Procès Verbal - PV seance CM 05 juillet 2023

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Procès Verbal - PV seance CM 05 juillet 2023 Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Massieux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance CM 05 juillet 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit, PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE

DU 05 juillet 2023

Le cinq juillet deux mille vingt-trois à 20 heures, les membres du conseil municipal de la commune de Massieux se sont réunis, en session ordinaire, dans la salle du Conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales.

Date de Convocation : 30.06.2023

Nombre : 23

Nombre de conseillers présents : 18

Nombre de conseillers votants : 21

Présents : MMES. MM., NABETH P., DEGUEURCE, BENTOUHAMI, CHAMBOST, ROYER, MEUNIER CŒUR, BERENGUER, MONCHAL, NABETH S., DUCHAMP-GARCIA, MARTINEZ, BEAUDOIN, GUILLOT, HENRY, MONDION, JOLY, MALLETON,

RICHARD-VITTON.

Absents : M. BURETTE-POMMAY pouvoir donné à M. NABETH

Mme DESPORTES pouvoir à Mme CHAMBOST

M. GARCIA pouvoir à Mme DUCHAMP-GARCIA

M. MOULIN, M. GERARDI, excusés

Secrétaire de séance : Mme GUILLOT

Le Maire informe l’assemblée que le conseil est enregistré.

Le Maire met au vote le Procès-Verbal de la séance précédente, il est adopté à l’unanimité par le conseil municipal.

COMMISSION DE L’URBANISME

Convention TDF : renouvellement bail d’occupation

Mme GUILLOT indique qu’il faut s’assurer que l’entretien de la parcelle est ’à la charge de TDF. Le Maire indique que la convention reprend ce qui existait antérieurement et que le document intègre ce point.

Après exposé du Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité la délibération.

▪ Délibération :

« Le Maire explique que la société TDF a signé le 18 décembre 2007 un bail civil afin de consentir à la location des biens situés sur la section cadastrale Pré-Bénoz afin d’installer et d’exploiter un site radioélectrique.Il rappelle que l’entretien du terrain est à la charge de la sté TDF.

La convention est consentie pour une durée de douze ans (12ans) à compter de la date de signature par les parties.

La convention prévue à la signature a été annexée au projet de de la présente délibération.

Il est demandé au Conseil Municipal de

➢ AUTORISER Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention régle-

mentant d’une part les droits de servitudes consentis à TDF et d’autre part les droits et

les obligations de la commune en tant que propriétaire.

Après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité :

➢ AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention réglemen-

tant d’une part les droits de servitudes consentis à TDF et d’autre part les droits et les

obligations de la commune en tant que propriétaire. »

Alila : procédure sur le refus de prorogation de permis de construire

Le Maire informe le conseil municipal que le tribunal n’a pas suivi la position communale de refus de prorogation du permis de construire d’Alila, décision qui avait été prise suite à consultation de l’ADS. Il faut donc retenir de cette prise de position qu’il n’y a pas de délai pour demander une prorogation de PC. Le Maire précise que la commune ne fera pas appel du jugement. Le coût pour la commune s’élève à 1400 €. Il précise que le PC est valable 3 ans et que la prorogation peut être demandée pour deux ans de plus. La raison : PC sous le régime de l’ancien PLU

M. HENRY indique qu’il aurait sans doute pris la même décision, cette demande de prorogation ne faisant pas partie des schémas classiques de dossiers de ce type.

Le Maire rappelle au conseil qu’il reste une procédure sur les enseignes, procédure portée par la préfecture, et non par la commune.

Le Maire informe que les appartements sont en vente, 39 sur les 54. Il n’y a plus de PSLA.

COMMISSION DE LA COMMUNICATION, DES ASSOCIATIONS, DES AFFAIRES SCOLAIRES, FAMILIALES ET SOCIALES, DES ELECTIONS

Conseil d’école du 23 juin 2023

Mme DEGUEURCE informe le conseil municipal que l’effectif prévu à ce jour pour la rentrée de septembre 2023 est de 244 enfants au total au lieu de 264 élèves en 2022 (271 élèves en 2021). En maternelle les PS seront 23 contre 40 en 2022. Elle annonce la suppression d’un ½ poste d’ATSEM au vu de la baisse d’effectif d’enfants de PS (Petite Section), du regroupement des classes de maternelle et pour contribuer à l’allégement du surcoût de l’accueil de loisirs.

