication
du
rapport
d’activité
du
SDEHG
Conformément
à
l’article
L5211.39
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
doivent
adresser
chaque
année
à
chaque
commune
membre,
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l’établissement.
Ces
rapports
annuels
doivent
faire
l’objet
d’une
communication
au
Conseil
Municipal.
Ce
rapport
d’activité
2022
a été
mis
à
disposition
du
Conseil
Municipal
en
pièce
jointe
de
la
note
de
synthèse.
b)
Bilan
d’activité
2022
de
l'ALAE
Madame
Frédérique
LION,
adjointe
à
l’enfance,
présente
le
bilan
financier,
humain
et
pédagogique
du
délégataire
du
service
périscolaire
Léo
Lagrange.
Plusieurs
projets
ont
été
proposés
aux
enfants
sur
les
différents
temps
périscolaires.
Ce
rapport
d’activité
a
été
mis
à
disposition
du
Conseil
Municipal
en
pièce
jointe
de
la
note
de
synthèse. mr:
8. INFORMATIONS
DIVERSES
a) Suivi
des
travaux
du
bâtiment
scolaire
:
Le
chantier
de
construction
de
l’école
Thomas
Pesquet
a redémarré
après
les
congés.
Les
fondations
ont
été
coulées
et les
soubassements
sont
en
cours.
Le
gros
œuvre
en
béton
devrait
être
terminé
pour
fin
novembre
jusqu’au
plancher
haut
du
RDC.
En
suivant
les
élévations
des
murs
en
ossature
bois
commenceront.
La
maçonnerie
du
nouveau
local
poubelle
est
terminée
et bientôt
les
containers
y trouveront
leur
place.
En
effet,
pendant
les
vacances
de
Toussaint,
la plateforme
d’accès
au
local
poubelle
sera
construite. La
clôture
définitive
de
chantier
a été
mise
en
place.
En
conséquence,
un
sens
unique
est
institué
dès
maintenant.
L'accès
au
parking
de
l’école
se fera
uniquement
à partir
de
la place
du
Languedoc
via
l’avenue
des
Pyrénées
et
la
sortie
vers
la
rue
de
la
Seillonne.
Cette
clôture
sera
en
place
au
moins
jusqu’au
mois
d’avril
et ensuite
les
travaux
d’aménagement
urbain
autour
de
l’école
commenceront.
Pour
compléter
les
possibilités
de
stationnement
autour
de
1 ‘école,
il a
été
demandé
au
personnel
enseignant,
ALAE
et entretien
de
se garer
lorsque
le temps
le permet
dans
la prairie
au-dessus
de
l‘aire
de
jeux.
Les
parents
peuvent
également
se
garer
sur
ce
parking.
Indépendamment
du
chantier,
dans
l’été,
l'aménagement
du
self
de
la cantine
a été
réalisé
et il
sera
opérationnel
dès
la
rentrée.
b)
Rentrée
scolaire
Cette
année,
il
y a
170
enfants
inscrits
à l’école
répartis
en
7 classes
:
- 2
classes
de
maternelle
en
double
niveau
: PS-MS
et MS-GS
-
5 classes
élémentaires
à niveau
simple.
Plusieurs
changements
à l’école
:
La
commune
a le
plaisir
d'accueillir
Séverine
Calmette
en
tant
que
directrice
de
l’école
: elle
était
déjà
à l’école
les
3 années
précédentes
comme
décharge
de
la
directrice.
Elle
connait
donc
bien
l’école,
l’équipe
éducative,
le
personnel
communal
et
les
élus.
En
ce
qui
concerne
l’ALAE,
Anabel
Dray
est
partie
et est
remplacée
par
Frédéric
Dura.
Réaménagement
des
classes
maternelles
: le dortoir
a été
déplacé
dans
un
préfabriqué
et la
classe
a été
déplacée
à la
place
du
dortoir.
D'autre
part,
durant
les
vacances,
des
travaux
ont
été
réalisés
et un
self-service
a été
installé.
Depuis
la
rentrée,
nous
avons
constaté
moins
de
bruit,
plus
de
fluidité,
et
moins
de
restes
dans
les
assiettes.
Toutes
les
équipes
communale
et
ALAE
sont
mobilisées
pour
que
tout
se
passe
au
mieux.
Nouveauté
: l’école
est
passée
en
collecte
obligatoire
des
bio-déchets.
L'objectif
travaillé
est
la
Jutte
contre
le
gaspillage
alimentaire,
et
le
compostage
pour
minimiser
le
poids
de
ces
biodéchets.
Un
bilan
des
pesées
hebdomadaires
sera
effectué. c) Calendrier
des
manifestations
:
- Forum
des
association
et
Accueil
des
nouveaux
monsois,
le
9 septembre
2023
- Le
vide
grenier,
le 10
septembre
2023
- La
fête
de
Mons,
du
15
au
17
septembre
2023
- Mons
à incroyable
talent,
organisé
par
le
CMEJ,
le
1°
octobre
2023
- Inauguration
de
l’école
Thomas
Pesquet,
le
7 octobre
2023
- Week
end
Culture,
le 14
octobre
2023
- Automne
Art,
le 18
novembre
2023
d)
Départ
de
la DGS
et son
remplacement
Cette
rentrée
de
septembre
a été
marquée
par
un
changement
au
poste
de
Directrice
Générale
des
Services
de
la
commune.
C’est
désormais
Margot
GEORGEL
qui
occupe
ce
poste
suite
à
la
demande
de
mutation
d’Alexandra
ARABIA.
Margot
GEORGEL
a été
recrutée
avec
l'accompagnement
du
Centre
de
Gestion
(CDG31).
Elle
possède
une
formation
MASTER
2 Mention
Droit
public
Parcours
Droit
des
Collectivités
Territoriales
à l’Université
TOULOUSE
1 et
est
lauréate
2022-2023
du
concours
d’attaché
territorial.
Elle
dispose
également
d’une
expérience
au
poste
de
coordinatrice
de
la caisse
des
écoles
de
Toulouse.
Sa
prise
de
poste
s’est
faite
le
21
août.
Alexandra
ARABIA
a demandé
sa
mutation
pour
une
prise
de
poste
de
chargée
de
mission
auprès
du
SGAR,
Secrétariat
Général
pour
les
Affaires
Régionales,
à compter
du
17
septembre
2023.
Au
nom
du
conseil
municipal,
madame
le Maire
tient
à remercier
chaleureusement
Alexandra
ARABIA
pour
ses
bons
et loyaux
services
rendus
à la
collectivité
pendant
ses
3 dernières
années
et souhaite
la bienvenue
à Margot
GEORGEL,
à qui
elle
confie
désormais
la gestion
des
14
agents
communaux
et
le
suivi
des
projets
en
cours.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
clôturée
à 21h30.