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Déliberation - Projet delib 2023.4.72.1 decisions du Maire annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Projet delib 2023.4.72.1 decisions du Maire annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
- Arrondissement
de
Lille
—
Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
DIDIER
DEWILDE
DDM
N°2023/96/480
du
31/05/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et
ce
pour
la durée
du
mandat
;
Considérant
la
demande
de
mise
à disposition
de
matériel
formulée
par
M.
Didier
DEWILDE
en
date
du
31
mai
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y
donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
M.
Didier
DEWILDE
une
convention
de
mise
à
disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal ;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
De
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session
;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le
31
mai
2023
Le
Maire,
inique
LEGRAND Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
- Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À DISPOSITION
À TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MADAME
GHISLAINE
DESBORDES
DDM
N°2023/98/482
du
31/05/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le
cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et ce
pour
la durée
du
mandat
;
Considérant
la demande
de
mise
à disposition
de
matériel
formulée
par
Mme
Ghislaine
DESBORDES
en
date
du
5 mai
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y
donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
Mme
Ghislaine
DESBORDES
une
convention
de
mise
à disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal ; DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
de
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et
dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session
;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le 31
mai
2023
Le
Maire,
F*
2 595%
Dominique
LEGRAND Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
-
Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MADAME
STÉPHANIE
DA
SILVA
DDM
N°2023/99/483
du
31/05/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n° 2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le
cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et ce
pour
la durée
du
mandat;
Considérant
la
demande
de
mise
à
disposition
de
matériel
formulée
par
Mme
Stéphanie
DA
SILVA
en
date
du
16
mai
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
Mme
Stéphanie
DA
SILVA
une
convention
de
mise
à disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal
;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
de
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
‘sera
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et
dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session
;
Fait
à Marquette-lez-Lille,
le 31
mai
2023
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
— Canton
de
Lille
-1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
JOHANN
GRUSON
DDM
N°2023/100/484
du
31/05/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et ce
pour
la durée
du
mandat
;
Considérant
la
demande
de
mise
à
disposition
de
matériel
formulée
par
M.
Johan
GRUSON
en
date
du
26
mai
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y
donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
M.
Johann
GRUSON
une
convention
de
mise
à
disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal ;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
de
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et
dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le 31
mai
2023
e Maire,
D
c
|
&
Æ
LE)
M
x
{59510
Dominique
LEGRAND
(ÉOEL) HNEJA27-188128 #2S LOZ J84 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
- Arrondissement
de
Lille
—- Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À DISPOSITION
À TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MADAME
DÉBORAH
LIEKENS
DDM
N°2023/101/485
du
31/05/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n° 2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le
cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et ce
pour
la durée
du
mandat;
Considérant
la demande
de
mise
à disposition
de
matériel
formulée
par
Mme
Déborah
LIEKENS
en
date
du
25
avril
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y
donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
Mme
Déborah
LIEKENS
une
convention
de
mise
à
disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal
;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée;
2)
de
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session
;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le
31
mai
2023
au
Le
Maire,
Gene 4 us
sg
|
ES
Œ
ST
L
As”
e
: 50510
1?
Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D’'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- A
TITRE
GRACIEUX
-
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
N°
2023/DDM/102/486
du
O1
juin
2023
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
région
des
Hauts
de
France,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2007/2/56
en
date
du
20
Juin
2007
visée
par
les
services
préfectoraux
le
29/06/2007,
Considérant
que,
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
favoriser
l’activité
des
EHPAD
situés
sur
le
territoire
de
Marquette-lez-Lille,
la
commune
souhaite
apporter
son
soutien
à
l'EHPAD
«
Le
Domaine
de
la
Rivière
»,
dont
le
siège
social
est
situé
2
rue
de
Wambrechies,
59520
à
Marquette-lez-Lille,
dans
le
cadre
d'un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Bray-Dunes.
Considérant
la
demande
en
date
du
23
mai
2023
de
Madame
Cathy
VANDEKERKOF,
animatrice,
visant
à
bénéficier
d’un
minibus
de
la
Ville
le
vendredi
23
juin
2023,
afin
de
transporter
les
résidents
sur
le
territoire
de
Bray-Dunes.