Arrivée de Mme DUCHAMP-GARCIA à 20 h 19

4 départs d’enseignants remplacésLes 4 classes de maternelle seront regroupées en bas.

Travaux prévus dans l’école : réfection totale de deux classes, installation de pompes à chaleur dans deux classes, aménagement bureau direction école direction accueil de loisirs, changement du tableau électrique de l’école...

Retour des parents sur la participation au repas cantine (5 parents sur 3 jours) est très positif.

Conseil municipal des enfants

Annoncé en conseil d’école

Les élections auront lieu après la rentrée, la date sera fixée en accord avec les enseignants.

Rappel : le CME se compose de 12 enfants 4 CE2, 4 CM1 et 4 CM2

Outre le maire qui en est le Président de fait, quatre membres du conseil municipal se sont portés volontaires pour faire vivre cette instance nouvelle, Sylvie NABETH, Dominique MONCHAL, Isabelle MEUNIER-COEUR et Anne-Marie DEGUEURCE.

Mme MONCHAL demande comment cela se passe pour les CM2 vu que élus pour 2ans : Mme DEGUEURCE lui répond qu’ils resteront 1 an en poste.

Accueil de loisirs

L’information a été donnée au conseil d’école, les parents sont ravis de cette création

La mise en place est en cours, les personnels ont été reçus individuellement et ont fait part à Alfa 3A de leur souhait de collaboration ou pas. Alfa 3A est venu à la rencontre des parents qui le souhaitaient vendredi il y a 10 jours

Le règlement intérieur et le bulletin d’inscription sont en cours de finalisation

Les inscriptions pourront se faire dès validation

Mme GUILLOT demande à connaître les horaires, Mme DEGUEURCE lui répond et l’invite à récupérer une plaquette en mairie.

Arrivée de Mme MONDION à 20 h 25

Forum des associations

La réunion des associations a eu lieu début juin

Le planning des festivités a été calé, il sera mis sur le site internet

Il faut retenir que le forum des associations aura lieu le dimanche 10 septembre à partir de 9 heures

Mme JOLY intervient : Mélanie du Yoga souhaitait une salle, elle n’a pas eu de réponse, elle est allée à Reyrieux et Trévoux.

Mme DEGUEURCE s’étonne car elle a pour habitude de répondre aux sollicitations et n’a pas souvenir particulier d’avoir été contacté à ce sujet. Elle précise qu’elle revérifiera la question.

Mme DEGUEURCE a envoyé une demande pour les créneaux ; elle n’a eu que 2 réponses d’associations qui ne sont pas intéressées.Mme GUILLOT demande comment s’est passée la fête du village. Le Maire répond que c’était bien. Une problématique de sono a certes écourté la soirée, mais le comité des fêtes a fort efficacement organisé cet évènement.

COMMISSION DE LA VOIRIE, DE L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES RESEAUX ET DES BATIMENTS

Dénomination d’une nouvelle voie sur la parcelle AK 66

Après exposé de M. BENTOUHAMI et après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la délibération.

▪ Délibération :

« M. BENTOUHAMI 3ème adjoint en charge de la voie, de l’entretien des espaces verts, des réseaux et des bâtiments, informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.

La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.

Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours, la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles.

Le 7 septembre 2022, la commune de Massieux à délivré le PC00123822V0006 à la SCCV Le Clos de Saône. Dans le cadre de de ce projet d’aménagement, une nouvelle voie en impasse va être crée sur la parcelle cadastrée AK66, au lieu-dit Champ Bolas depuis le chemin de Saône en direction du Sud.

Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, il est demandé au Conseil Municipal de la dénommer.

Il est précisé qu’il n’est pas prévu de rétrocession totale à la commune de cette voie. Pour autant un emplacement réservé impose sur une largeur de 3,50 mètres l’aménagement d’une voie cyclable ouverte à la circulation publique.

