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Déliberation - 2022 07 02 election adjoint fort
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Ruffec.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 07 02 election adjoint fort)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Délibération
n°2022 _07_02
MAIRIE DE RUFFEC
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
@
SEANCE DU LUNDI 11 JUILLET 2022 ©
Membres du Conseil Municipal
23
Membres en exercice
23
Membres ayant délibéré
23
Date de la convocation
07/07/2022
Date d'affichage de la convocation
07/07/2022
PRESENTS : M. Thierry BASTIER, M. Jean COÏITEUX, M. Jean-François JOBIT, M. Hervé JAMBARD, Mme Sylvie
BEAUVAL Mme
Nina
BASTIER,
Mme
Nicole
GAYOUX,
Mme Catherine
DEROUSSEAU,
M. Jean-
Pierre CHARDONNET, M. Éric MOULIGNIER, M. Guy PELLADEAUD, M. Jean-Paul FORT, M. Jean-Michel ARDOUIN,
Mme
Catherine
BELLANGER,
Mme
Catherine
SENNAVOINE,
Mme
Aurélie
SARRAZIN,
M.
Franck LOPEZ, M. Bernard PICHON, Mme Catherine BOULENGER, Mme Murielle BEAL, M. Jean-Michel JEANNET, Madame Nicole BOES, M. François POHU POUVOIRS : ABSENTS : M. Hervé JAMBARD est désigné secrétaire de séance.
RETRAIT DES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE À MONSIEUR JEAN COITEUX :
ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE
Le Conseil Municipal, Vu la Loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, Vu la Loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l'exercice par les élus locaux de leurs mandats, Vu la Loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L2121-1, L2122-1, L2122- 4,L2122-7, L2122-7-2, L2122-8, L 2122-10, L2122-12, L2122-14, L2122-18, L2122-20, L2123-17, L2123- 20, L2123-20-1, L2123-23, L2123-24, 12123-24-1 et R2151-2, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2020
05 02
en date du 28 mai 2020 fixant à six le nombre
des adjoints au Maire, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2020
05 03 en date du 28 mai 2020 relative à l’élection des
adjoints au Maire, Vu le procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints au Maire en date du 28 mai 2020, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2022
01
01 en date du 17 janvier 2022 supprimant le poste
de 6°" adjoint au Maire et fixant à cinq le nombre des adjoints au Maire, modifiant le rang des adjoints au Maire, installant Monsieur François POHU en qualité de conseiller municipal, modifiant le tableau du
Conseil
Municipal
et fixant
les
indemnités
de
fonction
des
adjoints
au
Maire
et
des
conseillers
municipaux délégués,
Accusé de réception en préfecture 016-211602925-20220712-2022_07_02-DE Date de télétransmission : 12/07/2022 Date de réception préfecture : 12/07/2022 Délibération
n°2022
07
02
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022
03
01
en
date
du
28
malrs
2022
actant
de
l’élection
d’une
nouvelle
Adjointe
au
Maire,
Vu
le
tableau
du
Conseil
Municipal
en
date
du
28
mars
2022,
Vu
les
arrêtés
du
Maire
portant délégation
de
fonction
et
de
signature
à
ses
adjoints
et
à
des
conseillers
municipaux en date du 18 janvier 2022, Vu
les
arrêtés
du
Maire
portant
délégation
de
fonction
et
de
signature
à
ses
adjoints
et
à
des
conseillers
municipaux en date du 29 mars 2022, Vu
l'arrêté
du
Maire
portant
retrait
des
délégations
de
fonction
et
de
signature
à
Monsieur
Jean
COITEUX
en
date
du
24
juin
2022,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2022_07_01
en
date
du
11
juillet
2022
portant
retrait
des
fonctions
d’adjoint
au maire
à
Monsieur
Jean
COITEUX,
Considérant
que
Monsieur
Jean
COITEUX
conserve
son
mandat
de
conseiller
municipal
;
Considérant
que
lorsqu'il
y
a
lieu,
en
cas
de
vacance,
de
désigner
un
nouvel
adjoint,
celui-ci
est
choisi
parmi
les
conseillers
municipaux
de
même
sexe
que
celui
auquel
il
est
appelé
à
succéder
;
Considérant
que
le
bon
fonctionnement
de
l’administration
communale
nécessite
l'élection
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire,
Après
composition
du
bureau
de
vote
et
lecture
par
Monsieur
le
Maire
de
la
liste
des
candidats
au
nouveau
poste
d’adjointe
au
Maire,
DECIDE
A
LA
MAJORITE
ARTICLE
1%:
Dit
que
les
adjoints
au
Maire
situés
précédemment
dans
l’ordre
du
tableau
après
Monsieur
Jean
COITEUX
remontent
d’un
rang
dans
ledit
tableau
et
que,
par
conséquent,
le
nouvel
adjoint
au
Maire
occupera
le
rang
de
5°"®
adjoint
au
Maire.
