Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 26.01.26
Procès Verbal - Proces verbal du 08.04.26
Procès Verbal - Proces verbal du 21.08.24
Procès Verbal - Proces verbal du 18.11.25
Procès Verbal - Proces verbal du 10.10.23
Procès Verbal - Proces verbal du 30.08.23
Procès Verbal - Proces verbal du 25.05.23
Procès Verbal - Proces verbal du 26.04.23
Procès Verbal - Proces verbal du 07.10.24
Procès Verbal - Proces verbal du 02.03.26
Procès Verbal - Proces verbal du 08.03.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 08.03.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Vendredi
8 Mars
2024
à
19
heures
Ÿ”_
Date
de
la convocation :
1%
Mars
2024
Ÿ”_
Conseillers
en
exercice :
15
Ÿ”_
Conseillers
présents
:
10
Ÿ”_
Procurations
:
4
Ÿ”_
Publication
de
la
liste
des
délibérations
:
15
Mars
2024
Ÿ”
Quorum
10/8
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et le huit-mars
à dix-neuf heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Mmes
et Mrs
Marc
CARRITAS,
Maire,
Président
de
séance,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Véronique
de
MOROGES,
Jean-Luc
VALLANCHON,
Marie-France
BELLIER,
Frédérick
MARTIN,
Raphaël
MARTINEZ,
François
LAFAURE,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: M.
Gilles
BIGAY
(Pouvoir
à M.
Olivier
MANTEAU),
Mme
Stéphanie
GRANERO
(Pouvoir
à M.
Marc
CARRIAS),
M.
Eric
RENAUT,
Mme
Gaëlle
CHALARD
(Pouvoir
à M.
François
LAFAURE),
Mme
Nadège
SIMONIAN
(Pouvoir
à Mme
Véronique
de
MOROGES).
Secrétaire
de
séance
: Mme
Fabienne
GASTON.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
précédent,
Demande
de
Subvention
Prévention
Routière,
Demande
de
Subvention
AFSEP,
Demande
de
Subvention
AFM
Téléthon,
Modifications
Statuts
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne,
Chauffage
Salle
Polyvalente,
Demande
de
Ligne
de
Trésorerie,
Décentralisation
du
pouvoir
de
la police
de
la publicité,
Création
d’un
City-Park,
Achat
Terrain
Rue
de
la Raynaude,
Questions
Diverses.
DENISE WNRE mm © 1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT :
À
la majorité
(Une
abstention),
Le
Conseil
Municipal
accepte
le procès-verbal
de
la réunion
du
30
Janvier
2024.
2.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PREVENTION
ROUTIERE
: Délibération
n°
2024-TT : À l’unanimité, Le Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
le versement
d’une
subvention
de
150
€ à
l’Association
Prévention
Routière.
3.
DEMANDE
SUBVENTION
AFSEP
: Délibération
n° 2024-12
:
À
l’unanimité,
L’Assemblée
décide
de
ne
pas
donner
de
suite
favorable
à la demande
de
subvention
de
l’Association
AFSEP
(Association
Nationale
de
Patients
des
Sclérosés
en
Plaques).
4,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AFM
Téléthon
: Délibération
n° 2024-13 :
À
l’unanimité,
L’ Assemblée
décide
de
ne
pas
donner
de
suite
favorable
à la demande
de
subvention
de
l'Association
AFM
Téléthon.
5.
MODIFICATION
STATUTS
COMMUNAUTE
DE
COMMUNE
PLAINE
LIMAGNE
: Délibération
n° 2024-
14 :
|
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
accepte
la modification
des
statuts
de
la CCPL
puisque
cette
dernière
s’est
dotée
de
la compétence
supplémentaire
« Santé
».
6.
CHAUFFAGE
SALLE
POLYVALENTE :
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
cette
question
afin
d’obtenir
d’autres
devis.
7.
DEMANDE
DE
LIGNE
DE
TRESORERE
: Délibération
n° 2024-15 : A
l’unanimité,
L’ Assemblée
autorise
Monsieur
le Maire
à contracter
une
ligne
de
Trésorerie
si besoin.
8.
DECENTRALISATION
DU
POUVOIR
DE
POLICE
DE
LA
PUBLICITE
:
Délibération
n°
2024-16
:
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
s’oppose
au
transfert
du
pouvoir
de
police
spéciale
de
la publicité
à la Communauté
de
Communes.
9,
CREATION
D'UN
CITY-PARK
:
A
l’unanimité,
L’Assemblée
décide
d’ajourner
cette
question
afin
d’obtenir
d’autres
devis.
10. ACHAT
TERRAIN
RUE
DE
LA
RAYNAUDE
: Délibération
n°
2024-17 :
A
l’unanimité,
L’Assemblée
autorise
Monsieur
le
Maire
à négocier
le
prix
d’achat
du
terrain
Rue
de
la
Raynaude
d’une
superficie
de
36
ares
19
centiares
pour
la mise
en place
du
City-Park.
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Plan
d’Alignement
Rue
du
Parc
: L’achat
des
terrains
a été
effectué.
—
Autolaveuse
pour
Salle
Polyvalente
: Plusieurs
devis
ont
été
reçus.
—
Ecole
: Compte-rendu
du
dernier
Conseil
d’école.
—
Micro-Crèche
: Projet
abandonné.
—
Association
Le
Gardon
de
la Mothe
: Compte-rendu
de
l’Assemblée
Générale.
—
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
: Compte-rendu
de
la réunion
de
la
Commission
Sociale
et Santé.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close.