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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20260120ODJCCAffichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Jeunesse,
Le Conseil de la Communauté de communes
Flandre Lys se déroulera le
Mardi 20 janvier 2026 à 19h
500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.
L’ordre de jour sera le suivant :
1. AdopƟon du procès-verbal du 16 décembre 2025.
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégaƟon accordée par délibéraƟon n°2024D166 du 08 octobre 2024.
3. 2026D001 – Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Indemnités des élus. 4. 2026D002 – Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Rapport annuel sur la situaƟon en maƟère d'égalité Femmes-Hommes.
5. 2026D003 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Renouvellement de la fongibilité des crédits M57 au 1er janvier 2026.
6. 2026D004 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Débat d’OrientaƟon Budgétaire. 7. 2026D005 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – DotaƟon de solidarité communautaire – Montant de l’enveloppe allouée en 2026.
8. 2026D006 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - DotaƟon de solidarité communautaire 2026 – RéparƟƟon de l’enveloppe.
9. QuesƟons diverses.