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Conseil Municipal - Avis conseil municipal du 25 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanilhac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis conseil municipal du 25 septembre 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
SAN]ILHAC Notre-Dame de Sanilhac Marsaneix
- AVIS -
Monsieur le Maite informe ses administrés que la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL de SANILHAC se tiendra à la mairie de SANILHAC le
Mercredi 25 septembre 2024 à 18h30
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12.
13.
AVEC ACCESSIBILITE AU PUBLIC SUR PLACE
À Sanilhac, le 18 septembre 2024
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 mai 2024
Décisions du Maire prises depuis le 23 mai 2024, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables
Pouvoirs du maire — Délégation du Conseil municipal — Décisions d'admission en non-
valeur des créances irrécouvtables
Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
Fixation des durées d’amortissement — Tous budgets
Budget annexe local médical — Décision modificative n° 1
Budget annexe restauration — Décision modificative n° 2
. Modification de l'assiette du chemin rural au lieu-dit « la Bétussie »
11. Accord pour la réalisation et le référencement d’une bâche incendie sur le domaine privé de la SCI « Domaine de la Gauderie », allée du Château à Sanilhac, avec une convention de
mise à disposition du point d’eau incendie
Présentation du rapport de gestion 2023 de la Société Publique Locale d'Aménagement
(SPLA) Isle-Manoire
Questions diverses