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Arrêté - ARRETE N°120.2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marange-Silvange.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N°120.2021)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
VILLE
DE
MARANGE-SILVANGE
12,
rue
de
l'Abani
- 57535
- Tél. 03
87 34
61
70 -
Fax 03
87
34 61
75
Email :accueil@malrie-matange-silvange.fr
MARANGE-SILVANGE
ARRETE
N°120/2021
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement,
Place
des
Anciens
Combattants,
Rue
de
la République,
Rue
de
la Fontaine,
Rue
de
la
Chapelle,
Rue
de
Plantières,
Rue
du
Printemps
(dans
la
partie
haute),
Rue
de
l’Abani,
Rue
de
la
Rousse
{partie
haute),
Parking
Mendes
France
(dans
sa totalité),
Rue
Auguste
Migette
(partie
haute),
Rue
du
Haut
de
la
Marche,
VU VU VU VU VU Article
1er:
Article
2°
:
Article
3°:
Article
4° :
Article
5° :
Article
6°:
Article
7°:
Article
8°:
Article
9°:
parkings
avant
et
arrière
de
la
Mairie
et place
du
Colibri.
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Code
de
la
Route,
notamment
ses
articles
R
44
et
R
225,
l'instruction
interministérielle
du
07
juin
1977
sur
la
signalisation
routière,
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
L325-1,
L
325
et
L
325-11
la
demande
présentée
par
Monsieur
Guy
BEAUJAN,
adjoint
au
Maire,
en
charge
des
fêtes
et
cérémonies,
tendant
à
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
en
raison
des
festivités
de
Noël
organisées
le
samedi
18
décembre
2021.
ARRETE
La
manifestation
est
autorisée
par
Monsieur
le
Maire,
le
18
décembre
2021.
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
interdit
Place
des
Anciens
Combattants,
Rue
de
la
République
dans
sa
totalité,
Parking
Mendès
France,
Rue
Migette,
Place
du
Colibri
, Rue
de
l’Abani
et
sur
les
parkings
avant
et
arrière
de
la
Mairie.
La
circulation
sera
partiellement
interdite
pendant
le
temps
de
la
manifestation,
entre
17h
et
23h
dans
la
rue
de
la
République,
Rue
de
la
Rousse,
Rue
de
l’Abani.
L'accès
à
la
Rue
du
Haut
de
la
Marche
et
sa
sortie
se
feront
du
côté
du
n°102
de
la
rue.
L'accès
à
la
Rue
du
Printemps
et
sa
sortie
se
feront
par
le
bas
de
la
rue,
côté
Rue
de
la
Vallée.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
rues:
de
la
Rousse,
du
Haut
de
la
Marche
et
du
Vieux
Moulin.
Par
dérogation
aux
prescriptions
des
articles
2
et
3,
les
voies
citées
en
référence
pourront
être
utilisées
par
les
véhicules
des
Services
Municipaux,
les
véhicules
de
Secours
et
de
lutte
contre
l'incendie
et
les
organisateurs
de
la
manifestation.
La
signalisation
sera
mise
en
place
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
La
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargées
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Marange-Silvange,
le
26
octobre
2021
Le
Maire,
- certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
bu
a
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
notification. Le
tribunal
administratif peut
aussi
être saisi par l'application
informatique
« Télérecours
Citoyens
» accessjble
par le site
internet wwwtelerecours.fr
Notifié
le :