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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste DES Deliberations CC20250325
Document publié le Mardi 25 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste DES Deliberations CC20250325)
Thèmes du document : Sport, Budget, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU MARDI 25 MARS 2025
Numéro Objet Décision du Conseil
2025D029 Habitat, AcƟon sociale et CIAS – Aide à l’accession à la propriété Approuvée
2025D030
PeƟte enfance, Jeunesse, Santé, Sport - AcƟon de sensibilisaƟon à l’uƟlisaƟon des couches lavables dans le cadre du programme local de prévenƟon et de réducƟon des déchets. Approuvée 2025D031 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé, Sport – SubvenƟons au mouvement sporƟf et emploi salarié. Approuvée 2025D032 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé, Sport – ModificaƟon du règlement d’aide au mouvement sporƟf « Médaillés ». Approuvée 2025D033 Culture – DéterminaƟon du montant de la subvenƟon au cinéma de Merville pour 2024 et du montant de l’acompte pour 2025 Approuvée 2025D034 Culture – Appels à projets 2ème trimestre 2025 – Les reflets du temps Approuvée
2025D035
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – OccupaƟon temporaire du domaine public de la base de loisirs Eolys – InstauraƟon d’une cauƟon Approuvée
2025D036
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Indemnités du jury de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construcƟon d’une nouvelle école de pilotage – ModificaƟon. Approuvée 2025D037 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune d’Estaires pour l’extension du cimeƟère Approuvée
2025D038
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour la créaƟon de la nouvelle crèche municipale Approuvée
2025D039
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour l’acquisiƟon du foncier pour le nouveau centre technique municipal. Approuvée
2025D040
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour son projet CTM – Phase 1. Approuvée
2025D041
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour l’aménagement de l’étang communal. Approuvée
2025D042
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour la réfecƟon du parquet de l’école de danse. Approuvée
2025D043
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour la réfecƟon de la rue du Général de Gaulle. Approuvée
2025D044
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de LavenƟe pour la réfecƟon du stade de football synthéƟque. Approuvée
2025D045
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de Merville pour l’aménagement de la rue Orphée VariscoƩe et du boulevard Victor Hugo – ajustement. Approuvée 2025D046
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de Merville pour la mise aux normes de passages piétons PMR. Approuvée
2025D047
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – SollicitaƟon d’un fonds de concours par la commune de Merville pour la réalisaƟon de troƩoirs divers – ajustement n°3. Approuvée 2025D048 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Vote des taux d’imposiƟon applicables aux taxes directes locales pour 2024. Approuvée
2025D049
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - FixaƟon du Produit de la Taxe pour la GesƟon des Milieux AquaƟques et la PrévenƟon des InondaƟons. Approuvée 2025D050 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - SubvenƟon du Budget Général au budget du CIAS. Approuvée 2025D051 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – AutorisaƟons de programme et crédits de paiement. Approuvée 2025D052 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – AƩribuƟon de compensaƟon. Approuvée 2025D053 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget Général, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D054 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget REOM, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D055 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA du Bois, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D056 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA des Graissières, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D057 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – Budget ZA des Pacaux, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D058 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – Budget ZA du Paradis, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D059 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – Budget ZA du Bacquerot, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D060 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – Budget ZA Moulin Madame, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D061 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – Budget ZA Rivière d’Or, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D062 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges – Budget du Port d’Haverskerque, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée
2025D063
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, adopƟon du compte financier unique 2024.
Approuvée
2025D064
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget annexe de l’Office de tourisme intercommunal, adopƟon du compte financier unique 2024.
Approuvée
2025D065 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget annexe de l’aérodrome, adopƟon du compte financier unique 2024. Approuvée 2025D066 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget Général, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D067 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget REOM, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D068 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA du Bois, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D069 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA des Graissières, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D070 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA des Pacaux, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D071 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA du Paradis, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D072 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA Bacquerot, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D073 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA Moulin Madame, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D074 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA Rivière d’Or, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D075 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget du Port, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée
2025D076
Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025.
Approuvée 2025D077 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget de l’Office de Tourisme intercommunal, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D078 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget de l’aérodrome, affectaƟon de résultat 2024 sur 2025. Approuvée 2025D079 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget Général, vote du BP 2025. Approuvée 2025D080 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget REOM, vote du BP 2025. Approuvée 2025D081 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA du Bois, vote du BP 2025. Approuvée 2025D082 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA des Graissières, vote du BP 2025. Approuvée 2025D083 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA des Pacaux, vote du BP 2025. Approuvée 2025D084 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA du Paradis, vote du BP 2025. Approuvée 2025D085 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA Moulin Madame, vote du BP 2025. Approuvée 2025D086 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget ZA Rivière d’or, vote du BP 2025. Approuvée 2025D087 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget du Port, vote du BP 2025. Approuvée 2025D088 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, vote du BP 2025. Approuvée 2025D089 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget l’Office de Tourisme intercommunal, vote du BP 2025. Approuvée 2025D090 Finances, MutualisaƟon, Transferts de Charges - Budget Aérodrome, vote du BP 2025. Approuvée
Affichée le 26 mars 2025