Leu<2eArticle 5: Le présent arrêté devra être affiché sur le leu de la manifestation par lesorganisateurs. .Alinéa 2 : La signalisation r nécessaire sera mise en place et maintenue en. l'état par lesorganisateurs. LEArticle 6 6: Messieurs le Commandant de la Gendarmerie de RUMILLY, le Chef de Poste de la- Police Police Municipale et la Directrice des Services Techniques de la ville sont chargés chacun en ce qui le concerne deveiller à à l'exécution du présent arrêté.Article T 7: AMPLIATION sera transmise à :Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie,Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de RUMILLY,Monsieur le Chef de Poste de la Police Municipale de RUMILLY,Monsieur le‘ Commandant du Centre de Secours de RUMILLY,Madame la Directrice des Services Techniques,Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Canton de Rumilly,Monsieur FREAUD Gil Tennis Club Rural ? 7071 route de Burnel 74150 VALLIERES,La presse.Acte certifié exécutoire compte tenude sa :. Réception ett Préfecture 16... meurs“publication le. LiesNotification le. 4. de R res . -BEA. -Police Municipale: --Rage.2.sur 2FA =5ET1FR :5à 4PETee,‘Le3LL REPUBLIQUE FRANÇAISE | Rumilly, le 30 mai 2018Arrêté municipalMODIFIANT. LA CIRCULATION ET LE. enr. STATIONNEMENT RUE FREDERIC GIROD ET Ville de RumiHy , A de PARKING SUPERIEUR DE L'HOTEL DE VILLED ages DU 4 AU 5 JUIN 2018 A L'OCCASION DE T8. 085064 6900 TRAVAUX D'ABATTAGE POUR UN ARBRE-contact@mairie-rumiliy74.frNature : 6.1. Police MunicipaleArrêté n° 2018-119/7115Nos réf. : PB/DP/cc. LenMaire de RUMILLY, Haute-Savoie,“ VU les dépostions du Code Pénal,Ju r article. R.411.8 du Code de la Route,vu les ericles L.2218.1 et L. 2213.2 du Code Général des Collectivités Territoriales,VU Je règlement général de la circulation urbaine et les divers arrêtés s'y rapportant,vu la demande de l'Office National des Forêts,CONSIDERANT qu'il est nécessaire de neutraliser des places de stationnement et modifier la circulation des véhicules ‘pour permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, :| ARRETEArticle 1°: Sont autorisés les travaux d’ abaitage et d'évacuation d'un arbre de la famille des maïronniers réalisés par l'Office National des Forêts, rue Frédéric Girod face au parking supérieur de l'Hôtel de Ville, du lundi 4 juin 20148 au mardi 5 juin 2018.Article 2: Pour permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, la circulation desvéhicules et des piétons sera interdite rue Frédéric Girod, pour sa partie comprise entre la rue de la Résistance et le numéro 5, du lundi 4 juin 2018 au mardi 5 juin 2018 à partir de 8h45.Alinéa 2 : Une déviation sera mise en place par la place de l'Hôtel de Ville.. Article 3 : Le stationnement des véhicules sera interdit sur les trois premières places situées sur le parking supérieur de l'Hôtel de Ville, le long de la rue Frédéric Girod aux lieux et dates cités à l’article TÀ.CE.5 œO DÀ= | /VilledeRumilly‘zArrêtémunicipa+ #4fénsarinsesé HERSAEERESSÉRéeressumre LsssanxeLamessexeRenRERREsenArticle 4 : Le présent arrêté devra être affiché sur le lieu du chantier par l'ONF. |-Alinéa_ 2 : La signalisation réglementaire nécessaire sera mise: ën place etmaintenue. en ? état par l'entreprise chargée des travaux.Article 5: : Messieurs le Commandant de la Gendarmerie de RUMILLY, le Chef de Postede ta Police Municipale et la Directrice des Services Techniques de la ville sont chargéschacun en ce qui le concerne de veiller à l'exécution du présent arrêté.‘Article 6 6: : AMPLIATION sera transmise à:Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie,Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de RUMILLY,Monsieur le Chef de Poste de la Police Municipale de RUMILLY,Monsieur le Commandant du Centre de Secours de RUMILLY,Madame la Directrice des Services Techniques, :ONF, : :La presse.| Acte certifié exécutoire comptetentdésa!Réception er Préfecture le... anne à dns tee ee né tunePublication le... LrrrcireresNotification le. KE AO. 3"pe:. Police Municipale = Page.2.sur.2T,PT