DECIDONS
Article
1er
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
là
Commune,
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
pour
la
mise
à
disposition
d'un
Véhicule
de
type
CITROEN
JUMPER
immatriculé
FT
501
FK,
aux
jours
et
heures
suivants
:
Le
vendredi
23
juin
2023
de
08h30
à
17h00.
Dans
le
cadre
d’un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Bray-Dunes. Article
2
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Fait
à
Marquette
lez
Lille,
le
01
juin
2023
Le
Mäjre,
ram Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- A
TITRE
GRACIEUX
-
D'UN
MINIBUS
N°
2023/DDM/103/490
du
2
Juin
2023
NOMENCLATURE
6.1
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Mr
le
Préfet
de
la
région
du
Nord/Pas
de
Calais,
Préfet
du
Nord,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d’en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale, Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
développer
les
activités
sportives,
la
Commune
souhaite
apporter
son
soutien
aux
associations
pour
faciliter
leurs
déplacements, Vu
la demande
de
l’association
DECIDONS
Article
1er
:La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
2
Juin
2023
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
l’Association
USM
Football,
représentée
par
sa
Présidente,
Madame
Rachel
MANOURY,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d’un
minibus
de
type
Renault
Master
immatriculé
571
CLN
59
aux
jours
et
heures
suivants
:
Départ
à
8h00
le
10/06/2023
et
retour
à
22h00
le
10/06/2023
Article
2
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-
lez-Lille
sera
chargé
de
l’application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
plus
prochaine
séance.
Fait à Marquette
lez Lille,
le 2 Juin 2023
Le
Maire,
Dominique
LEGRA COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
…
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
-
Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
PASCAL
HUYGHE
DDM
N°2023/104/491
du
©5 /06/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et
ce
pour
la
durée
du
mandat;
Considérant
la demande
de
mise
à disposition
de
matériel
formulée
par
M.
Pascal
HUYGHE
en
date
du
2 juin
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y donc
lieu
de
concluré au
profit
de
Monsieur
Pascal
HUYGHE
une
convention
de
mise
à disposition à
titre
gracieux
de
matériel
communal ;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
de
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal ;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session ;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le
5 juin
2023
Le
Maire,
RQUEFS
&
&
S
Là
eue
[
Sn
x
=27,/bominique
LEGRAND
952
(éDEL) HneA8T-188188 +26 107 784 COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
COEL) INELAST-J88528 Y2S LOZ JON
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- À
TITRE
GRACIEUX
— D'UN
MINIBUS
N°
2023/DDM/106/498
du
06
juin
2023
NOMENCLATURE
6.1
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Mr
le
Préfet
de
la
région
du
Nord/Pas
de
Calais,
Préfet
du
Nord,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d’en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale, Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
développer
les
activités
sportives,
la
Commune
souhaite
apporter
son
soutien
aux
associations
pour
faciliter
leurs
déplacements.
DECIDONS
Article
ler
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
06
Juin
2023
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
l’Association
USM
Athlétisme,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Christian
SPETEBROODT,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d’un
minibus
de
type
Renault
Traffic
immatriculé
571
CLN
59
aux
jours
et
heures
suivants
:
Départ
le
Mercredi
5
Juillet
2023
à
14h00
Retour
le
Mercredi
5
Juillet
2023
à
23h00
Article
2
: Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Marquette-
lez-Lille
sera
chargé
de
l’application
de
la présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
PEtat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa plus
prochaine
séance. Fait
à Marquette
lez
Lille,
le 06 juin
2023
Dominique
LEGRAND
ROUES.
rs
7
ut ë
2e,
\C COMMUNES
DE
MARQUETTE
LEZ
LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
SUR
LA
CONVENTION
D’INSTALLATION
ET
DE
GESTION
DE
RUCHES
AU
SEIN
DU
PARC
DE
L’ETANG
—
HORS
RUCHER
COMMUNAUTAIRE
N°
2023/DDM/107/504
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-Lez-Lille,
Vu
l'alinéa
5
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
N°
2020/2/26
du
23
mai
2020
reçue
le
25
mai
2020
des
services
préfectoraux
et
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
sous
réserve
d’en
rendre
compte
à l’Assemblée
Municipale.
