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Déliberation - agxhuujfrdtpuqx
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - agxhuujfrdtpuqx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 13
votants : 13
OBJET : Vote du BP 2025 -
Budget Lotissement
Délibération n° 2025 / 0020]
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201451-20250410-delib_2025 0020-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 14/04/2025)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-cinq, le dix avril à vingt heures, le Conseil Municipal
de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 2 avril 2025
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole -
MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Absents excusés : RAPEAUX Hervé.
Absent : EXBRAYAT Maxime.
Secrétaire de séance : Monsieur Edgar VERNAY.
Suite aux différents échanges en commission des finances, le conseil prend connaissance du projet du Budget Primitif du Lotissement proposé pour 2025 :
> La section de fonctionnement est examinée par chapitre et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 335 680,75 €.
> La section d’investissement est examinée par chapitre et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 220 034,63 €.
Soit un budget total de 555 715,38 €.
Conformément aux articles L 1612-1 et suivants du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
& APPROUVE le Budget Primitif du Lotissement tel que proposé pour 2025, au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement et au
niveau du chapitre pour la section d'investissement.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 10 avril 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Edgar VERNAY