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Déliberation - 5hnjsb8o4yff93y
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 5hnjsb8o4yff93y)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 11
votants : 11
OBJET : Vote du BP 2023 -
Budget Lotissement
Délibération n° 2023 / 0033
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-trois, le treize avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 6 avril 2023
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole -
MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan (départ à 20h15) GUERINONI Brice (départ à 20h15) - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Absente excusée : BERUJAT Amandine
Absent : EXBRAYAT Maxime.
Secrétaire de séance : Madame Carole GREGORI
Suite aux différents échanges en commission des finances, le conseil prend connaissance du projet du Budget Primitif du Lotissement proposé pour 2023 :
> La section de fonctionnement est examinée par chapitre et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 179 384,09 €.
> La section d'investissement est examinée par chapitre et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 106 942,62 €.
Soit un budget total de 286 326,71 €.
Conformément aux articles L 1612-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
Ouf cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
% APPROUVE le Budget Primitif du Lotissement tel que proposé pour 2023, au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement et au
niveau du chapitre pour la section d'investissement.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 13 avril 2023
Le Maire,
Marcel PEUILLON
La secrétaire de séance,
Carole GREG
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Safi