DÉCIDONS
Article
ET
:
7
ruches
sont
installées
au
sein
du
parc
de
l’étang,
rue
Saint
Jean
De
Dieu,
à Marquette-Lez-
Lille,
en
dehors
du
périmètre
du
rucher
communautaire
(qui
fait
lobjet
d’un
conventionnement
spécifique).
Ces
ruches,
installées
sur
Le
domaine
publie,
appartiennent
à
un
habitant
apiculteur
amateur.
Elles
ne
font
actuellement
l’objet
d’aucun
conventionnement. Article
2 :
Il
a été
décidé
d’établir
une
convention
d’occupation
temporaire
du
site
pour
la
seule
activité
d’apiculture
jusqu’au
31
octobre
inclus. Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Article
3
:
Est joint,
à la présente
décision,
une
copie
de
la convention
mentionnée
à l’article
2.
Article
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-Lez-Lille
sera
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session.
Fait
à Marquette-Lez-Lille,
Le
04/06/2023
Le
Maire,
eQUET7,
&
à
à os
|
à
ï
es
Lu
É
!
EX
ÿm x
A
NO
Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- A
TITRE
GRACIEUX
—
D'UN
MINIBUS
2023/DDM/108/508
du
08
juin
2023
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
région
des
Hauts
de
France,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2007/2/56
en
date
du
20
Juin
2007
visée
par
les
services
préfectoraux
le
29/06/2007,
Vu
la
demande
de
Madame
Josiane
FERRANT,
Présidente
de
l'Union
Locale
des
Ainés
Marquettois
(ULAM),
en
date
du
O1
juin
2023,
visant
à
bénéficier
du
minibus
de
la
ville
(sans
chauffeur),
le
vendredi
29
juin
2023
afin
de
permettre
le
transport
d’adhérents
dans
le
cadre
de
la
sortie
des
marcheurs
à
Malo-les-bains,
Considérant
la
nécessité
de
formaliser
cette
mise
à
disposition,
DECIDONS
Article
1er
:
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
a
pour
but
d'autoriser
la
signature
d'une
convention
avec
l'Union
Locale
des
Aînés
Marquettois
(ULAM)
dont
le
siège
social
est
situé
10
rue
Henri
Peters
à
Marquette-lez-Lille,
représentée
par
sa
Présidente,
Josiane
FERRANT
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
minibus
de
type
CITROEN
JUMPER
immatriculé
FT
501
FK,
aux
jours
et
heures
suivants
:
Le
vendredi
29
juin
2023
De
09h00
à
17h00
Afin
de
transporter
des
adhérents
entre
leurs
domiciles
et
Malo-les-
bains . Article
2
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
plus
prochaine
séance.
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le
8 juin
2023
LeMaire, Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/109/509
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021/7/93
en
date
du
13
décembre
2021
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
15
décembre
2021,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
- _
Renouvellement
de terrain pour
quinze
ans
à Madame
LUSTREMANT
Marie-France.
Auticle
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°
429/3
—
1679
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
LUSTREMANT
Marie-France,
domiciliée
à BUNEVILLE,
23
rue de
Moncheaux.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de sa prochaine
séance.
Fait à Marquette,
le 08 juin
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND.
& COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/110/510
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-__
Renouvellement
de terrain
pour
trente
ans
à Monsieur
MONNIER
Daniel.
Article
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°2640/2-
1968/2
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Monsieur
MONNIER
Daniel,
domicilié
à MARCQ
EN
BAROEUXL,
17/1
rue
Saint
Joseph.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
ACHAT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/111/511
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
:La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08
juin
2023.
- _
Renouvellement
de terrain pour
quinze
ans
à Madame
PREVOST
Fabienne.
Atticle
2
:Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°
430/3
—
1755
R
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
PREVOST
Fabienne,
domiciliée
à
ROUBAIX,
5 rue
Michel
Ange.
Article
3
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Fait à Marquette,
le 08 juin 2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
ACHAT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/112/512
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
PREVOST
Fabienne.