Sur proposition de Monsieur Gérard BENTOUHAMI, et en accord avec M. le Maire, trois propositions sont faites :

- « Chemin du Champ Bolas »,

- « Chemin du Clos de Saône »,

- « Chemin de la Micro-forêt ».

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ BAPTISE la nouvelle voie créée sur la parcelle AK66 « chemin de Champ Bolas ».

Point sur les travaux

Travaux de la SAUR : M. BENTOUHAMI informe le conseil des problématiques rencontrées lors des travaux ; il précise qu’ils ont contrevenu aux autorisations données : pas de respect du ramassage des ordures ménagères, de la signalisation, du passage des riverains ; ils n’ont pas anticipé les coupures d’eau pour les commerces. Mme GUILLOT intervient en indiquant que àla suite de l’appel de la DGS, elle est intervenue auprès de la société pour décaler la coupure d’eau de l’école et de la cantine au mercredi.

Mme GUILLOT précise que les travaux sont prévus au contrat établi avec le syndicat mais qu’il n’était pas au courant. Le sous-traitant n’a pas été déclaré.

Mme MEUNIER CŒUR indique qu’elle était en lien avec la CCDSV, service déchets, concernant les travaux et le comportement de certains riverains concernant le stationnement. Elle précise qu’une benne aurait été installée (point de collecte) si la situation n’avait pu se débloquer après le premier non-ramassage en raison de ces travaux.

Mme GUILLOT demande à être destinataire de l’arrêté lorsque des travaux sont prévus pour des raccordements EP.

Mme GUILLOT rappelle que c’est à la mairie de gérer ces chantiers, le syndicat peut la soutenir s’il y a des manquements. Mme GUILLOT indique que seules des pénalités peuvent être mises à la fin du contrat.

Génie civil CIRCET : M. BENTOUHAMI indique que le déploiement de la fibre est en cours. Différents secteurs sont impactés ; quelques problématiques : poteaux penchés ou mal placés. M. RICHARD VITTON demande si on a des dates pour l’accès à la fibre, M. BENTOUHAMI répond que non.

Des chambres de tirages seront installées chemin des Sables et chemin du Vicart ainsi que des fourreaux enterrés malgré le peu de place.

M. RICHARD-VITTON revient sur la problématique de financement de Parcieux pour refaire une route (chemin des Varennes) indiquant notamment que la commune va investir 1.8 millions sur un nouvel aménagement en remplacement de l’espace foot du haut.

Mme MONDION demande pour l’arrêt de bus situé en face de la Rouette. Le Maire lui répond que c’est en cours de réflexion à Parcieux pour un abri bus adaptable à la voie douce mais il précise que c’est acté ; il sera financé par moitié par Parcieux et Massieux. Mme MONDION demande pour les trous situés devant les 9 logements du chemin des Varennes ; M. BENTOUHAMI lui répond que le lotisseur doit refaire cette partie dès la fin des travaux. Il va voir ce qu’il est possible de faire pour mieux sécuriser.

Mme JOLY signale que chemin des Varennes la peinture s’efface au niveau des stop. Le maire précise qu’elle tient moins sur les revêtements anciens. (Peinture à l’eau obligatoire désormais mais cela ne tient pas longtemps). La résine c’est très cher.

M. RICHARD-VITTON demande si la sécurisation est prévue chemin des Combes. Le Maire rappelle les priorités et le budget qui n’est pas extensible. M. BENTOUHAMI indique qu’une étude sur le sens de circulation et la création d’un cheminement piétons chemin des Combes et chemin Chantegrillet est en cours. Mme GUILLOT indique qu’il faut présenter le projet aux riverains, c’est une évidence pour le Maire et M. BENTOUHAMI.

