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Déliberation - 8gksvzbvcjrqjne
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 8gksvzbvcjrqjne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 12
votants : 12
OBJET : Vote du BP 2024 -
Budget Commune
Délibération n° 2024 / 0031
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201451-20240411-delib_ 2024 0031-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/04/2024
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-quatre, le onze avril à vingt heures, le Conseil
Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 5 avril 2024
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole
MEDINA Florent - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé
ANTOINE Séverine - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine
MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe
BERNARD COQUIN Florence.
Absents excusés : SAINT PAUL Delphine - PLASSE Yohan.
Absent : EXBRAYAT Maxime.
Secrétaire de séance : Monsieur Edgar VERNAY.
Suite aux différents échanges en commission des finances, le conseil prend connaissance du projet du Budget Primitif proposé pour 2024 :
> La section de fonctionnement est examinée par chapitre et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 1 055 158,00 €.
> La section d'investissement est examinée par opération et elle s’équilibre en dépenses et recettes à 942 379,00 €.
Soit un budget total de 1 997 537,00 €.
Conformément aux articles L 1612-1 et suivants du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
& APPROUVE le Budget Primitif tel que proposé pour 2024, au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement et au niveau du chapitre
et des opérations pour la section d'investissement.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 11 avril 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Edgar VERNAY