Aiticle
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°
431/3
—
1754
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
PREVOST
Fabienne,
domiciliée
à
ROUBAIX,
5 rue Michel
Ange.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait à Marquette,
Le 08 juin 2023. COMMUNE
DE
MARQUETTE:-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/113/513
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l'article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
:La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08
juin
2023.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Madame
PILLONS
Josette.
Atticle
2
:Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°2641/2
—
327/10
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à
Madame
PILLONS
Josette,
domiciliée
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
61
Domaine
de
la
Clairière.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08
juin
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/114/514
Nous,
Maire
de la Commune
de Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L 2122-22,
L
2223-14
&
L 2223-15
du code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise par acte
du 08 juin 2023.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Madame
LABURIAU
Marthe.
Article
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°2642/2-
1739
R
concernant
lé renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à
Madame
LABURIAU
Marthe,
domiciliée
à
BAILLEUL,
36
rue
d’Ypres.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/115/515
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-
Renouvellement
de
terrain pour
quinze
ans
à Madame
LEFEBVRE
Christiane.
Article
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°432/3
—
1659
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
LEFEBVRE
Christiane,
domiciliée
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
7 rue
du
Docteur
Fleming.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de la présente
décision
dont
une
ampliation
sera transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors de sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le
08
juin
2023.
D COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAITRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/116/516
Nous,
Maire
de
la Commune
de Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
FIORILE
Gisèle.
Article
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°433/3
—
1654
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
FIORILE
Gisèle,
domiciliée
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
1/3
rue
Georges
Guynemer.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/117/517
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Madame
CRAMET
Magalie.
Article
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°
2644/2
—
1684R
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à
Madame
CRAMET
Magalie,
domiciliée
à
LILLE,
149
rue
des
Stations.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/118/518
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
1er
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise par acte du
08 juin 2023.
- _
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Monsieur
CORNILLE
André.
Atticle
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°438/3
—
1646
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Monsieur
CORNILLE
André,
domicilié
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
29
rue
de
Cassel.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont une
ampliation
sera transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors de sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023.
Le
”
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/119/519
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08
juin
2023.
-__
Renouvellement
de terrain
pour
quinze
ans
à Madame
BUDKA
Arline.
Article
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°434/3
—
323/10
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
BUDKA
Aline,
domiciliée
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
10
Avenue
de
la Fraternité
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023.
2579
Hominique LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/120/520
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Auticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Monsieur
DEVOS
Vves.
Atticle
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°435/3
—
1781
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Monsieur
DEVOS
Yves,
domicilié
à
ARMENTIERES,
39 rue
Marceau.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/121/521
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Aticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise par acte du
08 juin 2023.
-__
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
CAILLAUX
Evelyne.
Atticle
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°437/3
—
1641
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Madame
CAILLAUX
Evelyne,
domiciliée
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
6 rue
du
Touquet.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de la présente
décision
dont
une
ampliation
sera transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/122/522
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021/7/93
en
date
du
13
décembre
2021
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
15
décembre
2021,
DÉCIDONS
Aiticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
- _
Renouvellement
de terrain
pour
trente
ans
à Monsieur
BAQUE
Jean-Pierre.
Atticle
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°2643/2-
1537
R
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à
Monsieur
BAQUE
Jean-Pierre,
domicilié
à
AUBY,
9 rue
Joseph
Palais.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
Le 08 juin 2023.
, Le
Maire,
—
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/123/523
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
Particle
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-__
Renouvellement
de terrain pour
quinze
ans
à Monsieur
DENTURCK
Jean-Michel.
Atticle
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°436/3
—
325/10
concernant
le renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à
Monsieur
DENTURCK
Jean-Michel,
domicilié
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
4 Résidence
Genets,
rue
de
la Station.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 08 juin
2023. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/124/524
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
08 juin
2023.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Madame
DESMOUDT
Henriette.
Atticle
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°2645/2
—
324/10
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Madame
DESMOUDT
Henriette,
domiciliée
à MARQUETTE
LEZ
LILLE,
22 rue
Chanzy.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait à Marquette,
le 08 juin
2023.
Le
Maire,
nl
_
Dominique
LEGRAND. Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
- Canton
de
Lille
-1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
FRANÇOIS
HUBO
DDM
N°2023/125/533
du
09/06/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n° 2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et
ce
pour
la
durée
du
mandat
;
Considérant
la demande
de
mise
à disposition
de
matériel
formulée
par
M.
