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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - CC 17.12.2024 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU MARDI 17 DECEMBRE 2024
Numéro Objet Décision du Conseil
2024D213 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – ModificaƟon du tableau des effecƟfs. Approuvée 2024D214 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – AdopƟon du règlement intérieur du personnel de la Communauté de communes Flandre Lys. Approuvée
2024D215
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – InstauraƟon d’une parƟcipaƟon au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la CCFL pour le risque santé. Approuvée
2024D216
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – InstauraƟon d’une parƟcipaƟon au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la CCFL pour le risque prévoyance. Approuvée 2024D217 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget général – Décision modificaƟve n°1. Approuvée 2024D218 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – ActualisaƟon des durées d’amorƟssement des immobilisaƟons. Approuvée 2024D219 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget REOM – Admission en non-valeurs. Approuvée 2024D220 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget REOM – Créances éteintes. Approuvée
2024D221
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget général – Dépenses d’invesƟssement - AutorisaƟon de paiement avant vote du BP 2025. Approuvée
2024D222
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget Aérodrome – Dépenses d’invesƟssement - AutorisaƟon de paiement avant vote du BP 2025. Approuvée
2024D223
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget REOM – Dépenses d’invesƟssement - AutorisaƟon de paiement avant vote du BP 2025. Approuvée
2024D224
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux – Dépenses d’invesƟssement - AutorisaƟon de paiement avant vote du BP 2025. Approuvée
2024D225
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget Port d’Haverskerque – Dépenses d’invesƟssement - AutorisaƟon de paiement avant vote du BP 2025. Approuvée 2024D226 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232. Approuvée 2024D227 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Clôture du budget annexe pour la Zone d’AcƟvités du Bacquerot à LavenƟe. Approuvée
2024D228
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Base de loisirs Eolys – ModificaƟon des tarifs de redevance d’occupaƟon temporaire du domaine public. Approuvée 2024D229 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – ModificaƟon de l’intérêt communautaire relaƟf à la peƟte enfance. Approuvée 2024D230 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Centre aquaƟque intercommunal l’Ondine - Tarifs pour l’année 2025. Approuvée
2024D231
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – ConvenƟon de groupement de commandes pour la locaƟon, acquisiƟon et maintenance des copieurs. Approuvée 2024D232 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges - Adhésion à la centrale d’achat Cap territoires. Approuvée 2024D233
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Rapport d’acƟvités et rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement du SIDEN-SIAN pour 2023. Approuvée 2024D234 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Adhésions au SIDEN-SIAN. Approuvée 2024D235 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges - PrestaƟon de contrôle des factures d’énergie avec le concours du Territoire d’énergie Flandre. Approuvée
2024D236
Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys - Demande de fonds de concours tourisme de la commune de Fleurbaix pour la rénovaƟon et l’extension de la maison des loisirs. Approuvée
2024D237
Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys - Demande de fonds de concours tourisme de la commune de Lestrem pour la requalificaƟon de la ferme PeƟtprez et de ses abords en pôle tourisme. Approuvée 2024D238 Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys - Tarifs du port de plaisance 2025. Approuvée 2024D239 Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys - Tarifs de la base nauƟque 2025. Approuvée 2024D240 Culture – Demande de Fonds de concours de la commune de Lestrem pour la réhabilitaƟon de la ferme PeƟtprez en médiathèque. Approuvée 2024D241 Culture – Mise en place de la gratuité universelle – Réseau de Lecture publique EsperlueƩe Flandre Lys. Approuvée
2024D242
Culture – Déploiement de la RFID et accord de principe pour convenƟonner avec la DRAC Hauts de France Picardie dans le cadre d’un nouveau Contrat territoire Lecture 2025-2027. Approuvée 2024D243 Habitat, AcƟon sociale et CIAS – Partenariat Unis Cité Hauts-de-France antenne Cœur de Flandre – SubvenƟon. Approuvée 2024D244 Collecte des déchets ménagers et relaƟons avec le SMICTOM des Flandres – Tarifs 2025 de la RIEOM. Approuvée 2024D245 Collecte des déchets ménagers et relaƟons avec le SMICTOM des Flandres – Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service (RPQS). Approuvée 2024D246 Environnement, transiƟon écologique et aménagement du territoire – Programme de luƩe contre les frelons asiaƟques. Approuvée 2024D247 Environnement, transiƟon écologique et aménagement du territoire – Aide aux parƟculiers pour les travaux d’économie d’énergie. Approuvée
2024D248
Environnement, transiƟon écologique et aménagement du territoire – Aide financière à l’acquisiƟon d’un vélo à assistance électrique - ReconducƟon. Approuvée
2024D249
Environnement, transiƟon écologique et aménagement du territoire - Débat sur la cohérence des proposiƟons de zones d’accéléraƟon des énergies renouvelables (ZAER) idenƟfiées par les communes. Approuvée 2024D250 Développement économique et acquisiƟons foncières – ZA de la Rivière d’Or – Cession d’une parcelle à la Brasserie du Pays Flamand. Approuvée
2024D251
Développement économique et acquisiƟons foncières – AcquisiƟons de parcelles et créaƟon de servitudes sur la commune de Lestrem dans le cadre du schéma directeur vélo. Approuvée
2024D252
Développement économique et acquisiƟons foncières – Mise en œuvre d’un accélérateur REV3 LAB et signature d’une convenƟon triparƟte entre la CCI Hauts-de-France, la CABBALR et la CCFL. Approuvée
2024D253
Développement économique et acquisiƟons foncières – DésignaƟon d’un représentant Ɵtulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité local pour l’emploi de l’arrondissement de Béthune. Approuvée 2024D254 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Journée Vitalité. Approuvée 2024D255 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Adhésion au programme VIF. Approuvée 2024D256 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – SubvenƟons au mouvement sporƟf et à l’emploi salarié. Approuvée 2024D257 MoƟon relaƟve à l’opposiƟon à la fermeture du service de contrôle aérien de l’aéroport de Merville-Lestrem. Approuvée
Affichée le 18 décembre 2024