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Arrêté - 2158741
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 12h26 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Arrêté - 2158741)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Humanitaire,
MAIRIE DE BRAINS
Loire-Atlantique
N° AGT/2026/056
ARRETE MUNICIPAL |
Objet : Ouverture d'un débit
de boissons temporaire
Le Maire de la Commune de BRAINS,
VU le code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme,
VU l'article L.3334.2 du code de la santé publique,
VU l'article L.2212.1 et L.2212.2 du code général des collectivités territoriales,
VU la demande présentée le 25 mars 20261 par Mme Marjory PRIN, secrétaire de la section Les Séances de Variétés de l'Union de Brains, domiciliée au 3B impasse de la Rivetière 44640 ST JEAN DE BOISEAU (Loire-Atlantique), sollicitant une autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire (groupe 2 et 3), au sein de la salle du patronage, 26 rue du plessis, 44830 Brains (Loire-Atlantique), le 24 avril 2026, de 20h00 à 23h59.
ARRÊTE
ARTICLE 1 - Mme Marjory PRIN, secrétaire de la section Les Séances de Variétés de l'Union de
Brains, est autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire avec vente de boissons (groupes 2
et 3), à la salle du patronage, 26 rue du plessis, Brains (Loire-Atlantique), à l'occasion de :
> REPRÉSENTATION DE THEÂTRE, le samedi 24 avril 2026, de 20h00 jusqu’à 23h59,
Le nombre d'autorisations pour l'année 2026 est porté à : 2
ARTICLE 2 - Aucune déclaration ne sera faite près du service des douanes, suite à la modification
de l'article 502 du code général des impôts.
ARTICLE 3 - Mme la Directrice Générale des Services et M. le Commandant de Brigade de
Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- La Gendarmerie de BOUAŸE
- Mme Marjory PRIN, secrétaire de la section Les Séances de Variétés de l'Union de Brains
Publié à la Mairie de Brains le 01 avril 2026 Fait à Brains, le 31 mai 2026
Le Maire,