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Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Villeneuve-sur-Lot.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2272417H)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AT VILLENEUVE- SUR-LOT CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2024 (17h00) LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES En application du décret n°2021-1310 en date du 7 octobre 2021, les présentes délibérations du conseil municipal ont fait l'objet d'une télétransmission au contrôle de légalité et d'un affichage sur le site web de la Commune. Ces actes certifiés conformes sont à la disposition du public, en format papier, sur demande à effectuer auprès du Secrétariat Général de la Commune aux heures ouvrées. Horaire de la séance : 17h00 Date d'envoi de la convocation : 16 juillet 2024 Président de séance : M. Gérard RÉGNIER à partir de la délibération n° 83 Présidente spéciale pour les délibérations n°81 et 82 : Mme Anne-Marie DAVELU-CHAVIN (doyenne) Secrétaire de séance : Mme Laurence MANDILE-PICOT Étaient présents :Mmes et MM. Vincent BERTHOUMIEUX - Léah BOLLINI - Thomas BOUYSSONNIE - Jean-Michel BROUAT - Dominique CAGNIN - Xavier CLERC - Anne-Marie DAVELU-CHAVIN - Chantal de BRONDEAU - Anne DELLIAUX - Sylvie FOURES - Antoine GUILIANO - Michel LAVILLE - Guillaume LEPERS - Catherine LÉVÊQUE - Xavier LOISEAU - Daniel MACALLI - Laurence MANDILE-PICOT - Nadine PINZANO - Gérard RÉGNIER - Jean-Éric ROSIER - Patricia SUPPI - Béatrice VAQUIER - Brice VOGLER - Samir ZIANI . Étaient représentés :Maëlle BLAZEJCZYK par Dominique CAGNIN - David GONCALVES par Laurence MANDILE- PICOT - Florence GRANERI par Xavier CLERC - Freddy GUEUDIN par Jean-Éric ROSIER - Estelle HENAULT- BLINEAU par Xavier LOISEAU - Serge HUC par Thomas BOUYSSONNIE - Dalia MOLDOVAN par Léah BOLLINI -. Étaient absents : Mme et MM. Eve SALERES - Frédéric LADRECH - Xavier MARS - Éric ZEZYMBROUCK. KKKKKKKRKKKKRKRKEKRRE 81 - Démissions de conseillers municipaux et installation d'un nouveau membre de l'assemblée - Information au Conseil Municipal - Rapporteur : Mme Anne-Marie DAVELU- CHAVIN Le Conseil Municipal prend acte de la démission de Mme et MM. Vincent BALLEROY, Annie LACOUE et Choeb ZAFAR et de l'installation de Mme Eve SALERES en qualité de Conseillère Municipale, suivante de la liste Ensemble pour Villeneuve. 82 - ÉLECTION DU MAIRE À l'issue du scrutin, les candidatures suivantes ayant obtenu : - M. Gérard RÉGNIER pour la liste Nouveau Cap pour Villeneuve-sur-Lot : 27 voix - M. Thomas BOUYSSONNIE pour la liste Villeneuve en Commun : 4 voix M. Gérard RÉGNIER est proclamé élu Maire de la commune de Villeneuve-sur-Lot et installé dans ses fonctions Conseil Municipal du 22 juillet 2024 (17h00) - Liste des délibérations - Page n°1 83 - DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS La délibération a été adoptée à l'unanimité 84 - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE À l'issue du scrutin, la liste déposée et composée de 10 candidats, menée par Xavier CLERC est proclamée élue avec 27 voix Les Adjoints figurant dans cette liste ont pris rang dans l'ordre de présentation établi lors de sa candidature. ARR RIRE ERREUR La secrétaire de séance, Mme taurgnee MANDILE-PICOT Les présentes délibérations peuvent faire l'objet d'un recours, pour excès de pouvoir, devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter des formalités de publication et de transmission en Préfecture Conseil Municipal du 22 juillet 2024 (17h00) - Liste des délibérations - Page n°2