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Arrêté - ARRETE N°39.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marange-Silvange.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N°39.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
VILLE
DE
MARANGE-SILVANGE
12,
rue
de
l’Abani
- 57535
- Tél.
03
87
34
61
70
- Fax
03
87
34
61
75
Email
: accueil@mairie-marange-silvange.fr
MARANGE-SILVANGE
ARRETE
N°39/2023
Le
Maire
de
MARANGE-SILVANGE,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
ses
articles
R
44
et
R
225,
VU
l'instruction
interministérielle
du
07
juin
1977
sur
la
signalisation
routière,
VU
La
demande
présentée
en
date
du
05
mai
2023,
par
Monsieur
DESCROIX
Bertrand
Président
de
l'US
Silvange-Basket,
afin
d'organiser
un
vide
grenier
le
dimanche
02
juillet
2023.
Considérant
: que
la
surface
totale
de
vente
de
cette
brocante
sera
inférieure
à
300
m2.
Considérant
: que
pour
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens,
il
convient
de
réglementer
la
circulation,
le
stationnement
ainsi
que
la
vitesse,
sur
les
voies
du
complexe
La
Rousse,
rue
Auguste
Migette,
parkings
Place
Mendès
France,
Rue
de
la
République,
Rue
la
Rousse
et
Rue
du
Printemps,
ARRETE
Article
1:
Monsieur
DESCROIX
Bertrand,
Président
de
l'US
Silvange-Basket,
est
autorisé
à
organiser
un
vide
grenier,
le
dimanche
02
juillet
2023,
Rue
Auguste
Migette
et
sur
les
parkings
Place
Mendès
France.
Article
2:
Monsieur
DESCROIX
Bertrand
se
conformera
à
la
réglementation
en
vigueur
concernant
les
vides
greniers.
Article
3:
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits,
rue
Auguste
Migette
et
sur
les
parkings
place
Mendès
France,
du
samedi
Ole
juillet
2023
à
08h00
au
dimanche
02
juillet
2023
à
22h00.
Article
4:
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
pendant
le
temps
de
la
manifestation,
Rue
de
la
République
du
n°01
au
31
et
Rue
du
Printemps.
Article
5:
Par
dérogation
aux
prescriptions
de
l’article
3,
ces
voies
pourront
être
utilisées
par
les
véhicules
des
Services
Municipaux,
les
véhicules
de
Secours
et
de
lutte
contre
l'incendie
et
les
organisateurs
de
la
manifestation.
Article
6:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Article
7
:
La
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargé
arrêté.
de
l’exécution
du
présent
Le
Maire,
Yves
MULLER
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administr
notification.
L
Le
tribunal
administratif
peut
aussi
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
Citoyens
» accessib
Notifié
le
: