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Document publié le Mardi 20 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20260120 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU MARDI 20 JANVIER 2026
Numéro Objet Décision du Conseil
2026D001 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Indemnités des élus. Approuvée
2026D002 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Rapport annuel sur la situaƟon en maƟère d'égalité Femmes-Hommes. Approuvée
2026D003 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Renouvellement de la fongibilité des crédits M57 au 1er janvier 2026. Approuvée
2026D004 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Débat d’OrientaƟon Budgétaire. Approuvée
2026D005 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – DotaƟon de solidarité communautaire – Montant de l’enveloppe allouée en 2026. Approuvée
2026D006 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - DotaƟon de solidarité communautaire 2026 – RéparƟƟon de l’enveloppe. Approuvée
Affichée le 21 janvier 2026