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Procès Verbal - Proces verbal du 30.08.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 30.08.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mercredi
30
Août
2023
à
19
heures
Ÿ”_
Date
de
la
convocation :
24
Août
2023
v”_
Conseillers
en
exercice
:
15
v”_
Conseillers
présents :
11
Ÿ”_
Procurations
:
2
Ÿ”_
Publication
de
la
liste
des
délibérations :
31
Août
2023
vŸ”
Quorum
11/8
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le trente
août
à dix-neuf heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Mmes
et Mrs
Marc
CARRIAS,
Maire,
Président
de
séance,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Véronique
de
MOROGES,
Jean-Luc
VALLANCHON,
Marie-France
BELLIER,
Gilles
BIGAY,
Stéphanie
GRANERO),
Frédérick
MARTIN,
Nadège
SIMONIAN,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: Mme
Gaëlle
CHALARD
(Pouvoir
à Mme
Christelle
PERRONNET),
M.
François
LAFAURE
(Pouvoir
à M.
Gilles
BIGAY).
Absents
: M.
Eric
RENAUT,
M.
Raphaël
MARTINEZ.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Fabienne
GASTON.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
précédent,
2.
Tarifs
Cantine
Scolaire,
3.
Tarifs
Garderie
Municipale,
4,
Règlement
Cantine
Scolaire
et Garderie
Municipale,
5.
Choix
Fournisseur
Repas
Cantine
Scolaire,
6.
Création
et Suppression
de
Poste
Emploi
Permanent,
7...
Création
et Suppression
de
Poste
Emploi
Non
Permanent,
8.
Nomination
Référent
Déontologue
des
Elus,
9.
Achat
Terrain
Rue
de
la Raynaude,
10.
Questions
Diverses. 1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT :
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
accepte
le procès-verbal
de
la réunion
du
18
Juillet
2023.
2.
TARIFS
CANTINE
SCOLAIRE
: Délibération
n° 2023-50 :
A
la majorité,
(Une
abstention)
Le
Conseil
Municipal
fixe
à 7.90
€ le coût
de
revient
du
repas
servi
à la Cantine
Scolaire
pour
les
Communes
extérieures.
Pour
Effiat,
compte
tenu
de
la participation
de
la
Commune
de
3.40
€,
le repas
sera
facturé
à 4,50
€
et 2.25
€ pour
l’enfant
bénéficiant
d’un
PAT
(Projet
d’ Accompagnement
Individualisé)
et apportant
son
repas.
3.
TARIFS
GARDERIE
MUNICIPALE
: Délibération
n° 2023-51 :
À
la majorité,
(Une
abstention)
L'Assemblée
décide
de
conserver
le prix
appliqué
l’année
dernière
soit
3 € par
demi-
journée
et par
enfant.
4,
REGLEMENT
CANTINE
SCOLAIRE
ET
GARDERIE
MUNICIPALE
:
Délibération
n° 2023-52
:
À
la majorité
(Une
abstention),
Le
Conseil
Municipal
accepte
le règlement
établi
pour
la Cantine
Scolaire
et pour
la
Garderie
Municipale.
5.
CHOIX
FOURNISSEUR
REPAS
CANTINE
SCOLAIRE
: Délibération
n° 2023-
33: À l’unanimité, Le Conseil
Municipal
modifie
son
choix
précédent
quant
au
fournisseur
des
repas
servis
à la Cantine
Scolaire.
Le
Gourmet
Fiolant
à Ebreuil
(Allier)
livrera jusqu’au
31
Décembre
2023.
6.
CREATION
ET
SUPPRESSION
DE
POSTE
EMPLOI
PERMANENT
:
Délibération
n°
2023-54 :
A
l’unanimité
et
en
accord
avec
l’intéressée,
L’Assemblée
décide
la diminution
du
temps
de
travail
du
poste
d’Adjoint
Technique Principal
de
2°"
Classe
que
passera
de
23
heures
30
à 22
heures.
7.
CREATION
ET
SUPPRESSION
DE
POSTE
EMPLOI
NON
PERMANENT
:
Délibération
n° 2023-55
:
À
lPunanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
la suppression
du
poste
d’Adjoint
Technique
de
19
heures
et la création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
de
22
heures.
8.
NOMINATION
REFERENT
DEONTOGOGUE
DES
ELUS
: Délibération
n°
2023-56 : A
l’unanimité,
L’Assemblée
choisit
Monsieur
René
PAGIS
en
qualité
de
Référent
Déontologue
des
Elus.
9.
ACHAT
TERRAIN
RUE
DE
LA
RAYNAUDE
: Délibération
n° 2023-57
:
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
de
principe
pour
l’acquisition
d’un
terrain
Rue
de
la Raynaude
à côté
du
parking
de
la Salle
Polyvalente
afin
d’installer
un
City-Park.
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
C.C.P.L.
: Compte
rendu
sur
les
dernières
avancées
du
PLUI.
—
Conseil
d’Ecole
: Compte
rendu
de
la dernière
réunion.
Prévisions
d’effectif à la
rentrée
2023/2024
: 150
enfants.
Reconduction
des
séances
de
piscine.
—
$S.B.A.
: Une
trentaine
de
personnes
se
sont
inscrites
suite
à l’envoi
du
questionnaire.
Trois
composteurs
seront
installés
à Effiat,
Denone
et Olhat.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
close.