Mme MONDION demande l’avancée du BHNS : M. ROYER lui répond qu’une espèce protégée (un hibou grand-duc) a été trouvée au niveau de l’espace sensible du ruisseau du ravin à Sathonay-Village. Cette zone étant répertoriée comme Espace naturel sensible classé par la métropole, la Région envisage plusieurs options : dérouter l’itinéraire du BHNS mais avec une perte de temps majeure ; ou mettre en place des mesures compensatoires. COMMISSION DES FINANCES, FISCALITE, MARCHES PUBLICS ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Point sur les engagements

Mme CHAMBOST informe le conseil municipal sur les engagements :

Pour l’investissement : 23 000 € dont école 11 000 € (clim pour 2 classes, renouvellement tri- cycles) Mairie (6000 € 2 clim) et 6000 € mobilier urbain (6 bancs et racks à vélos)

Mutation de l’éclairage public en Full LED :

Plans de financement du SIEA signés 318 900 € dont 202 000 € à la charge de la commune.

M. ROYER indique un démarrage des travaux mi-novembre pour une durée d’environ 1 mois ½.

2 autres plans de financement :

Route de Reyrieux : - enfouissement des réseaux électriques 358 000 € dont 194 000 € reste à charge

- enfouissement génie civil Telecom 157 000 € reste à charge

- engagement avec Orange pour changement des raccordements

COMMISSION DE LA SÉCURITÉ, DU TRANSPORT, DES DÉPLACEMENTS ET DE LA MOBILITÉ

M. ROYER informe le conseil sur les emplacements choisis pour la mise en place des racks à vélo (Ecole, Mairie, Salle Polyvalente, Eco-Parc). Les racks et arceaux vélos ont été commandés et devraient être livrés courant octobre 2023.

Dégradations sur la commune

Abris bus vitres cassées : celui face au stade et celui de la bascule

Il informe le conseil qu’un dépôt de plainte a été fait à la gendarmerie de Trévoux. Les images des caméras de vidéoprotection sont à l’exploitation.

Il indique que de nouveaux tags sont apparus sur des transformateurs de la commune lors des nuits d’émeutes.

Rappel Opération Tranquillité Vacances

Il rappelle de se signaler auprès de la Police Municipale et de la gendarmerie. Le commandant de la brigade quitte son poste fin juillet pour de nouvelles fonctions après 3 ans d’exercice.

COMMISSION DU CADRE DE VIE, DE L’ENVIRONNEMENT, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DU PATRIMOINE, DU SPORT, DE LA CULTURE ET DES LOISIRS, DU CIMETIÈRE

Prenons Racine : adhésion

Après exposé de Mme MEUNIER COEUR et après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la délibération.▪ Délibération :

« Madame MEUNIER CŒUR présente au conseil municipal l’Association Prenons Racine créée à Reyrieux (Ain), elle a pour but de promouvoir et faciliter la plantation d’arbres et de haies. L’association souhaite informer et sensibiliser tout type d’acteur (agriculteurs, entreprises, collectivités, public scolaire, particuliers), et accompagner des projets de plantation (lien entre acteurs, aide aux dossiers de subventions, gestion de projets, animation de planteurs volontaires). Elle est actuellement constituée de bénévoles.

L’adhésion donne lieu à une cotisation annuelle de 70 € constituée d’un droit d’entrée de 50 € et d’une adhésion de 20 €.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

 d’ADHERER à l’Association Prenons Racine

 d’INSCRIRE les crédits nécessaires correspondant à la cotisation annuelle de la com-

mune au chapitre 011 article 6281 »

Cirq’en bulle

Cette animation s’est tenue le jeudi 15/06 à l’écoparc – Organisée sous l’égide de la MJC Trait d’UNION

Mme MEUNIER CŒUR informe le conseil que le public a pu voir en première partie le travail de l’année de certains des enfants de l’atelier cirque de la MJC et en seconde le spectacle du diaboliste Yohan Durand, qui était déjà venu il y a deux ans.

Cette manifestation a réuni environ 110 personnes. Nous remercions le Comité Des Fêtes qui au pied levé (le calendrier a été très serré) a pu assurer la présence d’une buvette avec le sourire.

Festival des arts de la scène

Mme MEUNIER CŒUR informe le conseil municipal que ce festival est organisé depuis deux années déjà par Civrieux, auquel Massieux et Parcieux, se joignent pour cette troisième saison. Il se déroulera du jeudi 28/09 au dimanche 1er octobre inclus - Soit 4 jours sur lesquels vont être proposés différents spectacles.

