Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 12 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 6 avr
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 Sep
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 19
Déliberation - LISTE DELIB 8 DEC 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CONSEIL MUNIC
Procès Verbal - PV DU 8 DEC 2023
Déliberation - liste delibs 07 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 12 mai 2023
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Chagey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 12 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
CANTON D’HERICOURT
MAIRIE DE CHAGEY
39 GRANDE RUE 70400
Tél : 03.84.56.80.16
Courriel : mairie.chagey@wanadoo.fr
Site internet : https://chagey.fr/
COMMUNE DE CHAGEY
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois et le 12 mai à 20 h,
Etaient Présents : JOUFFRAY Nicolas, Maire
BELTRAN Christelle, RUEDY Philippe, CORBANESE Bruno, JALOUX-BUSATTO Gabrielle, EVEN Jean-Paul, LAINE Janet, DOENLEN Cécile, DESFOSSEZ Hervé, Conseillers Municipaux.
Procurations :
LODS Elodie (Procuration à DOENLEN Cécile)
MICHOUX Odile (Procuration à JALOUX-BUSATTO Gabrielle)
RICHARD Gaëlle (Procuration à BELTRAN Christelle)
Absents excuses :
BOUTEILLER Alain
SONNET Christophe
Secrétaire de séance : Mme DOENLEN Cécile
Président de séance : Mr JOUFFRAY Nicolas
NUMERO DE
LA DECISION OBJET DECISION VOTE
2023-19
Retrait délibération 2023-08
Budget Commune : Affectation
du résultat - Année 2022
Le Conseil approuve le
retrait
A l’unanimité
2023-20
Retrait délibération 2023-11
Budget Assainissement :
Affectation du résultat – Année
2022
Le Conseil approuve le
retrait
A l’unanimité
2023-21 Budget Commune : Affectation du résultat 2022 Le Conseil valide l’affectation 2022 A l’unanimité
2023-22
Dépenses d’investissement avant
vote du Budget (Annule et
remplace)
Le Conseil autorise le
Maire
A l’unanimité
2023-23 Attributions des subventions communales 2023
Le Conseil valide
l’attribution des
subventions
A la majorité
10 Pour
2 Abstentions
2023-24 Indemnité de gardiennage des Eglises Communales
Le Conseil valide
l’indemnité de
gardiennage
A l’unanimité