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Compte-Rendu - CR Synthétique du 3 octobre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Synthétique du 3 octobre 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le
Perreux sur-Marne Ville d'expressions
COMPTE-RENDU
SYNTHÉTIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
3
OCTOBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le trois
octobre
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le vingt-six
septembre
deux
mille
vingt-
quatre
par
Madame
le
Maire,
conformément
à
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: 34
membres,
Mme
ROYER,
Mme
ROUSSELIN,
Mme
RAYNAUD,
M.
BERRUEZO,
Mme
DESCATEAUX,
Mme
MARETHEU,
M.
COUTURE,
M.
SCHREÏBER,
Mme
LEVY,
M.
COURTOIS,
M.
ROBLIN,
Mme
DAVID,
M.
CARREZ,
Mme
DANI,
M.
PELLE,
Mme
BELLAL,
Mme
HOUDOT,
M.
BOUCHET,
Mme
BRANES,
M
BUGEJA,
Mme
ALLARD,
M.
RENÉ,
Mme
VALETTE,
Mme
PECOT,
M.
MONTEIRO,
Mme
VASQUEZ,
M.
DUBOIS,
Mme
CALIANDRO-CHARLON,
Mme
RIVES,
M.
MOUGE,
M.
MARTET,
Mme
ANTUNES,
M.
BONIFACE.
Excusé(s)
:
. Mme
NOIRET
Carole
ayant
donné
pouvoir
à Mme
Bénédicte
MARETHEU
. M.MANET
Franck
ayant
donné
pouvoir
à Mme
Nassima
BELLAL
. M
BAZIN
Paul
ayant
donné
pouvoir
à Mme
Véronique
RAYNAUD
. M.GRIGNON
Frédéric
ayant
donné
pouvoir
à Mme
Emilie
VASQUEZ
. M.
DELEPLANQUE
Richard
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Marc
BONIFACE
Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
conseillers
en
exercice,
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Emilie
VASQUEZ
Ces
formalités
remplies,
le Conseil
Municipal
a : Approuvé,
à
l'unanimité,
le
procès-verbal
analytique
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
26
juin
2024,
par
39
voix
pour,
Pris
connaissance
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Approuvé,
à
l’unanimité,
le
programme
des
opérations
présenté
par
Madame
le
Maire
et
sollicite
de
Madame
la
Présidente
du
Conseil
Régional
d’Ile-de-France
l'attribution
d’une
subvention
de
1
500
000
€,
dont
500
000
€
au
titre
du
bonus
environnemental,
(Madame
le
Maire
ne
participe
pas
au
vote),
par
38
voix
pour,
Approuvé,
à l'unanimité,
la décision
Modificative
n°1,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
et
autorise
Madame
le
Maire
à
lancer
la
procédure
de
passation
du
marché
public
d'assurance
des
véhicules
à
moteur
et
des
risques
annexes
pour
la
commune
du
Perreux-sur-Marne,
années
2025
à
2028
(4
ans),
par
39
voix
pour,
Pris
acte,
du
rapport
d'activité
annuel
de
la
société
INDIGO
pour
la
gestion
du
stationnement
en
ouvrage
pour
l’année
2023,
Pris
acte,
de
l'attribution
des
marchés
de
travaux
d'entretien
des
bâtiments
communaux
des
lots
1,
2,
3,
4,5,
6,7,
8,
9,
10,
11
et
12,
année
2024-2025
(1
an
reconductible
3 fois),
Pris
acte,
du
rapport
d'activité
annuel
de
la
société
LOISEAU
MARCHÉS
pour
l’exploitation
du
marché
alimentaire
du
centre
pour
l’année
2023,
Approuvé,
à
l'unanimité,
l'acquisition
d’un
logement
sis
Boulevard
Alsace
Lorraine
au
prix
de
230
000
€,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l’unanimité,
le
versement
à
SNL-Prologues
d’une
subvention
pour
surcharge
foncière
de
40
000
£
relatif
à son
opération
d’acquisition-amélioration
d’un
appartement
sise
52bis
rue
Cristino
Garcia
au
Perreux-sur-Marne,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l’unanimité,
l'attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
800
euros
à
l’association
culturelle
locale
«
Atout
théâtre
»,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
n°202400433
au
titre
de
l’aide
au
fonctionnement
d’un
projet
local
répondant
à
la
politique
de
la
branche
famille
de
la
CAF,
pour
l’année
2024,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
les
conventions
d'objectifs
et
de
financement
n°202400108
;
n°202400109
et
n°202400110
au
titre
des
fonds
de
modernisation
au
profit
des
multi-accueils
Bellevue,
La
Gaîté
et
les
Petits
Joncs
Marins
pour
l’année
2024,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
l’avenant
2024-1
relatif
aux
conventions
d'objectifs
et
de
financement
n°4936-12104;
n°4936-9085
et
n°4936-12103
établi
par
la
Caisse
d’allocations
familiales
du
Val-de-Marne
au
titre
des
subventions
de
fonctionnement
au
profit
des
multi-
accueils
Bellevue,
La
Gaîté
et
les
Petits
Joncs
Marins,
par
39
voix
pour, -__
Approuvé,
à
l'unanimité,
l'attribution
du
bonus
attractivité
pour
financer
la
revalorisation
des
salaires
de
38
agents
de
la petite
enfance,
par
39
voix
pour,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h42.
Le
Maire,
Christel
ROYER