C’est Massieux qui ouvre le festival le 28/09/ à 18 h 30 avec une représentation d’acrobaties musicales baptisée LA VOLONTE DES CUISSES. Elle sera assurée par 4 artistes accompagnés d’un piano formant le collectif PourquoiPas.

Comme le dit joliment la fiche de présentation,

« - ça jongle avec les notes, les balles, les mots et les surprises

- Ce spectacle est un pied de nez à l'orgueil et à la gravité, où chutes et culbutes révèleront les cabossés que nous sommes ».

Les artistes indiquent être animés par la volonté farouche de rendre aux espaces publiques leur convivialité, de briser la glace, décrocher les sourires, délier les langues.

Alors faites passer le mot à tous les masserots que ce moment pourrait être un fort beau partage de poésie acrobatique.

Durée 50 minutes - A partir de 5 ansParmi les autres propositions de ce festival :

- du théâtre

- de la danse avec « un petit pas de deux » dans lequel un couple de danseur bondit du Hip Hop à la valse, du tango au break dance

- du cirque minimaliste ou comment faire du vélo à l’envers

- et du comique avec Plouf et Plouf, s’illustrant dans la natation synclownisée

Les tarifs de la billetterie du festival sont les suivants :

1 spectacle = 8,50 € 2 spectacles = 14 €

3 spectacles = 18 € 4 spectacles = 22 €

5 spectacles = 25 €

Le P’tit masserot : diffusion en juillet

Mme MEUNIER CŒUR informe le conseil municipal qu’il va paraître en juillet, il fait 28 pages pour un bilan de mi-année des activités de la mairie et des masserots.

Mme GUILLOT demande si au cimetière, les carrés pourraient être revus, la prairie n’est plus une prairie. Mme MEUNIER CŒUR ne comprend pas, Mme MARTINEZ non plus. Mme MEUNIER CŒUR précise que la prairie sera coupée lorsque les graines seront montées. Mme MEUNIER CŒUR se rendra à nouveau sur place.

M. RICHARD VITTON demande pour les moustiques. Il n’y a pas de solution groupée car les traitements adulticides sont neurotoxiques et donc d’usage ultra limités, quant aux traitements larvaires, ils sont certes bio compatibles, mais doivent être réitérés très régulièrement ce qui est économiquement intenable dit Mme MEUNIER CŒUR. M. ROYER intervient en indiquant que chacun peut agir chez soi avec par exemple des dispositifs visant à piéger les femelles en période de ponte avec des leurres (bac d’eau croupie avec un filet dessus et des plaques autocollantes) en vente dans les jardineries.

M. RICHARD VITTON demande ce que va devenir le terrain du centre équestre et il lui est répondu que l’objectif est sa récupération par la commune.

M. RICHARD VITTON rebondit sur le club de foot, en invoquant le fait qu’une certaine mairie démembrerait ses outils.

Le Maire indique que les vestiaires du stade de foot de la commune devraient être refaits (budget signé). Concernant l’entretien du terrain, il va être nécessaire, pour des questions de coût, d’attendre que l’humidité soit de retour pour relisser le terrain.

M. RICHARD-VITTON demande si la mairie de Massieux peut intervenir sur cette question de gestion du club. Le maire répond qu’il ne se permettra pas de répondre pour le compte des autres mairies intervenantes mais que Massieux fera ce qui est possible et dans ses moyens pour que l’offre perdure.

DIVERS

Comptes-rendus réunions syndicats de la part des déléguésMme GUILLOT informe que la prochaine Assemblée Générale du Syndicat des Eaux se déroulera en septembre.

Questions diverses

Mme JOLY demande quand la commune remettra les potelets en bois pour que le camion pizza puisse s’installer sur son emplacement sans attendre que certaines voitures s’en aillent. M. ROYER indique que pour toute problématique de stationnement gênant ce dernier peut prévenir la Police Municipale.

Mme JOLY évoque la demande de Mélanie, professeur de yoga, de bénéficier d’un autre créneau un soir de la semaine pour son cours, en plus du samedi matin.

La date du prochain conseil est fixée au 27 septembre 2023 à 20 h

La séance est levée à 21 h 50.