François
Hubo
en
date
du
8
juin
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier
;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
Monsieur
François
Hubo
une
convention
de
mise
à disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal
;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
De
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session
;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le
9 juin
2023
La
Maire, CH
À COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAITRE
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
CASE
DANS
LE
COLUMBARIUM
COMMUNAL
N°
2023/DDM/127/538
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juin
2023.
-__
Renouvellement
de
case
pour
trente
ans
à Madame
VERDRON
Nadine.
Article
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°263/30
—
122
R
concernant
le
renouvellement
de
case
pour
trente
ans
à
Madame
VERDRON
Nadine,
domiciliée
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
64
Domaine
de
la Clairière.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 09 juin
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
CASE
DANS
LE
COLUMBARIUM
COMMUNAL
N°
2023/DDM/128/539
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
Particle
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Auticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
09 juin
2023.
-__
Renouvellement
de
case
pour
trente
ans
à Monsieur
et Madame
VERDRON
Philippe.
Article
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°262/30
—
123
R
concernant
le
renouvellement
de
case
pour
trente
ans
à
Monsieur
et
Madame
VERDRON
Philippe,
domiciliés
à MARQUETTE
LEZ
LILLE,
64
Domaine
de
la Clairière.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de la présente
décision
dont
une
ampliation
sera transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors de sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 09 juin
2023. Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
-— Arrondissement
de
Lille
—
Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
BRICE
TADIELLO
DDM
N°2023/129/540
du
09/06/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n° 2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le
cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et
ce
pour
la durée
du
mandat;
Considérant
la demande
de
mise
à disposition
de
matériel
formulée
par
M.
Brice
TADIELLO
en
date
du
9 juin
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie
locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y
donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
M.
Brice
TADIELLO
une
convention
de
mise
à
disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal
;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
De
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session ;
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le 9 juin
2023
Le
Maire,
Ÿ
Dominique
LEGRAND
DOO Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
—- Canton
de
Lille
- 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
DU
MAIRE
PORTANT
MISE
À
DISPOSITION
À
TITRE
GRACIEUX
DE
MATÉRIEL
COMMUNAL
AU
PROFIT
DE
MADAME
EMMANUELLE
BEELS
DDM
N°2023/132/662
du
14/06/2023
Nous,
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
les
articles
L.2122-22
et L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n° 2020/2/26
du
23/05/2020
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
dans
le
cadre
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l'Assemblée
Municipale,
et
ce
pour
la
durée
du
mandat
;
Considérant
la
demande
de
mise
à
disposition
de
matériel
formulée
par
Mme
Emmanuelle
BEELS
en
date
du
08
juin
2023
aux
fins
d'organisation
d'une
fête
de
quartier;
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
soutenir
la vie locale
et d'encourager
les
initiatives
citoyennes
au
travers
notamment
de
l'organisation
par
les
habitants
de
Fêtes
des
Voisins
dans
leurs
quartiers
;
Considérant
qu'il
y donc
lieu
de
conclure
au
profit
de
Mme
Emmanuelle
BEELS
une
convention
de
mise
à disposition
à titre
gracieux
de
matériel
communal ;
DÉCIDONS
1)
D'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
exceptionnelle
et
à
titre
gracieux
de
matériel
communal
pour
une
période
limitée
;
2)
De
rendre
compte
de
la
présente
décision
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
;
3)
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat
et dont
il sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
session ;
Fait
à Marquette-lez-Lille,
le 14
juin
2023
Le
Mäir
Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrauit (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- A
TITRE
GRACIEUX
- D'UN
MINIBUS
N° 2023/DDM/134/666
du
15 juin 2023
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Mr
le
Préfet
de
la
région
du
Nord/Pas
de
Calais,
Préfet
du
Nord,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d’en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale, Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
développer
les
activités
sportives,
la
Commune
souhaite
apporter
son
soutien
aux
associations
pour
faciliter
leurs
déplacements.