ARTICLE
2
: Procède
à
l'élection
du
nouvel
Adjoint
au
Maire.
ARTICLE
3
: Le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
et
n’ayant
pas
pris
part
au vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 23
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L66
du
Code
Electoral)
: O
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L65
du
Code
Electoral)
: 5
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
: 18
Majorité absolue : 12
D D Q Nn ©
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
Monsieur
Jean-Paul
FORT
14,
Monsieur
Jean-Michel
JEANNET
4.
Est
élu
5ème
Adjoint
au Maire
:
Monsieur Jean-Paul
FORT.
ARTICLE 4
: La
présente
délibération sera
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
Commune
et
ampliation
en
sera
adressée
à
Madame
la
Préfète,
Madame
la
Sous-Préfète
et
Madame
la
Trésorière.
Publiée sur
le
site
Internet
Pour
copie
conforme
de
la
Commune
le
Le
Maire,
4 2
JUIL.
2022
Thierry
BASTIER Accusé de réception en préfecture 016-211602925-20220712-2022_07_02-DE Date de télétransmission : 12/07/2022 Date de réception préfecture : 12/07/2022 -l-
DÉPARTEMENT
CHAGENTE.
COMMUNE
:
Toutes communes
ARRONDISSEMENT |
CUIR. CC.
DE
Élection d'un adjoint
anneeslOoMFQLENS....
au scrutin uninominal
cer
22...
PROCÈS-VERBAL
rene Gen
DE L'ÉLECTION
D'UN ADJOINT
L'an deux mille
ff. deux. ÎG rer.
ONV$<
Lrnnernesnrenennennennenneereerenneene du mois
Eure1] u ll
RER À nnnnsrssnssnesnsnresrsrsnsrneenennreneennesnnnneeeensesn+{<]..heures
Dnnnnnnnn pps pessee
case neenennnnnnenneesseeeeeeeeereeeeeeeneneenesne
(HPminutes,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités territoriales
(CGCT),
s’est réuni
le
conseil
municipal
de
Ce
A
Ce
la commune de
l<
LUE C.érsnnnece sec enennnre senc eenennre anne
snnnrennne
ee snnesnnne ce anne ee eneeeennneesenne ee meneeeeeenenennnenneeee
aux suivants : Sols.
CG dia
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M
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RO
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RU
OR
SR
nn
nn
nn
men
nn
sn
nn
nn
nn
en
nnnserenassns
nan
easestennonennenensenerenssesnenenns
l
Préciser s’ils sont excusés.
Accusé de réception en préfecture 016-211602925-20220712-2022_07_02-DE Date de télétransmission : 12/07/2022 Date de réception préfecture : 12/07/2022 _2-
1.1.
Règles
applicables
M. @luerc . LOASTER.. maire (ou son remplaçant-erT-apptication de articte
L. 2122-17 du
CGCT) a ouvert la
séance.
Il a
procédé à l'appel
nominal des membres du
conseil,
a
dénombré
sé
LD
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT était remplie”.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder à
l'élection
d’un
adjoint.
||
a
rappelé
que,
lorsque
l'élection
d'un
adjoint se déroule
au
scrutin
uninominal,
celui-ci est élu
au
scrutin
secret et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est déclaré
élu
(L.
