Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 DELIB 011 Creation des commissions municipale
Déliberation - 2026 DELIB 020 Creation des commissions municipale
Déliberation - 2026 DELIB 041 Creation des commissions municipale
Déliberation - 2026 DELIB 042 Nomination des membres de la commis
Déliberation - 2026 DELIB 015 Nomination des representants aux co
Arrêté - 2026 VOI 053
Arrêté - 2026 04 14 Nomination membres non fonctionnaires c
Déliberation - 2026 DELIB 027 Comite Social Territorial designati
Déliberation - 2026 DELIB 059 Creation emploi non permanents
Déliberation - DELIB 26 41 Creation commission finances election
Déliberation - 2026 DELIB 053 Creation commissions et nomination membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 DELIB 053 Creation commissions et nomination membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(084-218400299-20260602-2026-DELIB-053-DE
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet 08/06/2026]
Département de
VAUCLUSE
Arrondissement
de CARPENTRAS
Nombre de membres
En exercice : 27
Présents : 25
Votants : 26
N°2026/DELIB/053
Objet :
Création de
commissions
municipales et
nomination des
membres
Rapporteur :
Philippe de
BEAUREGARD
COMMUNE DE CAMARET-SUR-AIGUES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 Juin 2026
L'’An deux mille vingt-six, le deux juin à dix-neuf heures,
le CONSEIL MUNICIPAL de Camaret-sur-Aigues, dûment
convoqué le vingt-sept mai deux mille vingt-six, s'est réuni au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Philippe de BEAUREGARD, Maire.
Présents: Liliane DIAZ, Hervé AURIACH, Sylivette GILL, David AZZOLINI, Renée SOVERA, Antonio MUGA, Sylvia LANFUMEY, Jean-Luc DA COSTA, Adjoints. Claude CHEVALIER, Francine DENEUX, Jean-Paul HUBLET, Patricia MURET, Michèle AUBERT, Patrick FARRE, Gérard THON, Monique MANTIONE, Elvire TEOCCHI, Isabelle LATARD, Chantal BERGEL, Christophe LACROIX, David DUSSART, Jean-François MENGUY, Françoise VIRLOUVET, et Nathalie ROSE, Conseillers Municipaux.
Procurations :
Renée SOVERA.
Olivia NENCI-PAULO ayant donné procuration à
Absents excusés : Jean-Paul LENER.
Considérant la désignation de Jean-Paul HUBLET, comme secrétaire de séance,
Le Conseil Municipal,
Conformément à l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, permettant au Conseil Municipal de constituer des commissions municipales, chargées de l'étude et de l'instruction des dossiers à soumettre au Conseil municipal. Ces commissions sont convoquées par le Maire, qui en est président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, les commissions désignent un Vice- président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché.
Considérant que pour les communes de plus de 3 500 habitants, la
composition des différentes commissions doit respecter le principe de
la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale, Le Conseil municipal fixe le nombre de conseillers siégeant dans chaque commission et désigne ceux qui y siégeront. La désignation des membres des commissions est effectuée au scrutin secret.
Vu les listes proposées pour faire partie des différentes commissions municipales,
Oui l'exposé du maire indiquant que le nombre de membres de chaque commission pourrait être fixé à huit conseillers afin que celles-ci puissent fonctionner correctement et remplir pleinement leurs rôles, et précisant que le Maire est président de droit,
DECIDE à l'unanimité :
+ De créer les commissions municipales suivantes et d'en élire les membres à hauteur de huit conseillers municipaux selon les listes de candidats proposées :
Commission relative aux affaires sociales :
- Renée SOVERA
- Francine DENEUX
-_ Michèle AUBERT
- Patricia MURET
- Monique MANTIONE
Sylvette GILL
Antonio MUGA
Jean-François MENGUY
Commission relative à la jeunesse, sport et associations sportives : - Jean-Luc DA COSTA
- Chantal BERGEL
-__ Syivette GILL
- Olivia NENCI-PAULO
Gérard THON
- Jean-Paul HUBLET
- Antonio MUGA
- Nathalie ROSE
- Commission relative à l’environnement et au développement durable : - Elvire TEOCCHI
- Jean-Luc DA COSTA
- Francine DENEUX
- Jean-Paul HUBLET
- Michèle AUBERT
-__ Sylvette GILL
- Monique MANTIONE
- Françoise VIRLOUVET
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
PC re
}
a RE EAARD.
Maire, 5
TK
Publié le : î JUN 107
Transmis en Préfecture de Vaucluse le : Û Û JUIN 2026
Jean-Paul HUBLET,
Secrétaire de séance
Le Maire certifie, Sous Sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.