DECIDONS
Article
ler
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
15
Juin
2023,
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
lAssociation
LORC,
représentée
par
sa
Présidente,
Madame
Alexandra
TOME,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d’un
minibus
de
type
Traffic
immatriculé
571
CLN
59
aux jours
et heures
suivants
:
Départ
le
Vendredi
16
juin
2023
à
17h00
Retour
le
Dimanche
18
Juin
2023
à
20h00
Article
2
: Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Marquette-
lez-Lille
sera
chargé
de
l’application
de
la présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa plus
prochaine
séance. Fait
à Marquette
lez Lille,
le
15 juin
2023 COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
-
A
TITRE
GRACIEUX
-—
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
N°
2023/DDM/135/679
du
19
juin
2023
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
région
des
Hauts
de
France,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil!
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2007/2/56
en
date
du
20
Juin
2007
visée
par
les
services
préfectoraux
le
29/06/2007,
Considérant
que,
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
favoriser
l'activité
des
EHPAD
situés
sur
le
territoire
de
Marquette-lez-Lille,
la
commune
souhaite
apporter
son
soutien
à
l'EHPAD
«
Le
Domaine
de
la
Rivière
»,
dont
le
siège
social
est
situé
2
rue
de
Wambrechies,
59520
à
Marquette-lez-Lille,
dans
le
cadre
d'un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Bray-Dunes.
Considérant
la
demande
en
date
du
15
juin
2023
de
Madame
Cathy
VANDEKERKOF,
animatrice,
visant
à
bénéficier
d’un
minibus
de
la
Ville
le
jeudi
20
juillet
2023,
afin
de
transporter
les
résidents
sur
le
territoire
de
Bray-Dunes.
DECIDONS
Articie
1er
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
Commune,
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
pour
la
mise
à
disposition
d'un
Véhicule
de
type
CITROEN
JUMPER
immatriculé
FT
501
FK,
aux
jours
et
heures
suivants
:
Le
jeudi
20
juillet
2023
de
09h00
à
17h00.
Dans
le
cadre
d'un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Bray-Dunes. Article
2
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance,
Fait
à
Marquette
lez
Lille,
le
19
juin
2023
Le
M
ire,
ET
} Ÿ
Dominique
LEGRAND Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- A
TITRE
GRACIEUX
-
D'UN
MINIBUS
N°
2023/DDM/136/713
du
23
juin
2023
NOMENCLATURE
6.1
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Mr
le
Préfet
de
la
région
du
Nord/Pas
de
Calais,
Préfet
du
Nord,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d’en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale, Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
développer
les
activités
sportives,
la
Commune
souhaite
apporter
son
soutien
aux
associations
pour
faciliter
leurs
déplacements.
DECIDONS
Article
1er
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune
par
acte
du
06
Juin
2023
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
avec
l’Association
USM
Athlétisme,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Christian
SPETEBROODT,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à
disposition
d’un
minibus
de
type
Renault
Traffic
immatriculé
571
CLN
59
aux
jours
et
heures
suivants
: Le
Dimanche
25
Juin
2023
Départ
à
8h00
Retour
22h00
Le
Samedi
8
Juillet
2023
Départ
à
8h00
Retour
22h00
Article
2
: Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Marquette-
lez-Lille
sera
chargé
de
l’application
de
la présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa plus
prochaine
séance. Fait
à Marquette
lez
Lille,
le 23
juin
2023
ES
.
Ô
Le
Maire,
=
\g
|
res
Dominique
LEGRAND
G COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
GRACIEUSE
D'EQUIPEMENT
CULTUREL
N°
2023/DDM/137/722
du
28
juin
2023
Nomenclature
6.1
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l'article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à Mr
le
Préfet
de
la
région
du
Nord/Pas
de
Calais,
Préfet
du
Nord,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à l'Assemblée
Municipale,
Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
développer
les
activités
envers
les
jeunes
et
favoriser
la
pratique
sportive,
la
Commune
souhaite
apporter
son
soutien
à l'association
Hauts
de
France
Brass
Band.
DECIDONS
Article
Ler
:La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
commune,
par
acte
du
28
juin
2023
a pour
but
la
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
gracieuse
du
KIOSK
avec
l'association
Hauts
de
France
Brass
Band,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Philippe
LORTHIOS,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés. Article
2
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargée
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
plus
prochaine
séance.
