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Procès Verbal - Proces verbal du 10.10.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 10.10.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
10
Octobre
2023
à
19
heures
v”_
Date
de
la
convocation :
4
Octobre
2023
Ÿ”_
Conseillers
en
exercice :
15
Ÿ”_
Conseillers
présents :
12
Ÿ”_
Procurations
:
2
Ÿ_
Publication
de
la liste
des
délibérations
:
13
Octobre
2023
Ÿ
Quorum
12/8
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le dix-octobre
à dix-neuf heures,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur a
été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Mmes
et Mrs
Marc
CARRIAS,
Maire,
Président
de
séance,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Véronique
de
MOROGES,
Marie-France
BELLIER,
Gilles
BIGAY,
Gaëlle
CHALARD),
Frédérick
MARTIN,
Raphaël
MARTINEZ,
Nadège
SIMONIAN,
François
LAFAURE,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: M.
Jean-Luc
VALLANCHON
(Pouvoir
à Mme
Christelle
PERRONNET),
Mme
Stéphanie
GRANERO
(Pouvoir
à Mme
Véronique
de
MOROGES).
Absent
: M.
Eric
RENAUT.
Secrétaire
de
séance
: M.
Olivier
MANTEAU
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
précédent,
2.
Travaux
Eclairage
Public
: Réfection
suite
Vol
Cable
Rue
Antoine
Coiffier,
3.
Travaux
de
Voirie
: Enrobé
sur
Diverses
Voies
Communales,
4,
Travaux
de
Voirie
: Scarification
et Mise
en
Forme
Chemins
Communaux,
5.
Candidature
« Village
d’avenir
»,
6.
Questions
Diverses.
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT : À
la majorité
(2
abstentions),
Le
Conseil
Municipal
accepte
le procès-verbal
de
la réunion
du
30
Août
2023.
2.
TRAVAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC
: REFECTION
SUITE
VOL
CABLE
RUE
ANTOINE
COIFFIER
: Délibération
n° 2023-58
:
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
accepte
la réalisation
des
travaux
de
réfection
de
l’éclairage
public
suite
au
vol
de
câble
Rue
Antoine
Coiffier.
3.
ENROBE
SUR
DIVERSES
VOIES
COMMUNALES
Délibération
n° 2023-59
:
À
l’unanimité,
L’Assemblée
accepte
la proposition
de
l’Entreprise
COLAS
à Gerzat
pour
la réalisation
d’enrobé
Rue
de
l’Orme
Charoin
et Rue
du
Chèpre
à Denone
et Chemin
de
Pruns
à Olhat
pour
un
montant
de
99
600.00
€ T.T.C.
4,
SCARIFICATION
ET
MISE
EN
FORME
CHEMINS
COMMUNAUX
:
Délibération
n°
2023-60 :
À
l'unanimité,
Le
Conseil
Municipal
accepte
le devis
pour
la scarification
et la mise
en
forme
de
divers
chemins
communaux
pour
un
montant
de
5 250.00
€ T.T.C.
5.
CANDIDATURE
«
VILLAGES
D’AVENIR
» Délibération
n° 2023-61
:
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
candidater.
6.
DEVIS
NOUVEAU
LOGICIEL
COMPTABILITE
M57
ET
FORMATION
:
Délibération
n° 2023-62
:
À
l’unanimité,
L’Assemblée
accepte
le devis
de
la Société
ODYSSEE
Informatique
pour
le nouveau logiciel
de
Comptabilité
suite
au
passage
à la MS7
et la formation
du
personnel
qui
découle
de
ce
changement.
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Etat
de
Catastrophe
: La
demande
de
la Commune
n’a
pas
été
acceptée.
Aucun
recours
ne
sera
formulé.
—
Contrat
Gaz
: Lecture
des
données
fournies
par
Gazelec63
concernant
la Commune
pour
le mois
d'Octobre
2023.
—
Amicale
de
l'Ecole
: Compte
rendu
de
la dernière
réunion.
—
Traversée
d’Effiat
: Rendez-vous
le Jeudi
19
Octobre
pour
la réalisation
d’un
diagnostic.
Voir
les possibilités
pour
aménager
une
piste
cyclable.
—
Cantine
: Bilan
sur
les repas
servis
depuis
le début
de
l’année
scolaire.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close.