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Procès Verbal - Proces verbal du 18.07.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 18.07.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
18
Juillet
2023
à
19
heures
Date
de
la convocation :
10
Juillet
2023
v”_
Conseillers
en
exercice
:
15
v”_
Conseillers
présents
:
Il
Ÿ”_
Procurations
:
4
Ÿ”_
Publication
de
la
liste
des
délibérations
:
19
Juillet
2023
Ÿ”
Quorum
11/8
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le dix-huit juillet
à dix-neuf heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Mmes
et Mrs
Marc
CARRIAS,
Maire,
Président
de
séance,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Véronique
de
MOROGES,
Gilles
BIGAY,
Eric
RENAUT,
Gaëlle
CHALARD,
Frédérick
MARTIN,
Raphaël
MARTINEZ,
Nadège
SIMONIAN,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: M.
Jean-Luc
VALLANCHON
(Pouvoir
à Mme
Christelle
PERRONNET),
Mme
Marie-France
BELLIER
(Pouvoir
à Mme
Véronique
de
MOROGES),
Mme
Stéphanie
GRANERO
(Pouvoir
à M. Marc
CARRIAS)
et M.
François
LAFAURE
(Pouvoir
à M.
Frédérick
MARTIN).
Secrétaire
de
séance
: Mme
Christelle
PERRONNET.,
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
des
2 procès-verbaux
précédents,
2.
Elections
Sénatoriales
: Election
des
Délégués
et des
Suppléants,
3.
Conventions
Location
de
Salles
Yoga
et Atelier
Mémoire,
4.
Mise
en
Conformité
Commandes
suite
Optimisation
Systèmes
de
Gestion,
5.
Mise
en
place
de
la Nomenclature
M57
à compter
du
1%
Janvier
2024,
6.
Animation
Foncière
Agricole
: Désignation
des
Référents
Communaux,
7.
Fonds
Solidarité
Logement
au
titre
de
l’année
2023,
8.
Acceptation
Remboursements
Assurance,
9,
Fin
de
Location
Local
Professionnel,
10.
Questions
Diverses. 1.
APPROBATION
DES
2 PROCES-VERBAUX
PRECEDENTS :
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
accepte
les procès-verbaux
des
réunions
du
25
Mai
2023
et 9 Juin
2023.
2.
ELECTIONS
SENATORIALES
: ELECTION
DES
DELEGUES
ET
DES
SUPPLEANTS : Le Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
délégués
et des
suppléants
pour
les
Elections
Sénatoriales
prévues
le Dimanche
24
Septembre
2023.
3.
CONVENTION
LOCATION
DE
SALLES
YOGA ET
ATELIER
MEMOIRE
:
À
l’unanimité,
L’ Assemblée
approuve
les
conventions
proposées
pour
les
séances
de
Yoga
et pour
l’Atelier
Mémoire.
Ces
dernières
s’appliqueront
à compter
du
1%
Juillet
2023.
4,
MISE
EN
CONFORMITE
COMMANDES
SUITE
OPTIMISATION
SYSTEMES
DE
GESTION
(Délibération
n°
2023-
:
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
donner
suite
à la proposition
du
Territoire
d’Energie
Puy-de-Dôme
concernant
la mise
en
conformité
des
commandes
suite
à l’optimisation
des
systèmes
de
gestion.
Le
fonds
de
concours
de
la Commune
s’élève
à
1 600.00
€ représentant
40
%
de
la dépense
(60
%
étant
financés
par
le Territoire
d’Energie
du
Puy-de-Dôme).
5.
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57 A
COMPTER
DU
18
JANVIER
2024
:
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
adopte
la mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
de
la M57
à compter
du
1%
Janvier
2024
et autorise
M.
le Maire
à signer
tout
document
permettant
l’application
de
la présente
délibération.
6.
ANIMATION
FONCIERE
AGRICOLE
: DESIGNATION
DES
REFERENTS
COMMUNAUX
:
À
l’unanimité, Le
Conseil
Municipal
nomme
Messieurs
Gilles
BIGAY
et François
LAFAURE
en
qualité
de
référents
communaux
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme.
7.
FONDS
SOLIDARITE
LOGEMENT
AU
TITRE
DE
L’ANNEE
2023 :
À
l’unanimité,
L’Assemblée
décide
de
ne
pas
participer
au
Fonds
Solidarité
Logement.
8.
ACCEPTATION
REMBOURSEMENTS
ASSURANCE
:
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à encaisser
les remboursements
effectués
par
l’ Assurance
de
la Commune
en
cas
de
sinistres
(Bris
de
glace,
accident
de
véhicules.
.….).
9.
FIN
DE
LOCATION
LOCAL
PROFESSIONNEL
:
À
l’unanimité,
L’Assemblée
prend
acte
de
la fin
de
location
du
local
professionnel
situé
derrière
l’épicerie.
10.
CANTINE
SCOLAIRE
:
À
la majorité,
Le
Conseil
Municipal
retient
comme
fournisseur
des
repas
pour
la Cantine
Scolaire
l'EHPAD
d’Effiat.
Une
convention
sera
signée
pour
une
durée
d’un
an.
11.
CREATIONS
DE
POSTES
: VOIRIE
:
A
l’unanimité,
L’Assemblée
décide
la création
de
3 postes
en
Contrat
Emploi
Compétence
(Emploi
aidé)
pour
le
Service
de
Voirie.
12.
CREATION
DE
POSTE
: SECRETARIAT
DE
MAIRIE
:
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
la création
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif
Principal
de
2%
Classe
pour
le
Secrétariat
de
Mairie
(suite
à réussite
à examen
professionnel).
13.
CCP.
L
: AVENANT
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
:
A
l’unanimité,
L’Assemblée
autorise
Monsieur
le Maire à
signer
tous
les
avenants
et autres
documents
inhérents
à la Convention
Territoriale
Globale
pour
la période
2021-2024. QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Tour
de
France
Féminin
: Le
passage
est prévu
le Dimanche
23
Juillet
2023.
Prévoir
la pose
des
banderoles,
des
barrières,
etc.
Arrêtés
de
circulation
pour
la fermeture
des
rues
et l’interdiction
de
stationnement.
—
Concert
: L’Association
des
Elus
organise
un
concert
à l’église
Saint-Blaise
avec
le
trompettiste
Jean-Claude
BORELLY
le
Samedi
5 Août
2023.
Prévoir
la distribution
des
affiches
et des
flyers.
—
Fête
Patronale
: Samedi
2
Septembre
2023
: Course
à pied
organisée
par
l'Association
Sportive
Effiatoise
et Buvette
tenue
par
la Dobe’s
team.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close.