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Déliberation - 2c3q6sdte2gdzo5
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 2c3q6sdte2gdzo5)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 11
votants : 11
OBJET : Vote du BP 2023 -
Budget Commune
Délibération n° 2023 / 0031
AcCUSÉ de
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-trois, le treize avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 6 avril 2023
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole - MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Vohan (départ à 20h15) GUERINONI Brice (départ à 20h15) - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Absente excusée : BERUJAT Amandine
Absent : EXBRAYAT Maxime.
Secrétaire de séance : Madame Carole GREGORI
Suite aux différents échanges en commission des finances, le conseil prend connaissance du projet du Budget Primitif proposé pour 2023 :
> La section de fonctionnement est examinée par chapitre et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 1 190 652,00 €.
> La section d'investissement est examinée par opération et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 1 305 646,00 €.
Soit un budget total de 2 496 298,00 €.
Conformément aux articles L 1612-1 et suivants du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
% APPROUVE le Budget Primitif tel que proposé pour 2023, au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement et au niveau du chapitre
et des opérations pour la section d'investissement.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 13 avril 2023
Le Maire,
Marcel PEUILLO