Fait
à Marquette
lez
Lille,
le 28
juin
2023
GOT COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/138/747
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
juillet
2023.
- _
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
GERARD
Suzanne.
Atticle
2
:Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°439/3
—
1515
R
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
GERARD
Suzanne,
domiciliée
à MARCQ
EN
BAROEUL,
Résidence
Porte
de
Flandre,
77
Avenue
Guynemer.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait à Marquette,
le 11 juillet 2023.
Le
Maire, COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
ACHAT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/139/748
Nous,
Maire
de la Commune
de Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
juillet 2023.
-__
Achat
de
terrain
pour
trente
ans
à Monsieur
et Madame
SPILERS
Gilbert.
Atticle
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°2647/3
concernant
l’achat
de
terrain
pour
trente
ans
à
Monsieur
et
Madame
SPILERS
Gilbert,
domiciliés
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,32
Avenue
de
la Fraternité.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le
11 juillet
2023.
Le
Maïle
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
ACHAT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/140/749
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Atticle
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
juillet
2023.
-__
Achat
de
terrain
pour
trente
ans
à Monsieur
et Madame
D’HOOGHE
Jean-Maurice.
Article
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°2646/3
concernant
l’achat
de
terrain
pour
trente
ans
à
Monsieur
et
Madame
D’HOOGHE
Jean-Maurice,
domiciliés
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
3 rue
Saint
Exupéry.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le
11
juillet
2023.
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
ACHAT
DE
CONCESSION
DE
CAVURNE
DANS
L’ESPACE
CINERAIRE
N°
2023/DDM/141/750
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
1er
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11 juillet 2023.
-__
Achat
de
cavurne
pour
trente
ans
à Monsieur
et Madame
BONVIN
Jean-François.
Atticle
2
: Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°
3C/30
concernant
l’achat
de
cavurne
pour
trente
ans
à
Monsieur
et
Madame
BONVIN
Jean-François,
domiciliés
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
2 rue de l’ Abbaye
de
Saint
Wandrille.
Atticle
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors de sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 11 juillet 2023.
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/142/774
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
;
Article
ler
:La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
20
juillet
2023.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
DELEBARRE
Catherine.
Atticle
2
:Par
la
présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°440/3
—
1981
R
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à Madame
DELEBARRE
Catherine,
domiciliée
à LA
MADELEINE,
Aurélia
3,
1 bis
rue
du
Jardin
d’Arc,
appartement
140
Bâtiment
G.
Article
3
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 20 juillet
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/143/775
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise par
acte
du 20 juillet 2023.
-
Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à Madame
SONNEVILLE
Micheline.
Article
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°2649/2
—
95-5
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à
Madame
SONNEVILLE
Micheline,
domiciliée
à
LA
MADELEINE,
Résidence
Mercure,
7è"
étage
Appartement
376,
2 rue
Pasteur.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 20 juillet 2023.
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
ACHAT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/144/776
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du
Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
20 juillet
2023.
-
Achat
de
terrain
pour
trente
ans
à Messieurs
STRAUDO
Laurent
et Olivier.
Article
2
: Par
la présente
décision
est
prononcée
la
délivrance
de
la
concession
n°2650/2
concernant
l’achat
de
terrain
pour
trente
ans
à
Monsieur
STRAUDO
Laurent,
domicilié
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
44
rue
Nouvelle
et
Monsieur
STRAUDO
Olivier,
domicilié
à
MARQUETTE
LEZ
LILLE,
46
rue
des
Martyrs
de
la Résistance.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
le 20 juillet
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-lez-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉCISION
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
N°
2023/DDM/145/777
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22,
L
2223-14
&
L
2223-15
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022/5/100
en
date
du
12
décembre
2022
reçue
par
Monsieur
le
Préfet
de
la Région
des
Hauts-
de-France,
Préfet
du Nord
le
13
décembre
2022,
DÉCIDONS
Article
ler
: La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
20 juillet
2023.
- _
Renouvellement
de terrain
pour
trente
ans
à Monsieur
DANTEN
Bruno.