2122-4,
L.
2122-7,
L.
2122-7-1
et L.
2122-7-2 du
CGCT).
M. Het. aux banc. a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le
conseil
municipal
(art.
L# 2121-15 du
CGCT).
1.2. Constitution du bureau
f
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M AE... url e. Del 1.3. Déroulement de chaque tour de scrutin Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par la
mairie.
Le
président l'a
constaté,
sans toucher l'enveloppe que
le
conseiller municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont pas souhaité
prendre part au vote,
à
l'appel
de
leur nom,
a été enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins de vote.
Les
bulletins et enveloppes
déclarés
nuls
par le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec leurs
enveloppes,
les secondes
avec leurs bulletins,
le tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est assimilée à un
bulletin
blanc (article
L.
65 du code électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux premiers tours de
scrutin,
il
a
été
procédé à
un
nouveau tour de scrutin.
1.4.
Résultats
du
premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
O
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)...
? [4
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). ... d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
=
? Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.
Accusé de réception en préfecture 016-211602925-20220712-2022_07_02-DE Date de télétransmission : 12/07/2022 Date de réception préfecture : 12/07/2022 e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] f. Majorité absolue Bnnrerrrrrnrrenenererenenrenreeeensenenenersnnnerennirenenennnenenernninenrennrne
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique)
En chiffres
En toutes lettres
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SR
On
oo
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nn
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rs
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1.5. Résultats du deuxième tour de scrutin *
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote... b. Nombre de votants (enveloppes déposée c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] f, Majorité abSOlUG
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S) nn
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nn
enr
en
ses
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CÉREELEETEEETECETEEEEEEETEEEEET
mennnnnsssnntaneesenenreenen CETTE
EEELEEEEEE
ELITE
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique)
En chiffres
En
toutes
lettres
DMELEECLELELEEEEEEES
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RESTES EEE
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DOM
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nn
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D
en
nn
nes rene en emnsenennnnnrsessrennnnsensveenevens
nn
nn
nn
mme
nee
nn
nn
nn
nn
nn
ressens
nsc
rene
oeessenemennnnenanaunns
1.6. Résultats du troisième tour de scrutin °
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral).
.....
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) e. Nombre de suffrages exprimés [b — c— di]
CETTE LETEEEEIE
EE EEE
TETE
EEE TETE suusnuvss
Sunnnnnrss
enr
eneosasrennens
non
onnno
une
rraserssennnsnnnse
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique)
En chiffres
En toutes lettres
3
La majorité absolue est égale, si
le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un
des suffrages exprimés ou,
si le
nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. *
Ne pas remplir les 1.5 et 1.6 si l'élection a été acquise au premier tour. $
Ne pas remplir le 1.6 si l’élection a
été acquise au deuxième tour.
Accusé de réception en préfecture 016-211602925-20220712-2022_07_02-DE Date de télétransmission : 12/07/2022 Date de réception préfecture : 12/07/2022 1.7.
Proclamation
de
l’élection
de
|’ “D
OCT.Lee
Mecuu—
ÉÈul
Lnrerennrnnenenenennenenenenenneernnne a été proclamé(e)
stallé
adjoint et a
été
immédiatement
2. Observations et réclamations 3.
Clôture
du
procès-verbal
à
HBuTeS. cnsneene
ee enne nee nee
ne nnennenne
ee enee
encens
eee nne
nee eneeeneneeeeenense
minutes, en double exemplaire ? a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), assesseurs
et le
secrétaire.
Le maire
(ou son remplaçant),
Les assesseurs,
Si les observations et réclamations sont trop
longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille
annexe,
signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du
paragraphe « Observations et réclamations ».
7
Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec un exemplaire de la feuille de proclamation Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l’État
Accusé de réception en préfecture 016-211602925-20220712-2022_07_02-DE Date de télétransmission : 12/07/2022 Date de réception préfecture : 12/07/2022