Article
2
: Par
la présente
décision
est prononcée
la délivrance
de
la
concession
n°2648/2
—
1668
R
concernant
le
renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à
Monsieur
DANTEN
Bruno,
domicilié
à
WAMBRECHIES,
1175
rue
d’Ypres.
Article
3
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision
dont
une
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa prochaine
séance.
Fait
à Marquette,
Le 20 juillet
2023.
Le
Maire,
Dominique
LEGRAND. COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref. 201 524 Berger-Levrauit (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
- A
TITRE
GRACIEUX
-
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
N°
2023/DDM/146/779
du
20
juillet
2023
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lille,
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
région
des
Hauts
de
France,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2007/2/56
en
date
du
20
Juin
2007
visée
par
les
services
préfectoraux
le
29/06/2007,
Considérant
que,
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
favoriser
l'activité
des
EHPAD
situés
sur
le
territoire
de
Marquette-lez-Lille,
la
commune
souhaite
apporter
son
soutien
à
l'EHPAD
«
Le
Domaine
de
la
Rivière
»,
dont
le
siège
social
est
situé
2
rue
de
Wambrechies,
59520
à
Marquette-lez-Lille,
dans
le
cadre
d'un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Bray-Dunes.
Considérant
la
demande
en
date
du
i1
juillet
2023
de
Madame
Cathy
VANDEKERKOF,
animatrice,
visant
à
bénéficier
d’un
minibus
de
la
Ville
le
vendredi
11
aout
2023,
afin
de
transporter
les
résidents
sur
le
territoire
de
Bray-Dunes.
DECIDONS
Article
1er
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
Commune,
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
pour
la
mise
à
disposition
d'un
Véhicule
de
type
CITROEN
JUMPER
immatriculé
FT
501
FK,
aux
jours
et
heures
suivants
:
Le
vendredi
11
aout
2023
de
08h30
à
17h00.
Dans
le
cadre
d'un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Bray-Dunes. Article
2
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Fait
à
Marquette
lez
Lille,
le
20
juillet
2023
Le
Maire,
|
uÿf Dominique
LEGRAND COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Ref, 201 524 Berger-Levrault (1309)
DECISION
PORTANT
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
-
A
TITRE
GRACIEUX
-
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
N°
2023/DDM/147/803
du
03
août
2023
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Marquette-lez-Lilie,
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/2/26
du
23
mai
2020
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
région
des
Hauts
de
France,
le
25
mai
2020,
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
sous
réserve
d'en
rendre
compte
à
l’Assemblée
Municipale,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2007/2/56
en
date
du
20
Juin
2007
visée
par
les
services
préfectoraux
le
29/06/2007,
Considérant
que,
dans
le
cadre
de
sa
volonté
de
favoriser
l’activité
des
EHPAD
situés
sur
le
territoire
de
Marquette-lez-Lille,
la
commune
souhaite
apporter
son
soutien
à
l'EHPAD
«Le
Domaine
de
la
Rivière
»,
dont
le
siège
social
est
situé
2
rue.
de
Wambrechies,
59520
à
Marquette-lez-Lille,
dans
le
cadre
d'un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Intermarché.
Considérant
la
demande
en
date
du
03
août
2023
de
Madame
Cathy
VANDEKERKOF,
animatrice,
visant
à
bénéficier
d’un
minibus
de
la
Ville
le jeudi
20
juillet
2023,
afin
de
transporter
les
résidents
sur
le
territoire
de
Marquette-lez-Liile.
DECIDONS
Article
1er
: La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
Commune,
a
pour
but
la
signature
d'une
convention
pour
là
mise
à
disposition
d'un
Véhicule
de
type
CITROEN
JUMPER
immatriculé
FT
501
FK,
aux
jours
et
heures
suivants
:
Le
jeudi
10
août
2023
de
08h30
à
12h00.
Dans
le
cadre
d’un
accompagnement
pour
se
rendre
à
Intermarché. Article
2
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Marquette-lez-Lille
sera
chargé
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
au
Représentant
de
l'Etat,
et
dont
il
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Fait
à
Marquette-lez-Lille,
le
03
août
2023
Pour
le
Maire
empêché,
L'adjointe
déléguée,
Che
Carole
DEPRICK